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unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 05 22 1
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Clermontois - Liste deliberations CC2025 05 22 1)
Thèmes du document : Énergies, Eau et assainissement, Justice et droit,
Liste des délibérations CC 2025_05_22
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 1 / 5
Liste des délibérations
Séance du Conseil communautaire du 22 mai 2025
Salle du Conseil – 18h30 - 9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont
Numéro d’ordre Objet Etat
2025_04_01 Élection du secrétaire de séance Approuvée
2025_04_02 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 27 mars 2025 Approuvée
2025_04_03 Compte-rendu des délégations d’attribution du Président Approuvée
2025_04_04 Commissions thématiques : mise à jour des membres Approuvée
2025_04_05_01 Vote du compte de gestion 2024 : budget principal Approuvée
2025_04_05_02 Vote du compte de gestion 2024 : budget eau potable Approuvée
2025_04_05_03 Vote du compte de gestion 2024 : budget assainissement collectif Approuvée
2025_04_05_04 Vote du compte de gestion 2024 : budget assainissement non collectif Approuvée
2025_04_05_05 Vote du compte de gestion 2024 : budget production d’énergie renouvelable Approuvée
2025_04_05_06 Vote du compte de gestion 2024 : budget cinéma Approuvée
2025_04_05_07 Vote du compte de gestion 2024 : budget transport Approuvée
2025_04_05_08 Vote du compte de gestion 2024 : budget zone d’aménagement concerté Approuvée
2025_04_05_09 Vote du compte administratif 2024 : budget principal Approuvée
2025_04_05_10 Vote du compte administratif 2024 : budget eau potable Approuvée Liste des délibérations CC 2025_05_22
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 2 / 5
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2025_04_05_11 Vote du compte administratif 2024 : budget assainissement collectif Approuvée
2025_04_05_12 Vote du compte administratif 2024 : budget assainissement non collectif Approuvée
2025_04_05_13 Vote du compte administratif 2024 : budget production d’énergie renouvelable Approuvée
2025_04_05_14 Vote du compte administratif 2024 : budget cinéma Approuvée
2025_04_05_15 Vote du compte administratif 2024 : budget transport Approuvée
2025_04_05_16 Vote du compte administratif 2024 : budget zone d’aménagement concerté Approuvée
2025_04_06_01
Versement de fonds de concours a la
commune de Cambronne-les-Clermont :
aménagement de la cour du service
Approuvée
2025_04_06_02
Versement de fonds de concours à la commune
Cambronne-les-Clermont : aménagement d'une
zone de repos
Approuvée
2025_04_06_03
Versement de fonds de concours a la commune
de Cambronne-les-Clermont : installation d'une
isolation acoustique dans les bâtiments scolaires
Approuvée
2025_04_06_04
Versement de fonds de concours à la commune
Cambronne-les-Clermont : installation d'une
vidéo protection
Approuvée
2025_04_06_05
Versement de fonds de concours a la commune
de Cambronne-les-Clermont - procédure de
reprise de concessions en état d'abandon
Approuvée
2025_04_06_06
Versement de fonds de concours a la commune
de Cambronne-les-Clermont - reprise de
concessions en état d'abandon
Approuvée
2025_04_06_07 Versement de fonds de concours a la commune de Erquery - aménagements sécuritaires Approuvée Liste des délibérations CC 2025_05_22
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 3 / 5
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2025_04_06_08
Versement de fonds de concours a la commune
de Erquery - réfection bardage et réparation
toiture bâtiment communal
Approuvée
2025_04_06_09
Versement de fonds de concours a la commune
de Erquery - réfection et mise aux normes PMR
sanitaire salle communale
Approuvé
2025_04_06_10
Versement de fonds de concours a la commune
d’Etouy - mise aux normes électriques et
chauffage de l’église
Approuvé
2025_04_06_11
Versement de fonds de concours a la commune
d’Etouy - protection du patrimoine par systèmes
anti-pigeons
Approuvé
2025_04_06_12
Versement de fonds de concours a la commune
d’Etouy – rénovation sécuritaire du pont de la
brèche
Approuvé
2025_04_06_13
