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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire CONSEIL 20260115
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire CONSEIL 20260115)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Mode, textile et habillement,
OUEST
& AVEYRON
communauté
Conseil Communautaire du 15 janvier 2026
Le quinze janvier 2026 à 18H00, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH
Date d'envoi de la convocation : le 9 janvier 2026
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 5
Etaient présents :
Marie-José DOUCET Isabelle LASCHON
Marie-Isabelle
DE ANDRADE
Daniel TEULIER
(Départ point n°5)
Véronique DELPECH
Gilles ALLEMAND
Dominique RIGAL Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Alix JANODET
Thierry VABRE Gilles RUSCASSIE Françoise MANDROU- TAOUBI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL
Michel DELPECH Jacques ANDURAND
Benoît MARTY Stéphanie BAYOL (Arrivée point n°2) Véronique ROUX
Philippe GUILHEN Jean-Michel BOUYSSIE
Suzanne DELERIS Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-
LIGUE Guy BRUGIER Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Eric CANTOURNET
Jean-Marc COLON Jean-Claude CARRIE
Christophe DEGA Pascale COMBE-CAYLA
Absents/Excusés :
BUGAREL.,
Georges
Marie
POURCEL,
Carine
TRANIER, Annabelle SAVIGNAC.
Emmanuel DESTRUEL, Gérard COLONGES, Jean-
CUVELIER, Tristan
DO ROZARIO, Arnaud GONZALES,
FOURSAC, Carine PARRA, Patrick PEZET, Martine RAZAVI,
Frédéric
Laurent
Laurent
DELPERIE, Procurations :
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Patrick DATCHARY
Tristan DELPERIE Pouvoir à Alix JANODET
Arnaud GONZALES Pouvoir à Jean-Sébastien ORCIBAL
Laurent FOURSAC Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Martine RAZAVI Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE
Secrétaire de séance : Madame Isabelle LASCHON.
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 13 novembre 2025 et présentés lors de ce conseil communautaire : 2
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire
du 13 novembre 2025 : 3
e Approbation du PV du Conseil Communautaire du 13 novembre 2025 à l’unanimité.
CAR AR + A0C + Loc
Ordre du Jour
1- Délibération n°2026-001: DECHETS: Convention pour la collecte des Textiles, Linge de maison et Chaussures (TLC) avec l'éco-organisme Refashion
Monsieur Guy MARTY à l'unanimité
2- Délibération n°2026-002: FINANCES : Décision Modificative n°07 du Budget — Budget Principal - Exercice 2025
Monsieur Didier POZOULET-LIGUE à l'unanimité
3- Délibération n°2026-003 : TRANSITION ENERGETIQUE : Avis d'Ouest Aveyron Communauté sur le dossier de Permis de Construire PC n° 012 300 25 10047 portant sur la réalisation d'un parc au sol photovoltaïque sur la commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
4- Délibération n°2026-004: FINANCES : Révision libre des attributions de compensation 2026
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à la majorité
5- Délibération n°2026-005: FINANCES : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l'unanimité
6- Présentation du rapport annuel sur le prix et la gestion du service public de prévention et de gestion des déchets 2024
Monsieur Guy MARTY
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 19 janvier
la loi de décentralisation du 2 mars 1982.