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Déliberation - 12 Autorisation Vente de Produits Logotises
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Galmier.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Autorisation Vente de Produits Logotises)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
MAIRIE
DE
A
VILLE
QUI
PÉTILLE
1
SGALMIE LOIRE
EN
RHONE-ALPES
N°
25-05-12
OBJET
:
Autorisation
de
mise
en
vente
de
produits
logotisés
dans
le
cadre
des
évènements
communaux
et fixation
des
tarifs
Mis
en
ligne,
le
0 3
JUIN
2025
MAIRIE
DE
ST-GALMIER
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 3
JUIN
2025
Mairie
de
Saint-Galmier
nt
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
MAI
2025
Compte-rendu
affiché
le
: 22
mai
2025
Date
de
la
convocation
du
Conseil
Municipal:
15
mai
2025 Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 29
Secrétaire
de
séance
: Gérard
ALLANCHE
Membres
présents
à la
séance
:
Philippe
DENIS
—
Jacques
DECHANDON
-
Solange
MORERE
-—
Gilles
GRANGIER
-
Mireille
PAULET
-
Gérard
ALLANCHE
- Arlette
PEREIRA
- Guy
BERNE
-—
Geneviève
NIGAY
-
Christian
BECUWE
-
Edith
CONSIGNY
-
Daniel
DUCROS
-
Françoise
PION
-
Marie-Hélène
BRUNET
—
Gérard
GRANGE
-—
Serge
GRANGE
- Michel
FRANCHINI
- Christine
PALLEY
-
Joaquim
DE
ALMEIDA
- Thomas
ROCHETTE
-—
André
HUBERT
-
Marie-Hélène
BOUILHOL
-
Aurélie
DESBREE
- Jean-Paul
SOLEILHAC
- Alain
LECUE
—
Pascal
BENARD.
Membres
absents,
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Suzanne
BOICHON
à
Daniel
DUCROS
-
Régine
CHEVALLIEZ
à
Philippe
DENIS
-
Romain
MONTELIMARD
à Aurélie
DESBREE
Membre
absent
: 0.
BAPE DETOURs
|
Place
de
la Devise
- 42330
SAINT-GALMIER
(Loire)
DERNRE,,
Tél. C4
77
52
74 00
- Fox.
04
77
52
50
46
- contact&
maïrie-saint-galmier.fr -
www.saint-golmi OBJET
DE
LA
DELIBERATION :
AUTORISATION
DE
MISE
EN
VENTE
DE
PRODUITS
LOGOTISES
DANS
LE
CADRE
DES
EVENEMENTS
COMMUNAUX
ET
FIXATION
DES
TARIFS
Madame
Arlette
PEREIRA,
adjointe
au
Maire
à
la
culture
et
à
l'animation,
expose
que
dans
le
cadre
des
événements
communaux,
et
notamment
à
l'occasion
des
séances
de
cinéma
en
plein
air,
la
commune
de
Saint-Galmier
souhaite
proposer
à
la
vente
une
sélection
de
produits
logotisés
à
l'image
de
la
commune.
Ces
goodies
pourront
également
être
offerts.
Un
suivi
des
stocks
sera
effectué.
L'encaissement
des
ventes
sera
géré
par
la
Régie
de
recettes
et
d'avance
du
service
Animation. Cette
initiative
vise
à
favoriser
la
communication
et
la
valorisation
de
la
commune
tout
en
générant
un
revenu
accessoire
au
budget
communal.
Les
tarifs
de
vente
seraient
les
suivants :
e
Casquette
: 5€
e
_ Gourde
: 12€
e
Plaid:8€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
"
AUTORISE
la
mise
en
vente
de
produits
logotisés
dans
le
cadre
des
évènements
communaux.
“"_
APPROUVE
le montant
des
tarifs
de
vente.
"
PREND
ACTE
que
la
vente
sera
gérée
par
la
régie
de
recette
et
d'avance
du
service
animation.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents
ou
représentés.
EXPEDITION
CONFORME
AU
REGISTRE
À
ST-GALMIER,
le 26
mai
2025.
LE
MAIRE
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Philippe
DENIS
Gérard
ALLANCHE
EST, ES
Lee
|
LÉ
CE
Accusé
de
réception
de
la
Sous-Préfecture
Reçu
en
date
du
0 3
JUIN
2025
Mairie
de
Saint-Galmier