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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire CONSEIL 20251113
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire CONSEIL 20251113)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
D AVEYRON communauté
Conseil Communautaire du 13 novembre 2025
Le treize novembre 2025 à 18H30, le conseil communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH
Date d'envoi de la convocation : le 7 novembre 2025
Nombre de membres en exercice : 52
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : 15
Etaient présents :
Marie-José DOUCET
Daniel TEULIER
Gilles ALLEMAND Sonia CHABBERT
(Suppléante)
Georges DO ROZARIO
Suzette CLAPIER
Olivier MARTIN Gérard AGRECH
Valérie BOULPICANTE Patrick DATCHARY Alix JANODET
Thierry VABRE Gilles RUSCASSIE Françoise MANDROU- TAOUBI
Fabienne SALESSES Christian CHANUT
Guy MARTY Jean-Sébastien ORCIBAL
Michel DELPECH
Philippe LABIT
(Suppléant) Véronique ROUX
Philippe GUILHEN Jean-Michel BOUYSSIE
Jean-Pierre MASBOU
Didier POUZOULET-
LIGUE Béatrice GUITARD
Christian SAINT-AFFRE Eric CANTOURNET
Jean-Marc COLON Jean-Claude CARRIE
Christophe DEGA Pascale COMBE-CAYLA Absents/Excusés : Marie-lsabelle DE ANDRADE, Emmanuel DESTRUEL, Dominique RIGAL, Suzanne DELERIS, Isabelle LASCHON, Catherine MOYA, Jacques ANDURAND, Stéphanie BAYOL, Jean-Marie BUGAREL, Guy BRUGIER, Carine CUVELIER, Tristan DELPERIE, Frédéric POURCEL, Laurent FOURSAC, Arnaud GONZALES, Carine PARRA, Patrick PEZET, Martine RAZAVI, Laurent TRANIER, Annabelle SAVIGNAC.
Procurations :
Emmanuel DESTRUEL Pouvoir à Patrick DATCHARY
Dominique RIGAL Pouvoir à Thierry VABRE
Suzanne DELERIS Pouvoir à Philippe GUILHEN Isabelle LASCHON Pouvoir à Gilles RUSCASSIE Catherine MOYA Pouvoir à Suzette CLAPIER Jacques ANDURAND Pouvoir à Jean-Michel BOUYSSIE Stéphanie BAYOL Pouvoir à Eric CANTOURNET Jean-Marie BUGAREL Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE Carine CUVELIER Pouvoir à Guy MARTY
Tristan DELPERIE Pouvoir à Alix JANODET
Laurent FOURSAC Pouvoir à Christian SAINT-AFFRE
Arnaud GONZALES Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA Carine PARRA Pouvoir à Jean-Sébastien ORCIBAL
Patrick PEZET Pouvoir à Michel DELPECH Martine RAZAVI Pouvoir à Jean-Claude CARRIE
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Marc COLON.
e Arrêtés pris depuis la dernière séance du conseil communautaire du 25 septembre
2025 et présentés lors de ce conseil communautaire : O0
e Décisions prises depuis la dernière séance du conseil communautaire
du 25 septembre 2025 : 1
e Approbation des PV des Conseils Communautaires du :
o 25 septembre 2025 à l'unanimité,
o 16 octobre 2025 à l'unanimité.
Ordre du Jour
1- Délibération n°2025-030 : VOIRIE : Harmonisation de la compétence voirie Monsieur Jean-Claude CARRIE à la majorité
2- Délibération n°2025-031 : AMENAGEMENT: Création d'une Zone d'Aménagement Différé sur la Commune de Villefranche de Rouergue et
rétrocession du droit de préemption
Monsieur Jean Michel BOUYSSIE à l’unanimité
3- Délibération n°2025-032 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Création d’un service public de location de vélos longue durée
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
4 Délibération n°2025-033 : AMENAGEMENT : Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal - Deuxième arrêt du projet
Monsieur Jean Michel BOUYSSIE à la majorité 5- Délibération n°2025-034 : ADMINISTRATION GENERALE : Délibération de principe relative complémentaire au projet de prise de compétence de l’abattoir de Villefranche-de-Rouergue
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 14 novembre 2025, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.