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Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Quintal.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Quintal
Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Membres convoqués le : 16 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 20 du mois de mars, à 19 heures 30 minutes, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur François GARNIER, le plus âgé des membres du conseil.
Présents : Mesdames Catherine ARNAUD, Ascension BAUD, Stéphanie FATELO, Isabelle FAVRE-FELIX, Armelle FROMAGET, Sania STEPANOVIC, Aurore VIGNOLLE
Messieurs Patrick BURLAZ, Xavier CUTTAZ, Matthias DUFFAUD, Laurent PETIT, Thomas PLANCQ, Alexis RODA
Pouvoirs : M. David LOISON donne pouvoir à Mme Catherine ARNAUD Excusés : M. David LOISON
Absents :
Secrétaire : Mme Armelle FROMAGET
M. François Garnier doyen du conseil, préside le conseil municipal jusqu'à l'élection du maire. Il procède à l'appel des élus, constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il rappelle ensuite les résultats du procès-verbal des élections du 15 mars 2026 et indique que nous allons procéder à l'élection du maire.
Délibération n° 2026-01
Objet : Election du maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7, Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Bulletins blancs : 2
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
M. Xavier CUTTAZ, 13 voix (13 voix)
M. Xavier CUTTAZ, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
M. Xavier CUTTAZ est élu maire à la majorité absolue et proclamé en cette qualité. M. Patrick Burlaz, conseiller municipal, lui remet l'écharpe de maire. M. Xavier CUTTAZ prononce ensuite un discours au cours duquel il remercie ses proches, sa famille ainsi que ses collaborateurs de La Roch'Expo. Il remercie également toutes celles et tous ceux qui l'ont soutenu avant et pendant sa campagne. Il souligne également le soutien et l'investissement des membres de sa liste. Il exprime son attachement à la commune de Quintal. Enfin, il témoigne de sa reconnaissance envers les anciens maires de Quintal : M. Jean Chappuis, M. Albert Grosperrin, M. Raymond Viviand et M. Michel Delattre.
Et souhaite la bienvenue à Stéphanie FATELO et François GARNIER
Délibération n° 2026-07
Objet : Fixation du nombre d'adjoints
Le maire expose que,
En application de l'article L2122-2 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.
L'effectif légal du conseil municipal de la commune de Quintal étant de quinze conseillers municipaux, le nombre d’adjoints ne peut être supérieur à 4.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
Article 1 : fixe à quatre (4) le nombre d'adjoints.
Délibération n° 2026-08
Objet : Election des adjoints
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2,
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,
Dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
Bulletins blancs : 1
Bulletins nuls : 1
Suffrages exprimés : 13
Majorité absolue : 8
Ont obtenu : 13 voix (treize voix)
La liste d'adjoints « une dynamique nouvelle pour Quintal » conduite par Xavier CUTTAZ, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Mme Catherine ARNAUD, M. Thomas PLANCQ, Mme Aurore VIGNOLLE, M. David LOISON.
Monsieur le Maire félicite ses adjoints et exprime sa satisfaction de travailler en collaboration avec eux.
Levée de la séance à 20h30
Fait à Quintal, le 27 mars 2026
Le Maire La secrétaire
Xavier CUTTAZ Armelle FROMAGET