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Déliberation - 5078?key=pPpdES9avq3dN6dvi3QjqA%3D%3D
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Cappelle-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 5078?key=pPpdES9avq3dN6dvi3QjqA%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le 18/04/2023
ID : 059-215901299-20230413-13042023 D15BP-DE
TT
COMMUNE DE CAPPELLE-EN-PÉVÈLE
SÉANCE DU 13 AVRIL 2023
CONVOCATION DU 7 AVRIL 2023
Le 13 avril 2023, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil en mairie
de Cappelle-en-Pévèle.
Présidence de Monsieur Bernard CHOCRAUX, Maire.
Nombre de Conseillers : 19
PRÉSENTS :
M CHOCRAUX, M DESPREZ, Mme THELLIER-CUVELIER, Mme GELEZ, M CHACORNAC, M ROCHE, Mme
BROUTIN, Mme CARON, Mme PERAL, M BOUVRY, M GOHIER, M OLIVE, Mme DELATRE, M
HENRIQUET, Mme DELTOUR
PROCURATION :
M BAËERT à M CHOCRAUX
Mme SINIARSKI à Mme THELLIER-CUVELIER
Mme DA SILVA à M DESPREZ
ABSENT EXCUSÉ :
M LAGANGA
Secrétaire de séance : Julie DELTOUR
DÉLIBÉRATION N°15/2023
Vote des subventions aux associations pour 2023.
Monsieur le Maire laisse la parole à Mme GELEZ pour la présentation du tableau ci-après :
Associations Subvention 2023
Subvention Exceptionnelle
Abeilles en Pévèle 0 0
ACAM 0 200
Amicale des Anciens Combattants 300 250 ( gerbes )
Amicale des Sapeurs Pompiers de Templeuve 0 0
Amicale pour le don de sang bénévole 0 150
APECC 0 0
Arts en Ciel 300 0
ASEC 500 0
Basket Loisirs 0 0
Cap’Country Club 400 0
Cap'Jeunes 1500 . 210 . sur justificatif
Séance du Conseil Municipal — Jeudi 13 Avril 2023
1/2 Club de Coupe et Couture 300 0
Club de Plongée 0 0
Club de Scrabble en Pévèle 300 0
Club des Aînés 300 0
Comité d'Animation 800 0
500
ES Cappelle-Pont à Marcq 500 pour formation sur
justificatif
Harmonie « Les Amis Réunis » 500 0
Les Alyzées 0 0
La Boule Cappelloise 400 0
Linux Nord Pas-de-Calais 0 0
Poussez la porte 300 100
500
Tennis de Table Cappelle-en-Pévèle 1000 pour formation sur
justificatif
Vélo Club Templeuve-Cappelle 200 0
2CV Club du Pays de Pévèle 300 0
CATNAT 300 0
Total 8 200 1 910
Le Conseil Municipal, avec 16 voix pour :
> Vote l'octroi des subventions aux associations communales selon le tableau ci-dessus ;
> Prévoit que les dépenses seront reprises sur l'article 65748, de la section de fonctionnement du
budget primitif 2023.
Les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme
DATE DE PUBLICATION : 1 8 AVR. 2073
DATE DE TRANSMISSION AU PRÉFET :
Bernard CHOCRAUX
Envoyé en préfecture le 18/04/2023
Reçu en préfecture le 18/04/2023
Publié le 18/04/2023
ID : 059-215901299-20230413-13042023 D15BP-DE
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Séance du Conseil Municipal — Jeudi 13 Avril 2023
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