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Conseil Municipal - N 41 13 09 2023 Conseil Municipal
Conseil Municipal - N 35 08 02 2023 Conseil Municipal
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
de
DU
08/02/2023
CHEZAL-BENOÎT
N°35
La
séance
est
ouverte
à:
19
heures
Présents
:
Mr
LEBRERO
ROGER,
MAIRE,
Mmes
: GARNIER
Pascale,
MOREAU
Natacha,
SOUBRAS
Monique,
SUREL
Delphine,
MM
: GAIGNIER
Jean-Paul,
MALET
Philippe,
METIVET
Marc-Fernand,
NICOLAZO
Vincent,
ZUZARTE
José
Absents
:
Absent(s)
: M.
SOULAT
Sébastien
Excusés
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mme
URBAIN
Agnès
à
Mme
GARNIER
Pascale,
M.
BOURDREUX
Sylvain
à Mr
LEBRERO
ROGER
Excusé(s)
: Mme
WILSON
Sophie-Emilie
Secrétaire
: Mr
MALET
Philippe
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
KANGOURÊVE
référence
de
la délibération
: 2023-002
Monsieur
le
Maire
en
accord
avec
la commission
enfance
souhaite
reconduire
la
convention
de
partenariat
avec
KANGOURËVE,
avec
quelques
modifications.
Kangourêve
sera
présent
un
mercredi
tous
les
15
jours
à
la
salle
polyvalente
à
partir
du
15
février
2023
au
31
décembre
2023
pour
un
montant
de
7 600€.
Pour
2023,
les
dates
les
suivantes
seront
:
Février:
mercredi
15
Mars
: mercredi
1€7,
15
et
29
Avril
: mercredi
12
et
26
Mai
: mercredi
10
et
31
Juin
: mercredi
14
et
28
Juillet: mercredi
12
et
26
Après
délibération
le
conseil
municipal
:
-ACCEPTE
la
convention
de
partenariat
avec
Kangourêve
du
1€T
janvier
2023
au
31
décembre
2023
pour
un
montant
total
de
7
600
€.
-AUTORISE
le Maire
à signer
tous
documents
en
lien
avec
ce
projet
-D'INSCRIRE
au
budget
les
crédits
nécessaires.
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
Affichage
en
mairie
le
13/02/2023
VENTE
DU
BATIMENT
INDUSTRIEL
: ETANG
DU
MOULINET
référence
de
la
délibération
: 2023-003
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
la
proposition
d'achat
de
Monsieur
MITRIOT
Vincent
(entreprise
garage
du
Moulinet
?)
pour
le
bâtiment
communal
sis
dans
la zone
industrielle
au
Moulinet
: parcelle
n°
B
0979
d’une
superficie
de
4000
m2
Monsieur
le Maire
demande
au
conseil
municipal :
-D'ACCEPTER
la vente
du
bâtiment
parcelle
n°
B0979
au
Moulinet
18160
CHEZAL-BENOIT
en
l'état.
-DE
FIXER
le
montant
de
la
vente
à
37
500
€
TTC.
-D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
la vente
de
ce
bâtiment.
-D'À
INSCRIRE
les
crédits
au
budget
communal
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
Affiché
en
mairie
le
13/02/2023 SERVICE
DEPARTEMENTAL
D'INCENDIE
ET
DE
SECOURS
- CONTRIBUTION
DES
COMMUNES
POUR
2023 référence
de
la délibération
: 2023-004
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
du
montant
de
la contribution
2023
de
la commune
au
Service
Départemental
d'incendie
et de
Secours
qui
s'élève
à 25
369€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- PREND
ACTE
du
montant
2023
de
la contribution
de
la commune
auprès
du
Service
Départemental
d'incendie
et
de
Secours,
qui
s'élève
à
25
369
€.
- Charge
Monsieur
le Maire
de
l'inscrire
au
budget
2023.
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents
Affiché
en
mairie
le
13/02/2023
CONVENTION
RELATIVE
AU
SERVICE
DE
FOURRIERE
DES
CHIENS
UNIQUEMENT-MISE
A
JOUR
AU
1ER
JANVIER
2023
référence
de
la délibération
: 2023-005
Mr
le
maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
de
convention
relative
au
service
fourrière
des
chiens
uniquement,
mis
à jour
au 1er
janvier
2023
qui
est
proposée
par
la S.P.A.
du
cher,
conformément
à
la
législation
en
vigueur.
Après
délibération
le Conseil
Municipal :
- ACCEPTE
de
signer
la convention
relative
au
service
fourrière
des
chiens
pour
une
année
et
renouvelable
par
tacite
reconduction.
- S'ENGAGE
à
verser
une
redevance
de
576.10€
au
31
mars
de
chaque
année.
Cette
redevance
annuelle,
votée
chaque
année
par
le Conseil
d'Administration
de
la SPA
du
Cher,
pourra
être
revue
et fera
l'objet
d'un
avenant
au
moment
de
l'appel
de
redevance.
- AUTORISE
le
maire
à
signer
cette
convention.
ADOPTÉ
: à
l'unanimité
des
membres
présents.
Affiché
en
mairie
le
13/02/2023
Le
13/02/2023
INFORMATIONS
DIVERSES
:
-Projet
de
création
d’une
impasse
ou
voie
sans
issue
pour
le local
télécom
et la salle
polyvalente.
Discussion
sur
l’ouverture
d’une
mini-crèche
privée.
Le
Maire,
Roger
LEBRERO
Le
secrétaire
de
séahce/
Philippe
MALET