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Déliberation - DELIB SEPTEMBRE 2024
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Procès Verbal - PV 7 SEPTEMBRE 2023
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 7 SEPTEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
UPoncdière CT
TT
PROCES-VERBAL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
7
SEPTEMBRE
2023
Date
de
convocation
...................................
31
août
2023.
Le
sept
septembre
2023
deux
mil
vingt-trois,
à
vingt
heures,
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
La
Bernardière
se
sont
réunis
à
la
mairie
de
la
Bernardière
sur
la
convocation
qui
Leur
a
été
adressée
par
Le Maire,
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
: DURAND
Claude,
Maire
; DOUILLARD
Béatrice,
FIGUREAU
Luc,
LORIOU
Sylvie,
GRIFFON
Vincent,
adjoints
;
BERANGER
Thomas,
BLOUIN
Christelle,
CASSERON
Samuel,
CHARRIER
Alban,
CHASSAGNE
Hyacinthe,
DOUILLARD
Stéphanie,
DOUILLARD
Jean-Louis,
FRESNEAU
Karine,
LE
TRIONNAIRE
May-Line,
ROBIN
Fanny,
SECHER
Isabelle,
TIJOU
Audrey.
Absent
représenté
: MAUDET
Benoît
donne
pouvoir
à Vincent
GRIFFON
Absents
excusés
: KEMPF
Gérard
; conseiller
municipal
Le
Conseil
a choisi,
à
l'unanimité,
pour
secrétaire
FIGUREAU
Luc.
Monsieur
le
Maire
constate
que
le
quorum
est
atteint.
L'ordre
du
jour
de
la séance
du
7 septembre
2023
a été
approuvé
à l'unanimité.
Le
Procès-Verbal
du
conseil
municipal
du
29
juin
2023
a été
approuvé
à l'unanimité.
PARTIE
1
: SUJETS
NE
FAISANT
PAS
L'OBJET
DE
DELIBERATIONS
>
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire,
en
vertu
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
et
transmises
avec
la
convocation
au
présent
conseil
:
PARTIE
2
: DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
:
17
Votes
: 18
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
20h05
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
7
septembre
2023 FINANCES
Rapporteur
Claude
DURAND,
Maire
1-
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
- Attribution
des
marchés
de
travaux
relatifs
aux
lots
n°
1, 2,
et
8
à13
- Déclaration
sans
suite
de
la
procédure
de
consultation
relative
aux
lots
n°
3 à
7
et
14
à
16.
Reçu
en préfecture
le 15/09/2023
identifiant
unique
de l’acte attribué
par la préfecture
: 085-218500213-20230907-
D2023
_40-DE
La
Commune
de
la
Bernardière
a conventionné
avec
l'agence
Vendée
Expansion
pour
le
projet
de
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels.
A
ce
titre,
une
consultation
pour
les
travaux
a
été
publiée
sur
marchés
sécurisés
avec
une
date
limite
de
remise
des
offres
au
4 juillet
2023.
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l’Assemblée
les
délibérations
prises
précédemment :
-
Délibération
du
Conseil
municipal
n°
2021/32
approuvant
la
convention
d'assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
relative
à
la création
d’une
Maison
d’Assistants
Maternels
(MAM),
-
Délibération
du
Conseil
municipal
n°
2021/86
approuvant
le
programme
et
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
pour
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
(MAM),
-
Délibération
du
Conseil
municipal
n°
2022/62
portant
modification
du
programme
et
l'enveloppe
financière
prévisionnelle
pour
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
(MAM),
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
s’agissant
de
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistantes
maternelles
sur
la
Commune
de
La
Bernardière,
une
consultation
relative
aux
marchés
de
travaux
a
été
lancée
le 3 juin
2023.
-
Un
avis
d’appel
public
à
la
concurrence
a
été
publié
au
Ouest
France
Vendée
du 3-4
juin
2023
ainsi
que
sur
le
profil
acheteur
: https://www.marches-securises.fr,
avec
une
date
limite
de
remise
des
plis fixée
au
4 juillet
2023,
à
12h00.
-
Suite
à
l'ouverture
des
plis
du
4
juillet
2023,
il a
été
relevé
qu'aucune
offre
n’a
été
remise
pour
les
lots
4
«
Enduits
extérieurs
à
la
chaux
»,
5
«
Couverture
tuiles
/ Zinguerie
»,
6
«
Couverture
étanchéité
membrane
PVC
/
Bac
sec»,
7
«
Menuiseries
extérieures
aluminium
&
mixtes
»,
14
«
Plomberie
/
Chauffage
/
Ventilation
»
et
16
« Aménagements
extérieurs
/
Espaces
verts
».
Il convient
donc
de
déclarer
sans
suite
la
procédure
de
consultation
relative
à
ces
lots
pour
cause
d’infructuosité.
-
Suite
à
l'analyse
des
offres
remises,
les
entreprises
ayant
déposé
les
offres
économiquement
les
plus
avantageuses
sont
les suivantes
:
-
Lot
1
Démolition
/ Désamiantage
plomb :
l'entreprise
PINEAU
TP
pour
un
montant
HT
de
116
299,66
€,
-
Lot
2 Gros-œuvre
/ Béton
armé :
l'entreprise
DEFONTAINE
SAS
pour
un
montant
HT
de
152
500,00
€,
-_
Lot
8
Menuiseries
intérieures
/ Mobiliers
: l'entreprise
APH
Concept
pour
un
montant
HT
de
51
381,34
€,
-
Lot
9
Cloisonnements
/ Plafonds
/ Isolation
: l'entreprise
SATI
pour
un
montant
HT
de
92
000,00
€,
-
Lot
10
Chape
/ Carrelage
/ Faïence
: l'entreprise
BATICERAM
pour
un
montant
HT
de
10
625,53
€,
-
Lot
11
Revêtements
de
sols
souples
: l'entreprise
DECOPOSE
JPL
pour
un
montant
HT
de
8
876,36€,
-
Lot
12
Peinture :
l'entreprise
MARTINEAU
Peinture
pour
un
montant
HT
de
11
480,52€,
-
Lot
13
Électricité
: l'entreprise
R&D
ENERGIES
pour
un
montant
HT
de
40
924,00
€,
Ilest
donc
proposé
au
conseil
municipal
d'attribuer
les
marchés
aux
entreprises
et
pour
les
montants
cités
ci-
dessus. Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
se
prononcer
sur
les
propositions
de
l’agence
Vendée
Expansion
:
attribution
du
marché
Travaux
pour
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
MAM:
e
Valider
le
classement
du
rapport
d'analyse
des
offres,
e
Attribuer
les
marchés
aux
entreprises
ci-dessus
avec
les
montants
indiqués,
e
Autoriser
monsieur
le
Maire
à signer
les
marchés
correspondants
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
7
septembre
2023 +
déclarer
sans
suite
la
procédure
de
consultation
relative
aux
lots
:
- 3
pour
motif
d'intérêt
général
en
raison
d’une
insuffisance
de
concurrence,
- 4,
5,
6,
7,
14
et
16
pour
cause
d’infructuosité
en
raison
d’une
absence
d'offre
remise,
- 15
pour
motif
d'intérêt
général
en
raison
de
la
nécessité
d’en
redéfinir
les
besoins.
°
Autoriser
Monsieur
le
Maire
à
lancer
une
nouvelle
consultation
en
procédure
adaptée
pour
l'attribution
de
ces
lots,
e
Préciser
que
les
dépenses
correspondantes
seront
engagées
sur
le
budget
général
de
la commune
à
l'opération
387.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
l’attribution
du
marché
des
travaux
pour
la
réhabilitation
de
bâtiments
en
MAM
et
autorise
monsieur
le
Maire
à signer
les
marchés
correspondants.
Débat
:
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
y
a
eu
peu
de
candidature
et
que
la
complexité
des
marchés
publics
restreint
le
nombre
d'entreprise
candidate.
Monsieur
Samuel
Casseron
demande
pourquoi
il y
a
autant
de
différences
entre
l'estimation
et
les
offres
reçues.
Monsieur
le
Maire
lui
indique
que
la
réglementation
des
marchés
publics
n'autorise
pas
à
demander
au
préalable
des
devis.
Monsieur
Claude
Durand
précise
que
le
lot
4 fera
l'objet
d'une
consultation
divisée
en
deux
(lot
4A
—
lot
4B)
les
travaux
étant
compliqués
à
réaliser
en
un
lot
unique.
Madame
Fanny
Robin
souhaite
savoir
si
une
communication
a
été
réalisée
auprès
des
assistantes
maternelles
sur
l’évolution
du
projet.
Il lui a
été
répondu
qu'une
visite
du
bâtiment
a
été
récemment
organisée
entre
les
assistantes
maternelles
et monsieur
le Maire,
madame
Béatrice
Douillard
ainsi
que
monsieur
Luc
Figureau.
Un
prochain
rendez
vous
sera
prévu
fin
d'année
lors
du
commencement
de
la
démolition
du
bâtiment.
PARTIE 3 : INFORMATIONS DIVERSES
1.
Informations
de
l’Assemblée
Rapporteur
Claude
DURAND,
Maire
e
Inauguration
du
9
septembre
2023
Les
premiers
exposants
seront
accueillis
dès
7h30
pour
être
opérationnel
dès
9 heures.
Le
rendez-vous
avec
les
officiels
aura
lieu
devant
la
Mairie
à
10
heures
pour
ensuite
se
dirigeait
vers
l'atelier
communal,
la
rue
des
jardins
puis
les
commerces
ainsi
que
le
marché.
L'annonce
et
la
découverte
du
nom
de
la place
seront
effectués
avant
les
discours.
Le
restaurant,
La
Pap,
ne
sera
pas
ouvert,
l'ouverture
officielle
est
prévue
le
mardi
19
septembre.
2.
Agenda
09
septembre
2023
:
Inauguration
19
septembre
2023
:
Commission
Sécurité
19
septembre
2023
;
Commission
EEUCV
20
septembre
2023
:
Commission
COMEVE
26
septembre
2023
:
Election
des
CME
28
septembre
2023
:
Conseil
Municipal
28
septembre
2023
:
Conseil
CME
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à
22h10
Prochain
conseil
: Le
28
septembre
2023
à
20h.
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
7
septembre
2023 CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
SEPTEMBRE
2023
DELIBERATIONS
2023-40
Réhabilitation
de
bâtiments
en
Maison
d’assistants
maternels
- Attribution
des
marchés
de
travaux
relatifs
aux
lots
n°
1,
2,
et
8
à13
- Déclaration
sans
suite
de
la
procédure
de
consultation
relative
aux
lots
n°
3
à
7
et
14
à
16.
Claude
DURAND,
|
FIGUREAU
Luc
Secrétaire
de
séance.
Procès-Verbal
Conseil
Municipal
du
7
septembre
2023