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Document publié le Lundi 22 avril 2024 par la commune de Champdôtre.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 2024 04 008 Attribution subvnetions associations 2024 Mise en ligne le 22 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT
DE
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
11/04/2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
du
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE.
NOMBRE
DE
MEMBRES |
Etaient présents:
.
—_
|
Mme
GOMEZ
Delphine,
M.
GREMERET
Marc,
Mme
HELIOT
Stéphanie,
Mme
En
exercice
: 14
JACQUOT
Florence,
M.
LAGUERRE
Jean-Louis,
M.
LUQUIN
Marc-Antoine,
M.
MAGDELAINE
Philippe,
Mme
MARCHAND
Christine,
Mme
MYET
Véra-Lucia,
Présents
: 13
M.
NOURRY
Benoît,
M.
SORDEL
Sébastien,
M.
SORDEL
Philippe,
M.
URSO
Vincent
Absents:
1
Nombre
de suffrages
Procuration(s)
:
exprimés
:
M.
BALANDRAUD
Frédéric
donne
pouvoir
à
Mme
HELIOT
Stéphanie
Pour:
14
Contre : 0
Etai(ent)
absent(s)
:
Abstentions : O
M.
BALANDRAUD
Frédéric
A
été
nommé(e)
comme
secrétaire
de
séance
: Mme
MARCHAND
Christine
Date
de
convocation
N°2094
;
ATTRIBUTIONS
!
04/04/2024
+=
ANR
ES
AI
TRIBUTIONS
ASSOCIATIONS
Date
d'affichage
04/04/2024
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
le :
18/04/2024
subventions
votées
en
2023
pour
les différentes
associations
:
et publication
du
:
—
Association
des
fêtes
de
Champdôtre
: 500,00
€
15/04/2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le
montant
des
—
Coopérative
scolaire
élémentaire
de
Champdôtre
: 1 000,00
€
—
Club
de
foot
F.C.L.A
: 1
100,00
€
Envoyé
en
préfecture
le
18/04/2024
Reçu
en préfecture
le 18/04/2024
—
Don
du
Sang
: 100,00
€
Publié
le
SL
ID : 021-212101880-20240411-2024_04_008-DE
Soit un
montant
TOTAL
de
2 700,00€.
Après
délibération,
Le
conseil
municipal
décide
:
—
D'attribuer
pour
l’année
2024
les
subventions
suivantes :
Mairie
de
CHAMPDÔTRE
42
Grande
Rue
21
130
CHAMPDÔTRE o
Association
des
fêtes
de
Champdôtre
: 500,00
€
o
Coopérative
scolaire
élémentaire
de
Champdôtre
: 1 000,00
€
o
Club
de
foot
F.C.L.A
: 1 000,00
€
o
Don
du
Sang:
200,00
€
pour
un
montant
TOTAL
de
:
2
700,00€.
D'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
—
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
Adopté
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
:
POUR
: 14
CONTRE
:
0
ABSTENTIONS
: O
Envoyé
en
pr
le
15/04/2024
Reçu
en
nréfect:
18/04/2024
|
Pub ID
:021-212101880-20240411-2024
C4 008-DE
Hg
Ainsi
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
certifié
conforme.
Egit à CHAMPDOTRE
le 11/04/2024
Le
Maire,
Jean-Louis
LAGUERRE
Mairie
de
CHAMPDÔTRE
42
Grande
Rue
21
130
CHAMPDÔTRE