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Document publié le Vendredi 10 juillet 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - 4y6y60uy4w3mhl)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le 23 juillet, à vingt heures, le
Conseil Municipal de la commune de Champagné Saint Hilaire,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie,
sous la présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
MATRIE
1 place de la Mairie |
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
& 05.49.37.30.91 Date de convocation : le 10 juillet 2009 & 05.49.37.20.49 |
E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme CEE) BERTHOMME Claudette, M. MAYET Laurent, adjoints ; MM.
PIN Olivier, CORNU Marcel, TESSEREAU Michel, VUZE
Vincent, MARTIN Xavier, Mme ROGEON Nadine.
Absent excusé : M. ARCHAMBAULT Christophe
Secrétaire de séance : M. MAYET Laurent
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Christophe ARCHAMBAULT a donné un pouvoir à Laurent MAYET pour voter en son nom.
1 Lecture du compte rendu du 02/07/2009
Aucune remarque.
2 Délibération pour validation du choix des entreprises retenues pour les travaux Mairie et poste
Le Maire donne lecture des différents documents d’analyse des offres reçues, les travaux sont divisés en 12 lots pour un montant total de 343 915,37€ HT. (411 322,78 € TTC) et dont voici le détail :
DESIGNATION DES LOTS LOT ENTREPRISE MONTANT HT.
Démolition, dépose HEBRAS 13 059,25 €
2 Gros œuvre CONTIVAL 115 000,00 €
3 Charpente bois, couverture, BELLO 10 710,00 €
zinguerie
4 | Etanchéité SMAC 16 481,91 €
5 Menuiseries extérieures FABRIX 31 786,00 €
6 | Menuiseries intérieures BP CONSTRUCTION 15 392,02 €
7. | Ouvrage plaques de plâtres HBCS 20 449,66 €
8 | Faux plafonds GALBOIS 10 320,15 €
9 | Carrelage faïence revêtements de | MARTAUD Didier 17 488,65 € sol souples
10 | Peinture, revêtements muraux BOUCHET Frères 14 814,90 €
11 Plomberie, sanitaires AUGEREAU 14 864,05 €
12 | Electricité, téléphone … LUMELEC 63 548,78 € chauffage, courants faibles, alarme Le montant est inférieur d’environ 30 000 € par rapport à l’estimatif. Le maire présente également le plan de financement concernant le projet.
Olivier PIN fait remarquer que le montant de la subvention va diminuer puisque que c’est un pourcentage du coût des travaux.
M le Maire est d’accord mais souligne qu’au global cela ne change rien puisqu'il y a moins de travaux à financer, donc un coût moindre pour la commune. Par ailleurs le coût final ne sera connu qu’à la fin des travaux. Le coût de revient pour la commune sera d’environ 190 000 € (dont 145500 euros par emprunt) sur 530000 euros soit 35%.
Le maire fait procéder au vote. Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité de retenir les sociétés citées ci-dessus et charge, Monsieur le Maire, de signer tous les documents relatifs à cette consultation, engager et mandater les travaux
3 Délibération pour modification budget mairie
Monsieur le Maire propose au conseil municipal que le montant total de l’investissement soit ramené de 863 384,81 € à 802 384,81 € comme suit :
Désignation des articles Crédits supplémentaires à voter
N° de compte Intitulé Recettes Dépenses
2313 Installation technique - 7 000,00 € Op : 1025
2111 Terrains nus - 30 000,00 €
Op : 1029
2313 Constructions -24 000,00 €
Op : 1030
1641 Emprunt 55 500,00 €
Op : 1028
1322 Subventions région - 90 500,00 €
Op : 1028
1641 Emprunt -26 000,00 €
Op : 1029
TOTAL 61 000,00 € - 61 000,00 €
Le conseil municipal, après délibération, accepte à l’unanimité cette écriture et charge Monsieur le Maire de procéder aux modifications.
4 Délibération pour contrat site internet
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a été fait appel à la société NOTRE INFO DIGITAL pour la mise en ligne du site internet de Champagné Saint-Hilaire. Celle-ci coûte pour la première année 75 € HT l’hébergement et 90 € HT pour la création du bandeau d'accueil. Le coût pour les deux prochaines années ne sera que de 75 € par an. Gençay a déjà fait appel à ce site qui semble facilement consultable.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte ce projet et charge le maire de signer la commande.
5 Délibération pour passage d’ordres travaux voirie
Le maire rappelle que la ligne budgétaire pour la voirie est de 30 000 €. Il présente ensuite les offres des candidats.
2/5 Le conseil vote oui à l’unanimité le choix de l’attributaire, la société ARLAUD pour une somme de 31088,60 €, pour les travaux suivants : trottoir école, Fougeret (les antennes), La rouère vers RD4, zones affaissées route de la Grande Grange, La Fontenille.
Marcel Cornu demande pourquoi Le Pontreau n’a pas été chiffré alors que vu en commission. Le maire répond que la priorisation a été une décision collégiale, que Rodolph Pinier a toutes les estimations, que la priorité est donnée aussi en fonction des coûts estimés, ce qui n’est pas fait cette année sera fait les années suivantes.
Olivier Pin se demande s’il est judicieux de faire le trottoir coté école (coulis+gravillon) alors qu’une réfection totale pourrait être envisagée lors de la réfection de la route de Vivonne. Le Maire lui fait part des plaintes et du mécontentement des habitants concernant ce trottoir. Après débat le conseil est d’accord pour ces travaux.
6 Délibération pour création de ligne sur le budget assainissement
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’un montant de 492,00 € doit être reversé à l’Agence de l’Eau sur la perception des redevances pour pollution de l’eau d’origine domestique et sur la redevance pour modernisation des réseaux de collecte 2009. II est nécessaire de créer l’imputation budgétaire pour le mandatement :
ua neutets A
Libellé Diminutionsur crédits Augmentation des déjralloués Deck crédits réc2 e,
Entretien et réparation 615 500,00 €
Reversement à l’agence de l’eau — 706129 500.00 € redevance pour modernisation des
réseaux de collecte
TOTAL 500,00 € 500,00 €
Le conseil municipal, après délibération, accepte cette écriture et charge Monsieur le Maire de procéder au virement de crédits.
7 Plan variole
Les représentants nommés en 2006 sont à renouveler. Les nouveaux sont : Gilles BOSSEBOEUF — 05.49.37.32.03 — Suppléant : Marcel CORNU - 05.49.37.33.63 Claudette BERTHOMME -— 05.49..46.63.86 — Suppléant : Xavier MARTIN — 06.32.43.63.47 Laurent MAYET — 05.49.54.49.40 — Suppléant : Christophe ARCHAMBAULT — 05.49.47.07.03 Nadine ROGEON -— 05.49.37.32.79 — Suppléant : Michel TESSEREAU - 05.49.37.30.69 Olivier PIN — 08.77.57.79.71 — Suppléant : Vincent VUZE — 05.49.37.21.16
8 Grippe À
Une affichette d’information est à distribuer dans les lieux publics, et des consignes devront être appliquées par la collectivité.
9 Demande de Lencloitre Jogging Club 86
Les organisateurs du 20° tour pédestre de la Vienne ont choisi Champagné St Hilaire comme ville étape le 3 octobre 2009. Ils demandent la possibilité d’avoir à disposition douches et vestiaires, ainsi
3/5 qu’un accueil adapté. Le conseil se réjouit de cet événement et mettra à disposition les vestiaires du stade (le président du foot sera prévenu), d’autre part nous organiserons un accueil adapté.
10 Démissions
Marina Prouteau et Patrick Vico ont démissionné du conseil. Le préfet a rendu effective le 22 juillet 2009 la démission d’Yvette Ponsonnet de ses fonctions de 3°” adjoint et de conseiller municipal. L’effectif du conseil n’étant plus que de 10 soit les 2/3 du nombre requis, la commune devra procéder dans les 3 mois maximum à une élection afin de remplacer les 5 conseillers manquants.
11 Mail lotissement
La mairie a reçu un courrier électronique et un fax falsifiant un document que M le Maire avait envoyé lors du lancement du lotissement du Goupillaud. A l’unanimité le conseil est d’accord pour que le maire aille porter plainte auprès de la gendarmerie afin d’éviter le renouvellement de tels agissements.
12 Point sur le 13 août
Claudette Berthommé signale que le traiteur retenu est CHEDOZEAU, les invitations ont été envoyées et que les inscriptions pour le repas (prix 21.50 €) du 13 Août sont à retourner avant le 07 Août. Elle demande également qui du conseil sera présent pour servir l’apéritif : M. Tessereau, C. Berthommé, O. Pin, N. Rogeon, V. Vuzé (à confirmer) et G. Bosseboeuf.
13QUESTIONS DIVERSES
M le Maire signale que Jessica Delage sera embauchée en contrat CAE pour une durée d’un an (renouvelable) à 30h00 par semaine à partir du 24 Août comme agent d’entretien.
C. Berthommé nous apprend que le SDIS a refusé la réserve incendie de Pied Baugé de 60 m3 et en demande une de 120 m3 car la première mare qui pourrait venir en soutien est à 700 m donc trop loin. Une convocation sera adressée au SDIS pour trouver une solution commune sur place.
M le Maire annonce que la puissance du compteur électrique du vestiaire sera augmentée le 28 juillet après-midi par la SOREGIES (le président du Sporting club en sera avisé).
M. Cornu demande si le cimetière a été nettoyé ?
Réponse du Maire : oui
M. Cornu demande si une pancarte pouvait être installée sur la route venant de la Boisnalière et indiquant Bois Brunet. Il demande également si la vitesse pouvait être limitée à 50 km/h sur la route de la Ferrière à l’entrée de l’Epinoux.
M le Maire répond de faire suivre à C. Archambault pour la pancarte. Pour la limitation il est nécessaire que les habitants fasse un courrier à la mairie afin qu’il puisse le faire suivre à la DDE.
O.Pin signale qu’il a eu des échos positifs pour la journée du 11 juillet et demande le coût du feu d'artifice.
La maire : le feu d’artifice a coûté 1 550 € HT.
4/5 V. Vuzé se plaint du nombre de contrôles de la gendarmerie dans la journée et estime qu’elle devrait
en faire un peu plus la nuit. Il demande où en est l’achat du défibrillateur.
L. Mayet informe qu’il est en train de comparer les différents appareils du marché et demande des avis auprès d’utilisateurs professionnels.
M le Maire lève la séance à 23h1
5/5