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Compte-Rendu - 2009&download
Document publié le Mardi 3 novembre 2009 par la commune de Bolquère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2009&download)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Handicap et inclusivité,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 03 NOVEMBRE 2009
A 20 HEURES 30
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le MARDI 03 Novembre 2009 à 20 Heures 30, sous la présidence de Monsieur ABEL Jean-Pierre, Maire.
PRESENTS : MM. INGLES. COLL. BRUNET. Mmes CHENAULT. FABRE. GARCIA. MM. ROSSELL S. SOLA. VINCENT.
ABSENTS : M. ARTAUD donne procuration à M. ABEL.
Mme MARTIN. MM. ESPEUT.FAYOS. ROSELL B.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme GARCIA Joëlle
APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 21 SEPTEMBRE ET 06 OCTOBRE 2009 :
Monsieur Le Maire demande à l’Assemblée s’il y a des observations relatives aux comptes-rendus des réunions des Conseils Municipaux des 21 septembre et 06 octobre 2009.
Les comptes-rendus sont approuvés à l’unanimité des membres présents.
1. CONTRAT DE LOCATION. Signature du marché avec la SARL FABELEC relatif à la location de la nacelle :
Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu’il serait souhaitable de louer une nacelle afin d’entretenir l’éclairage public pour l’année 2010.
La S.A.R.L FABELEC a adressé une proposition de location portant 30 jours échelonnés sur une année.
. location 30 jours ………………………….. 3 946.80€TTC
. le tarif par trimestre est de…………… 986.70€TTC.
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée Délibérante de se prononcer quant à la continuité de cette location.
VOTE : Unanimité.
Monsieur ROSSELL S. conseiller municipal, intervient et préconise de louer cette même nacelle afin de faciliter le nettoyage des vitres du bâtiment de l’école de Bolquère.
2. AFFAIRES FONCIERES. Bail cabinet médical – Bail Monsieur Enric Balaguer :
o Bail Cabinet Médical :
Monsieur le Maire rappelle son entrevue du 21 septembre courant avec les Docteurs MARTIN, CUQUEMELLE et GAUDEL concernant leur regroupement au sein du cabinet médical de Pyrénées 2000.
Lors de cet entretien, Monsieur le Maire avait anticipé la hausse de loyer et proposé aux 3 médecins un montant mensuel de 1350€ (eau comprise) sur une durée relativement longue à définir, les travaux d’aménagement intérieur demeurant à la charge de la Commune. 2
Monsieur le Maire préconise d’établir un bail professionnel classique adapté à la profession médicale et de se prononcer sur le montant du loyer et la durée du bail ainsi que sur l’exonération de la taxe professionnelle (part communale).
De plus, il rappelle que, lors de la séance du Conseil Municipal du 20 février 2008, il avait été décidé d’accorder au futur médecin une exonération de la taxe professionnelle (part communale) pendant cinq ans.
Aussi, l’Assemblée autorise Monsieur le Maire à conclure un bail professionnel avec les
docteurs MARTIN, CUQUEMELLE et GAUDEL d’une durée de 6 ans minimum.
Par ailleurs, l’Assemblée fixe le montant mensuel du loyer à 1350€ (eau comprise) et
décide de consentir une exonération de la taxe professionnelle (part communale) pour
une durée de 4 ans.
VOTE : Unanimité.
o Bail Enric BALAGUER :
Monsieur le Maire indique que Monsieur Enric Balaguer a pris ses fonctions le 12 octobre dernier. Il précise que celui-ci habite Prades, à 40 km de Bolquère soit 45 minutes lorsque les conditions des routes sont favorables.
Egalement, il rappelle que, dans le cadre de sa mission, Monsieur Balaguer sera amené à travailler en soirée et en week end durant l’hiver.
Dès lors, Monsieur le Maire indique que, pour assurer de bonnes conditions de travail, il serait opportun de louer à Monsieur Balaguer le petit appartement de l’ancienne école.
Il rappelle que la législation du travail (contrat privé) permet cette possibilité qui reste à la discrétion de l’employeur.
Monsieur le Maire propose un loyer de 90€/mois.
Il demande à l’Assemblée Délibérante de se prononcer.
Vote : Unanimité.
3. DEMANDES DE SUBVENTIONS :
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les deux demandes de subventions sollicitées par l’Association Gymnastique Volontaire section de Font-Romeu d’une part et, l’Association des Parents d’Elèves de Bolquère, d’autre part.
Question de Madame CHENAULT Véronique, Conseillère Municipale : Y a-t-il une urgence qui justifie ces demandes ?
o Concernant l’Association Gymnastique Volontaire section de Font-Romeu :
Celle-ci sollicite une subvention d’un montant de 400€ afin d’équilibrer leur budget prévisionnel 2009/2010.
