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Compte-Rendu - 3dhh5mx36d94ozf
Document publié le Vendredi 2 juillet 2010 par la commune de Saint-Vaast-d'Équiqueville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 3dhh5mx36d94ozf)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE DE SAINT VAAST D’EQUIQUEVILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUILLET 2010
L’an deux mil dix le deux juillet à 20 heures 30, le Conseil municipal légalement convoqué s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Daniel CHAUVET, Maire.
Présents : MM. et Mmes CHAUVET Daniel, LECLERC Sylvie, LANCHON Jean-Claude, VATINEL Fabrice, LEVISTRE Odile, DARRAS Hélène, LEBON Patrick, SEVESTRE Francis, HEBERT Francis.
Absents excusés : M. RICLIN Sébastien, PETIT Madeleine, PATER Sébastien pouvoir à M. VATINEL Fabrice, MOREL Fanny pouvoir à M. CHAUVET Daniel
Absent : M. DROUET Patrick.
Secrétaire de séance : M SEVESTRE Francis
Compte rendu de la réunion du 28 mai 2010 : adopté et signé par 11 voix pour sans observation.
COMMUNICATIONS :
Le spectacle de Noël est retenu : Teddy and Partner pour un montant de 579,31 euros Le spectacle commencera à 14H15 jusqu’à 15 heures le 4 décembre 2010
Suite à la demande d’une famille de mettre leurs enfants aux Grandes Ventes tout en habitant St Vaast, le conseil municipal n’accepte pas de payer une autre commune ayant tout ce qu’il faut au sein du Sivos pour accueillir les enfants, sauf si obligation de Monsieur le sous préfet. Proposition du l’agrandissement de l’école : un local pour le sport de 70 m2, éventuellement 1 bureau pour la directrice et une salle informatique demandée par les enseignantes. Projet à étudier et proposition de plan plus détaillé fin juillet.
Suite à la réunion avec V3D et les bassins versants vendredi 25/06/2010 concernant la gestion des eaux pluviales route de Notre Dame, une étude sera faite.
Le journal communal est distribué.
Concernant la modification éventuelle de la carte communale : c’est possible si une création d’une zone artisanale pour au moins deux artisans est envisagée. Il faudra faire une recherche des cavités souterraines et une étude hydraulique.
Lotissement CIR : 1 terrain est rendu à CIR faute d’obtenir le pass foncier Permis de construire obtenus : pour 5 logements route de Dieppe, 3 logements route de la laiterie, 1 lotissement germinal et 1 route de Notre Dame.
Une journée découverte organisée par la CCMV à la base de loisirs de Varenne plein air aura lieu le 22 septembre 2010. Inscription en Mairie.
La fête du sport aura lieu les 10 et 11 septembre 2010.
Dans la liste des travaux à faire aux écoles il est demandé pour l’école en brique, des stores. Des devis seront demandés.
Un courrier de remerciements pour les fleurs, de la famille Thierry, lors du décès de leur fils. Un courrier de remerciements de la part de M. le Maire de Zimmerbach à l’occasion de l’échange entre nos deux villages.
Des remerciements pour le prêt du bowling à l’école de Notre Dame d’Aliermont qui nous a fait don de 6 plantes à repiquer.
Le fleurissement rue de l’Eglise est très réussi.
DECISION MODIFICATIVE N°1 :
Section d’investissement
En dépense 4581-001 Opération d’investissement sous mandat 14 943€ En recette 4582-001 Opération d’investissement sous mandat 14 943€ Voté par 11 voix pour
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT D’EAU DE LA VALLEE DE LA BETHUNE :
M. le Maire nous informe que le comité syndical a souhaité étendre les compétences du Syndicat en matière d’assainissement non collectif en incluant la réhabilitation et l’entretien des installations d’assainissement individuelles. Après en avoir délibéré le Conseil Municipal donne son accord pour les nouveaux statuts tels que joints à la présente délibération. Voté par 11 voix pour. Il donne pouvoir à M. Le Maire de signer tout document se rapportant à cette décision.
RAPPORTS DES COMMISSIONS ET DES SYNDICATS :
SYNDICAT D’EAU DE LA VALLEE DE LA BETHUNE :
Le délégué nous fait le compte rendu de la réunion : la station d’épuration reste à l’ordre du jour, une enquête publique sera ouverte concernant le zonage de Meulers, Dampierre, St Aubin le Cauf.
CCMV :
Le délégué nous fait le compte rendu de la réunion : Le centre aéré se tiendra à Envermeu cette année. Des aides pourront être accordées aux commerçants pour divers travaux. A ce sujet le conseil municipal s’inquiète de l’état de la toiture de la boulangerie située route de Neufchâtel. Un courrier sera envoyé au propriétaire de la boulangerie pour évoquer les conditions de sécurité de ce commerce.
CONSEIL D’ECOLES :
Départ de M. Vain en retraite remplacé par Pauline Hamel.
Il y a cette année 53 élèves en primaire à Freulleville
Un deuxième tour de ramassage sera à étudier pour la rentrée prochaine.
SYNDICAT DES BASSINS VERSANTS DE LA BETHUNE :
Le délégué nous fait le compte rendu de la réunion du 24/06/2010.
DROIT D’INITIATIVE :
(M. Lanchon Jean-Claude) constate un problème d’esthétique du bois sur la partie nouvelle de la mairie.
(M. Lebon Patrick) demande si les organisateurs du camp sur le terrain de foot ont pris contact avec nous pour faire l’état des lieux. Un courrier leur a été adressé.
Le feu d’artifice aura lieu à Saint Vaast d’Equiqueville le 13 juillet 2010 vers 23 heures au stade de foot. (M. Vatinel Fabrice) Pouvons-nous regarder dans la propriété Marquand si il existe un puit sous la dalle de béton dans l’entrée ? Ce sera fait.
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