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Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Cappelle-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 5134?key=7SLHHIBu4CvED4L1DOlHjg%3D%3D)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le 10/07/2023
ID : 059-215901299-20230707-07072023 D39BP-DE
TT
COMMUNE DE CAPPELLE-EN-PÉVÈLE
SÉANCE DU 7 JUILLET 2023
CONVOCATION DU 3 JUILLET 2023
Le 7 juillet 2023, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle du conseil en mairie
de Cappelle-en-Pévèle.
Présidence de Monsieur Bernard CHOCRAUX, Maire.
Nombre de Conseillers : 19
PRÉSENTS :
M CHOCRAUX, M DESPREZ, M BAERT, Mme GELEZ, M CHACORNAC, M LAGANGA, Mme BROUTIN,
Mme DA SILVA MARTINS, M BOUVRY, M GOHIER, Mme DELATRE, M HENRIQUET, Mme DELTOUR
PROCURATIONS :
Mme PERAL à Mme DA SILVA MARTINS
M ROCHE à M DESPREZ
Mme SINIARSKI à Mme GELEZ
Mme THELLIER-CUVELIER à M CHOCRAUX
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme CARON
M OLIVE
Secrétaire de séance : Julie DELTOUR
DÉLIBÉRATION N°39/2023
Vote d'une subvention exceptionnelle pour l'association Arts en Ciel.
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que l'association Arts en Ciel a déposé une
demande exeptionnelle de subvention à hauteur de 300 £€ car elle a du engager des dépenses
imprévues au moment de sa demande de subvention annuelle dans le cadre de la fête du village.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, avec 17 voix pour, d'attribuer une subvention
exceptionnelle de 300 € à l'association Arts en Ciel.
Séance du Conseil Municipal — Vendredi 7 juillet 2023
1/2 Envoyé en préfecture le 10/07/2023
Reçu en préfecture le 10/07/2023
Publié le 10/07/2023 NT
ID : 059-215901299-20230707-07072023 D39BP-DE
Les jours, mois et an susdits,
Pour extrait conforme
Le Maire,
Bernard CHOCRAUX
DATE DE PUBLICATION : 10/07/2023
DATE DE TRANSMISSION AU PRÉFET : 10/07/2023
Séance du Conseil Municipal — Vendredi 7 Juillet 2023
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