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Déliberation - Liste des deliberations 16 novembre
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Chauriat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16 novembre)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMMUNE DE CHAURIAT
Département du Puy de Dôme
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 14/11/2022
Numéro d'ordre : 1
Numéro de la délibération : 2022_0038
Objet de la délibération : Décisions modificatives
APPROUVÉE à
l'unanimité
Numéro d'ordre : 2
Numéro de la délibération : 2022 0039 APPROUVÉE à Objet de la délibération : Nouvelle voie suite création lotissement l'unanimité
Numéro d'ordre : 3 l Numéro de la délibération : 2022_0040 APPROUVEÉE à Objet de la délibération : Tarifs cantine et services péri et extrascolaires l'unanimité
Numéro d'ordre : 4 | Numéro de la délibération : 2022_0041 APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Cession d'un délaissé de voirie de 4 m2 l'unanimité
Numéro d'ordre : 5 | Numéro de la délibération: 2022_0042 APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme: l’unanimité Eclairage Rue des Cuviers suite aménagement B.T.
Numéro d'ordre : 6 . Numéro de la délibération: 2022_0043 APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme : l'unanimité Eclairage Rue du Tisserand suite aménagement
Numéro d'ordre : 7 : Numéro de la délibération: 2022_0044 APPROUVÉE à
Objet de la délibération : Territoire d'Énergie du Puy-de-Dôme : l'unanimité complément éclairage chemin du Verger Haut & chemin du Pître suite Lot. "Le Verger Haut"
Numéro d'ordre : 8
Numéro de la délibération: 2022 0045 APPROUVÉE à Objet de la délibération: BILLOM-COMMUNAUTÉ : modification des l'unanimité statuts
Numéro d'ordre : 9 : Numéro de la délibération : 2022 0046 APPROUVEE à Objet de la délibération : Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau l'unanimité Potable de la Basse Limagne : Modification des statuts Numéro d'ordre : 10
Numéro de la délibération : 2022_0047 APPROUVÉE à Objet de la délibération : Convention groupement de commandes l'unanimité accord-cadre SBL SIAREC
Numéro d'ordre : 11 : Numéro de la délibération : 2022_0048 APPROUVEÉE à Objet de la délibération : Adhésion au contrat groupe d'assurance des l'unanimité risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Puy-de-Dôme.
Numéro d'ordre : 12 . Numéro de la délibération : 2022 _0049° APPROUVÉE à Objet de la délibération : Convention de portage foncier avec l'EPF Smaf l'unanimité Auvergne
Numéro d'ordre : 13 : Numéro de la délibération : 2022_0050 APPROUVÉE à Objet de la délibération : Motion sur les finances locales l’unanimité
Le secrétaire de séance
Serge GAYTON