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Déliberation - 180
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 180)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
RebPODSOS Bergeeeumauli{iOlb)
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant :
Le
Conseil
Municipal
:
53
En
exercice
:
53
Présents
:
27
N°180
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
NOVEMBRE
2023
L'AN
deux
mille
vingt-trois,
le
17
novembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
13
novembre
2023,
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
ville
-
Salle
du
Conseil
municipal
à
9h30
sous
la
présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
BAZIZ
Yasmina,
REMY
Marie-Pascale,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
MESSEZ
Marie-Françoise
,DANDRIEUX
Dominique
,
SACKHO
Kourtoum,
DESIR
Sandrine,
ALLAIN
Philippe,
LOE
Patricia,
Adjoints
au
Maire AUGY
Thierry,
DESCAMPS
Alain,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
HOCINE
Massinissa,
GILLY
Jean-Paul,
FAUCHEUX
Gilbert,
ANQUETIL
Marie-Amélie,
KARROUMI
Sofienne,
BELAIR
Katalyne,
NAULEAU
Pierre-Yves,
YAOU
Fatima,
DAGUET
Anthony,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
:
EMEL
Maryse,
VACHER
Annie,
NIFEUR
Nadège,
KARMAN
Jean-
Jacques,
BOUCHA
Safia.
Excusé
:GUERRIEN
Marc.
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2, rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.subervilliers.fr
1/4 Représentés
par :
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Madame
Zakia
BOUZIDI
Monsieur
José
LESERRE
Monsieur
Jérôme
LEGENDRE
Monsieur
Guillaume
GODIN
Madame
Mizgin
OZHAN
Madame
Christiane
DESCAMPS
Monsieur
Zayen
CHIKHDENE
Madame
Solène
DA
SILVA
Monsieur
Cédric
SCHROEDER
Monsieur
Franck
LE
ROY
Madame
Maria
Elisabete
GONCALVES
PEIXOTO Monsieur
Lewis
CHARTIER
Madame
Margaux
HOUIS
Monsieur
Dominique
HE
Monsieur
Zishan
BUTT
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Madame
Soizig
NEDELEC
Monsieur
Yonel
COHEN-HADRIA
Madame
Nabila
DJEBBARI
Monsieur
Philippe
ALLAIN
Monsieur
Samuel
MARTIN
Madame
Véronique
DAUVERGNE
Madame
Marie-Françoise
MESSEZ
Madame
Sandrine
DESIR
Madame
Kourtoum
SACKHO
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Madame
Yasmina
BAZIZ
Monsieur
Pierre
SACK
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Monsieur
Michel
HADJI-GAVRIL
Monsieur
Massinissa
HOCINE
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Jean-Paul
GILLY
Madame
Ling
LENZI
Monsieur
Sofienne
KARROUMI
Monsieur
Pierre-Yves
NAULEAU
Monsieur
Anthony
DAGUET
Madame
Katalyne
BELAIR
Madame
Fatima
YAOU
Secrétaire
de
séance
: Gilbert
FAUCHEUX
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
a
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
2/4 Rée2UBOBSgercLauenlt(IQT2)2)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
17/11/23
N°180
DGA
Dynamique
Territoriale/
Direction
des
Affaires
Culturelles/Service
des
Relations
Internationales
OBJET
: Attribution
d'une
subvention
aux
associations
“La
Compagnie
des
Grandes
Personnes"
et
"Les
Poussières"
dans
le
cadre
de
la
coopération
culturelle
décentralisée
avec
la
commune
de
Beit
Jala
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Dominique
DANDRIEUX,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
la
circulaire
du
Premier
ministre
n°5811-SG
du
29
septembre
2015
relative
aux
nouvelles
relations
entre
les
pouvoirs
publics
et
les
associations
;
Vu
le budget
primitif 2023
de
la
Commune
;
Vu
le
contrat
de
coopération
avec
la
commune
de
Beit
Jala,
signé
en
1997
et
renouvelé
en
2010
;
Considérant
l'intérêt
que
la
Commune
porte
à
la
promotion
des
acteurs
culturels
lOCAUX
;
Considérant
la
demande
de
commune
de
Beit
Jala
en
vue
d'obtenir
une
formation
en
matière
de
construction
de
marionnettes
et
de
lanternes
dans
la
perspective
de
l'édition
2024
du
Festival
culturel
pour
la
Paix
à
Beit
Jala
;
Considérant
les
précédentes
collaborations
entre
la
commune
de
Beit
Jala
et
les
associations
«
Les
Grandes
Personnes
»
et
«
Les
Poussières
» ;
Considérant
l'intérêt
de
ce
projet
susceptible
d'entretenir
la
notoriété
culturelle
d'Aubervilliers
sur
le
plan
international
;
Considérant
la
nécessité
d'attribuer
à
cette
fin
deux
subventions
exceptionnelles
aux
associations
«
La
Compagnie
des
Grandes
Personnes
»
et
«Les
Poussières
»
à
hauteur
de
deux
mille
cinq
cents
euros
(2
500
€)
pour
chacune
d'elles.
Adoption
à
l'unanimité
par
45
pour
,2
ne
prennent
pas
part
au
vote(
Samuel
MARTIN,
Zakia
BOUZIDI)
DELIBERE
:
APPROUVE
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
aux
associations
«
La
Compagnie
des
Grandes
Personnes
»
et
«
Les
Poussières
»
à
hauteur
de
deux
mille
cinq
cents
euros
( 2
500
euros)
pour
chacune
d'elles.
Hôtel
de
Ville
d’Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal
2023
sur
l’imputation
RI/6574/048.
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
l’ensemble
des
actes
afférents
à
la
présente
délibération.
DIT
que
le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
Département,
au
titre
du
contrôle
de
légalité.
DIT
que
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d'Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
(https://mww.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
du
silence
gardé
par
la
Ville
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
: 28/11/23
Le
Maire,
Accusé
en
préfecture
:
93-219300019-20231117-Imc133317A-DE-1-1 Publiée
le
: 28/11/23
Certifiée
exécutoire
: 28/11/23
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la
Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr