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Document publié le Lundi 12 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Eyrieux - 2026 01 12 liste deliberations bureau ccve)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
BP 55 -21 Avenue de Saunier
07160 LE CHEYLARD
Tel : 04 75 29 19 49
accueil@valeyrieux.fr
www.valeyrieux.fr
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de conseillers votants : 10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 12 JANVIER 2026
L’an deux mille vingt-six, le 12 janvier à 18h00, le Bureau communautaire de la Communauté de communes Val’Eyrieux, dûment convoqué le 6 janvier 2026, s’est réuni au nombre prescrit par le règlement au siège de la Communauté de communes, sous la présidence de M. le Dr Jacques CHABAL.
Étaient présents : Dr Jacques CHABAL, M. Michel VILLEMAGNE, Mme Monique PINET, M. Yves LE BON, M. Antoine CAVROY, M. Patrick MARCAILLOU, M. Roger PERRIN, M. Thierry GIROT, Mme Monique ROZNOWSKI, M. Florent DUMAS.
Absent excusé : M. Nicolas FREYDIER.
Secrétaire de séance : Michel VILLEMAGNE Le procès-verbal du Bureau communautaire du 1er décembre 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou légalement représentés.
Délibération n° B-2026-0112001 examinée le 12/01/2026 - Issamoulenc - mise en conformité et réhabilitation du captage et du réservoir – Hameau Le Cros : mise à jour de la demande de subvention DETR/DSIL
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112002 examinée le 12/01/2026 - Saint-Clément : réhabilitation du réservoir dit « La Scie » : mise à jour de la demande de subvention DETR/DSIL
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112003 examinée le 12/01/2026 - Saint-Agrève : réhabilitation de la bâche de la station de reprise dite « Eyrieux » : mise à jour de la demande de subvention DETR/DSIL
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112004 examinée le 12/01/2026 - Demande de subvention 2026 au Département pour le CCSTI
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112005 examinée le 12/01/2026 - Demande de subvention 2026 à la Région pour le CCSTI
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112006 examinée le 12/01/2026 - Demande de subvention 2026 au Département pour Val’Eyrieux Musique
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112007 examinée le 12/01/2026 - Programme Petites Villes de Demain : avenant n°2 a la convention d’attribution du soutien à l’ingénierie avec la Banque des Territoires
➔ Adoptée à l’unanimité.
Délibération n° B-2026-0112008 examinée le 12/01/2026 - Approbation de la convention de partenariat 2026-2027 avec Initiactive 26-07
➔ Adoptée à l’unanimité.