Dés lors, Monsieur le Maire indique que cette association n’est pas subventionnée par la mairie et ne pratique pas son activité sur la commune. En revanche, le nombre d’adhérents de la commune de Bolquère est au nombre de 10.
Au vu de ces renseignements, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur l’octroi de cette subvention. 3
Etant donné que le dossier de demande de subvention relatif à l’année 2009 est parvenu en mairie plus que tardivement, le Conseil Municipal rejette cette demande à l’unanimité.
Par ailleurs, dans le cadre d’un contexte plus général, Monsieur le Maire tient à rappeler que toute demande de subvention doit se faire en début d’année et non en cours ou fin d’année. De plus, toute association se voit remettre en début d’année un dossier de demande de subvention qu’elle est tenue de renseigner, de compléter avec les pièces demandées et de retourner pour une date bien précise à la Collectivité, afin de pouvoir prétendre à une subvention.
Madame Chenault Véronique, Conseillère Municipale, intervient en soulignant qu’il est nécessaire de réunir les associations afin de leur expliquer les conditions d’obtention d’une subvention et de leur distribuer le dossier de demande de subvention relatif à l’exercice 2010.
De plus, Monsieur le Maire précise qu’une association doit se tenir à son budget prévisionnel présenté lors de la demande de subvention. La Commune, n’étant en aucun cas, présente pour équilibrer les budgets des associations qui ne respecteraient pas leur prévisionnel.
Pour clore le débat, Madame Chenault Véronique, indique que le dossier de demande de subvention relatif à l’exercice 2010 sera revu afin d’affiner les critères d’attribution qui seront applicables aux associations qui solliciteront une subvention.
o Concernant l’Association des parents d’Elèves de Bolquère :
Monsieur le Maire rappelle que, lors du vote du budget 2009, une subvention d’un montant de 750€ a été octroyée à cette association.
Or, il s’avère que Madame FAILLER Sylvie, en tant que Présidente, demande une participation financière afin d’équiper les élèves de l’école de Bolquère en matériel de ski (ski de fonds, bâtons, chaussures).
Cette dernière précise que l’association pourra financer entre 25 à 30 paires de skis de fond. Il convient de noter qu’il reste de l’année dernière 20 paires de grands skis, mais les chaussures ne pourront peut être pas toutes s’adapter aux skis. Elle tiendra la mairie informée du nombre de skis et chaussures à commander pour compléter le stock actuel après leur réunion du 06 novembre 2009. Elle précise également qu’un équipement complet pour un enfant s’élève à 108€.
Madame Chenault Véronique, Conseillère Municipale, demande la parole. Elle préconise qu’une avance soit faite par l’Association et inscrite en supplément de la subvention demandée pour l’année 2010.
Au vu de ces éléments, Monsieur le Maire demande à l’Assemblée de se prononcer sur l’octroi de cette subvention à l’Association concernée.
Le Conseil Municipal ne se prononce pas. La réunion de l’Association prévue le 06 novembre prochain conditionnera la décision de l’Assemblée.
4. FINANCES. Décision modificative n°02 au Budget Communal :
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’il conviendrait de prendre une délibération afin d’effectuer un transfert de compte à compte suivant la décision modificative n°02. 4
Article Opération F/I D/R Désignation Montant 021/021 I R Virement de la sect° de fonct + 67 527.00€ 023/023 F D Virement à la sect° d’investi + 67 527.00€
2188/21 181 I D Autres immobilisat° corporelles + 12 522.00€ 2188/21 183 I D Autres immobilisat° corporelles + 32 040.00€ 2313/23 - I D Immos en cours constructions + 58 905.00€ 2313/23 115 I D Immos en cours constructions + 41 900.00€
2313/23 302 I D Immos en cours constructions + 4 460.00€ 2318/23 117 I D Autres immos incorp en cours + 2 900.00€ 2318/23 212 I D Autres immos incorp en cours + 14 800.00€ 2318/23 304 I D Autres immos incorp en cours - 100 000.00€ 61523/011 - F D Entretien de voies et réseaux + 7 176.00€ 6554/65 - F D Contribution organ. regroup. - 74 703.00€
Vote : Unanimité.
5. MARCHES PUBLICS.
Marché de services : Création et maintenance des sites Internet de la mairie et de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme de BOLQUERE/PYRENEES 2000 :
Avant de délibérer sur ce point, Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la Société CIIT demeurant à PERPIGNAN a remis une offre concernant le présent marché. Or, il s’avère que le représentant de cette Société,Monsieur INGLES Thomas, est un membre de la famille de Monsieur INGLES Jean-Pierre, lequel occupe les fonctions d’Adjoint au Maire et les fonctions de membre titulaire au sein de la Commission d’Appel d’Offre et d’Adjudication.
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que, Monsieur INGLES Jean-Pierre n’a assisté à aucune réunion de la CAO. Il a été remplacé par Monsieur BRUNET Jean-Louis, membre suppléant.
En ce qui concerne la présente réunion du Conseil, il est demandé à Monsieur INGLES de se retirer de la séance concernant ce point. L’intéressé ne participera ni au délibéré, ni au vote concernant ce marché afin d’éviter tout conflit d’intérêt entre la fonction municipale de Monsieur INGLES Jean-Pierre et l’activité professionnelle de Monsieur INGLES Thomas.
Un marché a été lancé pour la création et la maintenance des sites Internet de la mairie et de la régie municipale de l’Office de Tourisme BOLQUERE/PYRENEES 2000.
Le marché est constitué de 2 lots :
Lot 1 : Création et maintenance des sites de la mairie et du complexe sportif, Lot 2 : Création et maintenance du site de l’Office de Tourisme.
Le marché a été passé, conformément à l’article 28 du Code des Marchés Publics, selon la procédure adaptée et a fait l’objet d’une publication dans l’Indépendant le 11 Juin 2009.
Le 10 Juillet 2009 à 14 h 30, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication, dûment convoquée, s’est réunie une première fois afin de procéder à l’ouverture des plis. Six offres ont été reçues dans le délai imparti à savoir :
Société Inovagora pour les lots 1 et 2,
Société Infotour pour les lots 1 et 2,
Société Emmaluc pour les lots 1 et 2, 5
Société CiiT pour les lots 1 et 2,
Société Axe Entreprises pour les lots 1 et 2,
Société Résonance pour le lot 1.
A l’issue de cette réunion, la Commission d’Appel d’Offre et d’Adjudication décide de confier à Monsieur CLAR, assistant technique, l’analyse technique des offres afin de retenir l’offre économiquement et techniquement la plus avantageuse suivant les critères de sélection des offres énoncés dans le règlement de la consultation, à savoir :
Création et graphisme : 40%
Prix des prestations : 30%
Garantie de référencement : 30%
Le 04 Août 2009 à 14 h 30, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication s’est réunie une nouvelle fois afin de prendre connaissance du rapport d’analyse effectué par Monsieur CLAR.
Après analyse et discussion, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication a souhaité avoir plus d’informations sur les offres et sur le rapport d’analyse établi par Monsieur CLAR. Elle décide, par ailleurs, de négocier avec les différents prestataires, sauf INOVAGORA et INFOTOUR qui n’ont pas répondu au cahier des charges de la Commune.
Le 16 septembre 2009 à 14 h 00 à l’école de Bolquère, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication s’est réunie une nouvelle fois où, dans un premier temps, Monsieur CLAR a fait une présentation détaillée de son rapport et, dans un deuxième temps, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication a procédé aux négociations avec chaque prestataire convoqué à cet effet.
A l’issue de cette réunion, cette dernière a demandé aux candidats de faire une nouvelle proposition en lots séparés (lot 01 et lot 02).
Les différents prestataires ont transmis une nouvelle proposition à savoir :
o la société Emmaluc a fait une proposition globale (lots 1 et 2) et une proposition pour le lot 1 et une proposition pour le lot 2.
Cette dernière a émis la remarque suivante : «le devis n°1 reprend notre proposition globale (lot 1 et 2) en y appliquant une remise comme souhaité par vos services. Celle-ci est techniquement et graphiquement la plus logique».
o la société CiiT maintient son tarif initial et n’a pas fait de propositions pour les deux lots.
o la société Axe Entreprises a fait une proposition globale (lots 1 et 2) et une proposition pour le lot 1 et une proposition pour le lot 2.
o la société Résonance maintient son tarif initial. Cette dernière n’a soumissionné que pour un seul lot (lot 1).
Il est rappelé que les sociétés INFOTOUR et INOVAGORA ont été exclues des négociations car elles n’ont pas répondu au cahier des charges de la Commune.
Le 27 octobre 2009 à 14 h 30, la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication s’est réunie une dernière fois afin d’analyser le 2ème rapport rédigé par Monsieur CLAR ainsi que de se prononcer sur le choix de la société.
En fin de séance, Monsieur le Maire, pouvoir adjudicateur, décide de ne pas donner suite à ce marché et indique aux membres de la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication qu’il en informera l’Assemblée Délibérante lors du prochain conseil municipal. 6
Aussi, Monsieur le Maire, seul compétent pour mettre un terme à la procédure, confirme au Conseil Municipal qu’il a décidé de ne pas donner suite au marché relatif à la création et à la maintenance des sites Internet de la mairie et de la Régie Municipale de l’Office de Tourisme de BOLQUERE/PYRENEES 2000 pour des motifs d’ordre budgétaire.
6. PERSONNEL.
o SERVICES TECHNIQUES :
Avant de se prononcer sur ce point, Monsieur le Maire insiste sur l’importance des travaux à réaliser sur la Commune durant l’année à venir ainsi que sur les renforts à prévoir pour cet hiver aux services techniques.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il serait souhaitable de créer deux postes d’adjoints techniques 2ème classe contractuels pour cinq mois à compter du 1er novembre 2009.
Il explique également au Conseil Municipal que, dans le cadre des CAE passerelle (contrat d’accompagnement à l’emploi) il est possible d’embaucher un jeune âgé de 16 à 25 ans qui connaît des difficultés d’accès au marché du travail. Cette embauche est subventionnée à hauteur de 90% du Smic brut pour 30H, au delà, l’aide est proratisée.
Cette possibilité peut être étudiée pour Lilian ROSSELL à compter du 1er Décembre 2009 pour un an, il faudrait alors créer un poste d’adjoint technique contractuel à temps complet.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer quant à la création de ces deux postes d’Adjoints Techniques ainsi que sur l’embauche d’un jeune sous contrat d’accompagnement à l’Emploi.
Vote : Unanimité.
o SERVICES ADMINISTRATIFS :
Monsieur le Maire explique qu’il serait souhaitable, afin d’assurer la Direction de l’Office de Tourisme, de créer un poste d’Attaché Contractuel à temps complet de un an à compter du 04/11/2009.
Il précise qu’il est nécessaire également de créer un poste d’Attaché Contractuel à temps complet aux services administratifs de la mairie pour une période de trois ans à compter du 19/12/2009.
Afin d’assurer le remplacement de Monsieur DELMAS Pierre qui a obtenu une mutation, il est nécessaire de créer un poste d’Adjoint Administratif contractuel 2ème classe, à temps complet à compter du 09 Novembre 2009 pour six mois.
Par ailleurs, il rappelle que Melle CARDINAL Aline sera placée prochainement en congé de maternité. Afin de la remplacer, il est souhaitable de créer un poste d’Adjoint Administratif à temps complet à compter du 09 Novembre 2009 pour six mois.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.
VOTE : Unanimité pour toutes les créations de poste.
QUESTIONS DIVERSES 7
7. DIVERS : Signature des conventions relatives aux certificats d’économie d’énergie :
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’Electricité de France (EDF), dans le cadre de l’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique, s’engage à verser à la Commune de Bolquère une prime de 1 782.00€ correspondant au programme d’opérations, préalablement défini par la Commune de Bolquère, à savoir l’installation d’un système de variation électronique de vitesse à la station d’épuration de la commune de Bolquère.
A cet effet, afin d’obtenir cette prime, Monsieur le Maire indique qu’il convient de signer avec Electricité de France (EDF), la convention d’application du protocole d’accord en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique ainsi que la convention de répartition de certificats d’économies d’énergie.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’accepter lesdites conventions proposées par Electricité de France et de l’autoriser à les signer.
Vote : Unanimité.
8. SPORT ET LOISIRS. Activité équestre :
Monsieur le Maire informe l’Assemblée que, par courrier du 12 octobre dernier, Madame FENOY Fabienne lui a confirmé qu’elle est intéressée par le terrain communal proposé, se situant proche du site du Termanal des Loisirs dans le cadre de l’exploitation d’activité équestre.
Monsieur le Maire préconise que la Commission Sport/Environnement/Loisirs se réunisse dans un premier temps avec l’intéressée puis, que cette même commission prenne contact avec le Groupement Pastoral afin de donner suite à ce projet.
9. LOISIRS. Projet de développement d’un parc de loisirs :
Monsieur le Maire donne lecture du courrier adressé par Monsieur BACHELIER Frédéric, demeurant à Angoustrine présentant son projet de parc de loisirs dénommé «LA RECREATION».
Monsieur BACHELIER indique que ce projet répond aux attentes d’un très large public et qu’un parcours de jeux traditionnels est proposé à l’intérieur du parc.
De plus, ce dernier souligne le fait que l’espace laissé vacant par la fermeture du territoire lapon peut permettre à ce parc familial, unique dans sa conception, de trouver sa place au cœur des montagnes catalanes à Bolquère-Pyrénées 2000.
Il conclut en indiquant qu’il peut se rendre disponible pour développer davantage son concept.
Monsieur le Maire demande que la Commission Sport/Tourisme se réunisse afin de mener à bien ce projet.
SEANCE LEVEE A 22 HEURES 00. 8