Versement de fonds de concours a la commune
d’Etouy - sécurisation incendie et des accès de
l'église
Approuvé
2025_04_06_14
Versement de fonds de concours a la commune
d’Etouy - travaux de mise en sécurité du
cimetière – reprise de tombes
Approuvé
2025_04_06_15
Versement de fonds de concours a la commune
de fouilleuse - aménagement cuisine salle socio-
culturelle
Approuvé
2025_04_06_16
Versement de fonds de concours a la commune
de fouilleuse - aménagement cour mairie salle
socio-culturelle
Approuvé
2025_04_06_17 Versement de fonds de concours a la commune de fouilleuse - aménagement plaine de jeux Approuvé
2025_04_06_18
Versement de fonds de concours a la commune
de fouilleuse - réalisation places parking rue des
vignettes
Approuvé
2025_04_06_19
Versement de fonds de concours a la commune
de Lamécourt - aménagement aire de jeux de
loisirs
Approuvé Liste des délibérations CC 2025_05_22
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 4 / 5
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2025_04_06_20
Versement de fonds de concours a la commune
de Lamécourt : réhabilitation 1er étage maison
communale
Approuvé
2025_04_06_21
Versement de fonds de concours a la commune
de Lamécourt - rejointement murs en briques de
la maison communale
Approuvé
2025_04_06_22 Versement de fonds de concours a la commune de Lamécourt - travaux de reprise de concession Approuvé
2025_04_06_23
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel - sécurisation carrefour rues saulon,
cavée Bailleval, croisette
Approuvée
2025_04_06_24
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel - réalisation cheminement piéton
pour PMR
Approuvée
2025_04_06_25
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel - réalisation nouvelle allée au
cimetière
Approuvée
2025_04_06_26
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel : remplacement canalisation eaux de
la source rue des boues
Approuvée
2025_04_06_27 Versement de fonds de concours a la commune de Nointel - remplacement éclairage église Approuvée
2025_04_06_28
Versement de fonds de concours a la commune
de Nointel - remplacement système chauffage
école et logements communaux
Approuvée
2025_04_07 Garantie prêt Mission Locale sur projet construction bureaux et locaux Approuvée
2025_04_08 Reprise en régie de l’activité du centre d’animation et de loisirs (CAL) Approuvée
2025_04_09
Demande de subvention auprès de la Région :
financement du poste de médiateur culturel au
sein du cinéma
Approuvée
2025_04_10
Convention de servitudes liées au
renouvellement du réseau de distribution
électrique parcelle AM23 à Clermont
Approuvée Liste des délibérations CC 2025_05_22
Communauté de communes du Clermontois
9 rue Henri Breuil - 60600 Clermont. 03 44 50 85 00 – accueil@pays-clermontois.fr 5 / 5
Liste des délibérations - suite
Numéro d’ordre Objet Etat
2025_04_11
Convention de partenariat avec la MEF du Grand
Beauvaisis pour la mise en œuvre de dispositifs
d’insertion sociale dans les marchés publics
Approuvée
2025_04_12 Convention de partenariat 2025-2027 avec l'ADIL Approuvée
2025_04_13 Convention de partenariat 2025 avec la Mission Locale Centre Oise Approuvée
2025_04_14 Cession des parcelles ZA la Croix Rouge Fitz- James au profit de la SARL Grabert Totia Rejetée
2025_04_15_01 Modification du tableau des effectifs - création emploi adjoint technique territorial cinéma Approuvée
2025_04_15_02 Modification du tableau des effectifs - création emploi permanent sur deux cadres d’emplois Approuvée
2025_04_15_03
Modification du tableau des effectifs - création
emploi attache territorial responsable
administratif santé
Approuvée
2025_04_15_04
Modification du tableau des effectifs -
transformation emploi adjoint de maitrise en
adjoint technique / adjoint administratif
territorial
Approuvée
2025_05_15_05
Modification du tableau des effectifs -
transformation emploi technicien principal 1ere
classe
Approuvée
2025_05_15_06
Modification du tableau des effectifs -
transformation emploi de rédacteur en adjoint
administratif territorial
Approuvée
2025_05_15_07
Modification du tableau des effectifs -
transformation emploi technicien en adjoint
technique territorial
Approuvée