Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251218
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024cst0
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024cst0
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2021cst7
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251218
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP2025CST0
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - A2024CST29
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2021cst7
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2021cst7
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - dp2024cst1
unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251218 265 ano
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 22h20
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251218 265 ano)
Thèmes du document : Sociétal, Institutions publiques, Humanitaire,
Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
orétecture
le
16/01/2086
Publié
le
ID
: 605-240500439-20260116-DP20251218
266-A5
PS
PR
Décision
du
Président
n° DP20251218
265
BRIANÇONNAIS
A
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
: Social
Objet:
Contrat
de
prestation
de
services
avec
D
Ensemble
pour
le
projet
Atelier
chant
2026
Pôle
: Cohésion
sociale
et
territoriale
Contexte
:
Dans
le
cadre
de
son
projet
social,
le
Centre
Social
a
pour
objectif,
notamment,
l'animation
de
la
vie
sociale
et
familiale.
Pour
ce
faire,
elle
propose
et
développe
avec
les
habitants
des
activités
de
projet,
d'épanouissement
et
des
services.
Elle s'attache
à
mettre
en
œuvre
des
actions
et
un
projet
global
Tis'Ages
sur
la
thématique
du
bien-être
et
de
la
citoyenneté
senior.
Le
projet
s'appuie
sur
les
deux
buis
principaux
du
projet
social
en
cours
:
-
Favoriser
le vivre
ensemble
entre
les
habitants
par
le
biais
de
projets
intergénérationneis
:
- _
Développer
les
synergies
entre
le
Centre
social,
les
acteurs
institutionnels
et
les
acteurs
locaux
afin
de
porter
une
attention
aux
populations
en
situation
de
fragilité
sociale
sur
le
territoire.
il
s'agit
d'un
atelier
chant
destiné
aux
personnes
retraïtées,
de
60
ans
et
plus,
habitant
sur
le
territoire
briançonnais
existant
depuis
plusieurs
années.
L'idée
est
donc
de
poursuivre
ce
qui
était
proposé
jusqu'alors
et
de
faire
évoluer
l'atelier
selon
les
envies
et
les
besoins
des
participants
ainsi
que
des
opportunités
locales.
Ceci
exposé :
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
dispositions
des
articles
L5211-17
et
L5211-20
;
VU
la
décision
préfectorale
n°
05-2022-12-19-00001
du
19
décembre
2022
arrêtant
les
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
notamment
en
matière
d'action
sociale
d'intérêt
communautaire
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°2020-48
du
24
juillet
2020
portant
délégations
au
Président
pour
prendre
des
décisions
pour
la
passation
de
marchés
de
services
dans
la
limite
des
plafonds
règlementaires
;
VU
le
contrat
de
prestation
de
service
avec
Lysiane
CUEFF
- Ensemble
pour
le
projet
Atelier
chant
pour
l'année
2026 ;
Décision
du
Président
n°
DP20251218_265
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
16/01/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/01/2026
Publié
le
S
L
O7
ID
: 005-240500439-20260116-DP20251218
265-AR
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
de
favoriser
l'insertion
sociale
des
familles
par
des
actions
de
partenariat
;
DÉCIDE
ARTICLE
1 :
D'approuver
le
contrat
de
prestation
de
services
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
et
Lysiane
CUEFF
- Ensemble
pour
Une
somme
globale
de
9
790
euros
TTC
{neuf
mille
sept
cent
quatre-vingt-dix
euros)
incluant
les
frais
liés
aux
ateliers,
représentations
et
préparations
sur
l'année
2026.
ARTICLE
2 :
La
dépense
sera
imputée
au
budget
principal
de
l'année
correspondante,
chapitre
011
et
engagée
comptablement
sous
le
numéro
2026CCB00168
ARTICLE
3 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le Trésorier
Principal
sont
chargés,
chacun
en
ce
quile
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Briançon,
le
16
JAN.
2076
Le
Président,
parlement des Hautes-Alpes
ca Fran
Ga4
maug
MURGIA
16
JAN.
20%
Date
de
publication :
Date
de
Transmission
au
contrôle
de
légalité
:
{
6
JAN.
2076
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
décision
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Décision
du
Président
n°
DP20251218_265
Page
2 sur
2