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Déliberation - CR du 19 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villemoustaussou.
Lien du pdf (Déliberation - CR du 19 11 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Affichage du : 24 novembre 2025
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEMOUSTAUSSOU Séance du 19 novembre 2025
Date de convocation : 06 novembre 2025 Date d’affichage : 20 novembre 2025 Nombre de conseillers en exercice : 27
Présents : 20 Absents : 07 Ayant donné procuration : 05 Votants : 24
L’an deux mille vingt-cinq, le 19 novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle François MITTERRAND, en séance publique sous la présidence de M. Bruno GIACOMEL, Maire.
Présents : M. Bruno GIACOMEL ; Mme Hélène RIGAUD ; M. Jean-Louis BIZOT ; Mme Sylvie VALLES ; M. Patrick MERCERON ; Mme Eliane PUJOL ; M. Jean-Louis BASSO ; M. Thierry ORMIERES ; M. Alain ROSSET ; Mme Claire ALABERT ; Mme Bernadette GAGLIAZZO ; M. Thierry BENNES ; M. Claude TONELLO ; Mme Florence DELAUR ; M. Bruno ALLART ; Mme Laurence HOVINGA ; Mme Sonia MAMOU ; M. Julien ROUDEAU ; M. Michel RAGOSO ; Mme Danielle BEAUCAIRE.
Absents Mme Véronique FABRE ; : M. Roger LORION ; M. Michel GUIRAUD ; Mme Valérie FREMY BIGAUL ; Mme Alexandra BURTICA ; Mme Bahia GHRAIRI ; Mme Maria Inès JOURNET.
Mme Véronique FABRE ; M. Roger LORION ; M. Michel GUIRAUD ; Mme Valérie FREMY BIGAUL ; Mme Bahia GHRAIRI ont donné respectivement procuration à Mme Sylvie VALLES ; M. Jean-Louis BIZOT ; M Patrick MERCERON ; Mme Claire ALABERT et Mme Eliane PUJOL conformément aux dispositions de la loi du 6 Septembre 1948, article 2, ainsi qu’à l’article L121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Mme Sonia MAMOU est élue secrétaire de séance.
Les membres du Conseil Municipal étant en nombre suffisant pour délibérer valablement, M. Le Président déclare la séance ouverte.
1- FUSION DES ECOLES LEON BLUM ET LOS PITCHONETS ;
Mme Sonia MAMOU, intéressée par l’objet de la délibération, ne prend pas part au vote.
Le point de délibération ci-dessus a été approuvé par 24 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention
2- PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE ;
3- PARTICIPATIONS « CARTE PLUS VILLEMACHE » A L’ASSOCIATION « ACADEMIE DE KARATE ET DEFENSE DE VILLEMOUSTAUSSOU »
Les points de délibérations ci-dessus ont été approuvés par 25 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention