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Déliberation - 2023 11 Tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouray-sur-Juine.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Département
de
l'Essonne
Canton
d'Arpajon
Arrondissement
d'Etampes
Commune
de
BOURAY
SUR
JUINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DATE D’AFFICHAGE
:
29
mars
2023
DATE
DE
CONVOCATION
:
29
mars
2023
NOMBRE
DE
MEMBRES : En
exercice
:
19
Présents
:
17
Votants
:
19
OBJET
:
APPROBATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
2023
Publication
ou
Notification
du
:
Transmission
au
Contrôle
de
Légalité
le :
N°2023-11
ARRIVÉE
CONSEIL
MUNICIPAL
13
AVR.
2023
SOUS-PRÉFECTURE
D'ÉTAMPES
L’an
deux
mille
vingt
trois,
le quatre
avril,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
salle
du
Conseil
et
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Stéphane
GALINÉ,
Maire.
r Etaient
présents :
Virginie
PERCHET,
Sylvie
VANDENBOGAERDE,
Véronique
CHASSEFIÈRE,
Sylvie
YONLI,
Karine
MARIN
ROGUET,
Clothilde
CAMPAIN,
Nathalie
GALINÉ,
Tiphaine
CHAUVET,
Georges
LEVIER,
Gilles
VOISE,
Emmanuel
NARDY,
Didier
PAUTRAT,
Robert
LONGEON,
Patrick BRETIN,
Pascal SÉNÉCHAL
et Daniel
LOISON Formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
représentés :
M.
Franck
TINDILIERE
représenté
par Mme
PERCHET,
M.
Parfait
SOUNOUVOU
représenté
par
M.
Gilles
VOISE.
Gilles
VOISE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
EXPOSE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
M57,
Entendu
l’exposé
de
Mme
PERCHET, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
avec
16
voix
pour
et
3
abstentions
(M.
LONGEON
et BRETIN
et Mme
CHAUVET)
Ÿ
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
annexé
au
budget
primitif 2023
tel
qu’il
suit :
TEMPS
NON
GRADES
CAT]
TEMPS
COMPLETS
COMPLETS
POURVU
FILIÈRE
ADMINISTRATIVE
Attaché
territorial
A
2
2
Adjoint
administratif
principal
de
1e
classe |
C
1
1
Adjoint
administratif
principal
de
2e
classe |
C
4
1
Adjoint
administratif
de
2e
classe
C
5
5
FILIÈRE
TECHNIQUE
Adjoint
technique
ppal
de
1e
classe
2
0
Adjoint
technique
ppal
de
2e
classe
Ê
2
2
Adjoint
technique
de
2e
classe
C
9
9
Adjoint
technique
de
2e
classe
saisonnier |
C
1
0
Apprentissage
C
1
0
FILIÈRE
SOCIALE
Agent
spécialisé
principal
de
1e
classe
|
C
|
1
1
FILIÈRE
CULTURELLE
Adjoint
du
patrimoine
2e
classe
C
1
1
28
1
22
LE
MAIRE,
|
Stéphane
GALINE
Une
ampliation
sera
adressée à :
-
Monsieur
le
Sous-préfet
d’Etampes
-
Monsieur
le Trésorier
La présente
délibération peut faire
l’objet
d'un
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Versailles
dans
un
délai
de deux
mois
à compter
de sa publication.