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Déliberation - Liste des deliberations CM 12 septembre 2022
Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 12 septembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
COMMUNE DE CHAURIAT
Département du Puy de Dôme
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 12/09/2022
Numéro d'ordre : 1
Numéro de la délibération : 2022 0024
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Tarifs jumelage lunanimité
Numéro d'ordre : 2
Numéro de la délibération : 2022 0025
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Décisions modificatives l'unanimité
Numéro d'ordre : 3
Numéro de la délibération : 2022 0026
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Subvention Chauri'Arc l'unanimité
Numéro d'ordre : 4
Numéro de la délibération : 2022 0027
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Admission en non-valeur l’unanimité
Numéro d'ordre : 5
Numéro de la délibération : 2022_0028
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Aménagement de sécurité au titre des amendes de police : l'unanimité Rue de Chantemerle abords du groupe scolaire
Numéro d'ordre : 6
Numéro de la délibération : 2022 0029
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Autorisation de recours au contrat d'apprentissage l’unanimité
Numéro d'ordre : 7
Numéro de la délibération : 2022_0030
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Autorisation recours à un service civique l’unanimité
Numéro d'ordre : 8
Numéro de la délibération : 2022 0031
Objet de la délibération : Mise à jour des zonages d'assainissement : Lancement de l'enquête publique par le SIAREC
APPROUVÉE à
l’unanimité
1/2 Numéro d'ordre : 9
Numéro de la délibération : 2022 0032
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : S.L.E.G. EP Chemin de la Gazelle suite lotissement "La l'unanimité Gazelle"
Numéro d'ordre : 10
Numéro de la délibération : 2022_0033
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : S.L.E.G. EP Chemin de la Gazelle suite lotissement l'unanimité
SYLTON
Numéro d'ordre : 11
Numéro de la délibération : 2022_0034
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Adhésion à la mission relative à l'assistance retraites l'unanimité exercée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale
Numéro d'ordre : 12
Numéro de la délibération : 2022_0035
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Création ou nouvelle appellation de voies Funanimité
Numéro d'ordre : 13
Numéro de la délibération : 2022 0036
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Convention avec ENEDIS pour la décoration d'un poste de lunanimité distribution publique d'électricité
Numéro d'ordre : 14
Numéro de la délibération : 2022 0037
APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Convention de portage foncier lunanimité
Le secrétaire de séance
Serge GAYTON
FE FT
Publié le 15 septembre 2022
Le Maire
——
auricé DESCHAMPS
2/2