Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 008 Attribution subvnetions a
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 004 COMPTE GESTION 2023 CHAMP
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 009 VOTE BP 2024 Mise en lign
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 007 VOTE TAUX TAXES LOCALES 2
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 006 Affectation resultats 202
Déliberation - Liste deliberations conseil municipal 11 04 2024 M
Déliberation - DELIBERATION 2024 06 005 Mise a jour tableau effec
Déliberation - DELIBERATION 2024 02 005 MODIFICATION REGIE RECETT
Procès Verbal - PV Conseil municipal 29 fevrier 2024 Mise en ligne
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 010 Demande fonds concours CA
Déliberation - DELIBERATION 2024 04 005 CA 2023 Mise en ligne le 22 avril 2024
Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 04 005 CA 2023 Mise en ligne le 22 avril 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHAMPDOTRE
- BUDGET
COMMUNAL
N°2024/04/005
Séance
du
11
avril
2024
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
Conseil
Municipai
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
ia
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE.
Etaient
présents
:
NOMBRES DE MEMBRES
|me
GOMEZ
Delphine,
M.
GREMERET
Marc,
Mme
HELIOT
Stéphanie,
Mme
Nombrede
|YACQUOT
Florence,
M.
LAGUERRE
Jean-Louis,
M.
LUQUIN
Marc-Antoine,
M.
En
exercicel
Présents
suffrages
MAGDELAINE
Philippe,
Mme
MARCHAND
Christine,
Mme
MYET
Véra-Lucia,
M.
SORDEL
Sébastien,
M.
SORDEL
Philippe,
M.
URSO
Vincent
exprimés
14
11
à 2
Procuration(s)
:
Pour
:
=
M.
BALANDRAUD
Frédéric
donne
pouvoir
à Mme
HELIOT
Stéphanie
Contre
:
Abstentions:
0 |
Etai(enjt absent(s): M.
BALANDRAUD
Frédéric
; M.
NOURRY
Benoît
Date
de
la convocation
Etai{en)t
excusé{s)
:
04
avril
2024
Date
d'affichage
04
avril
2024
A
été
nommée
secrétaire
de
séance
:
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
Mme
MARCHAND
Christine
en
Préfecture
le
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2023
45
avril
2024
et
publication
du
15
avril
2024
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-23
du
CGCT ;
Conformément
à
l'article
L1612
du
CGCT,
le
vote
du
compte
de
Gestion
doit
intervenir
préalablement
à
celui
du
Compte
Administratif
sous
peine
d'annulation
de
ce
dernier
;
ID: 021-212101800-20240411-2024 BUDGET-SF
Considérant
l'examen
et
le
vote
du
compte
de
gestion
le
11
avril
2024 :
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2024
Reg
04/2024
Publ
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2121-14,
le
Maire
doit
se
retirer
lors
du
vote
du
Compte
administratif
;
Considérant
que
le
Maire,
M.
LAGUERRE
Jean-Louis,
ordonnateur
pendant
l'exercice
2023,
a
normalement
administré,
pendant
le
cours
de
l'exercice
2023
les
finances
du
budget
communal
en
poursuivant
le
recouvrement
de
toutes
les
créances
et
n'ordonnançant
que
les
dépenses
justifiées
ou
utiles
;
Considérant
que
M.
MAGDELAINE
Philippe
a
été
désigné
pour
présider
la
séance
lors
de
l'adoption
du
Compte
Administratif
2023,
et
que
le
Maire
M.
LAGUERRE
Jean-Louis
(ne
prenant
pas
part
au
vote)
s'est
donc
retiré
de
la
salle
en
lui
laissant
la
présidence
pour
le
vote,
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
ADOPTE
le compte
administratif
2023
du
budget
communal
suivant :
investissement Dépenses
Prévu
:
787
641,30
Réalisé
:
385
431,13
Reste
à
réaliser
:
0,00
Recettes
Prévu
:
787
644,30
Réalisé
:
372
108,31
Reste
à
réaliser :
30
000,00 Fonctionnement Dépenses Recettes
Prévu
:
Réalisé
:
Reste
à
réaliser :
Prévu
:
Réalisé
:
Reste
à réaliser :
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
Fonctionnement
:
Résultat
global
:
Envoyé
en
préteciure
le
18/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
18/04/2024 .
Publié
le
1D:021-212101380-20240411-2024
BUDGET-BF
Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire,
s'étant
retiré
lors
du
vote.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Fait
à Champdôtre
le
11/04/2024
Le
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE
751
094,00
367
561,91
0,00
751
094,00
831
680,43
0,00
-13
322,82
464
118,52
450
795,70