unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20260115

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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20260115 Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20260115)Thèmes du document : Changement climatique, Justice et droit, Mode, textile et habillement, OUEST

& AVEYRON

communauté

BUREAU COMMUNAUTAIRE

Jeudi 15 janvier 2026

Le quinze janvier 2026 à 17h00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.

Date d'envoi de la convocation : le 9 janvier 2026

Nombre de membres en exercice : 36

Nombre de membres présents : 32

Nombre de procurations : 1

Etaient présents :

Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Madame Marie-lsabelle DE ANDRADE

(Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur

Dominique RIGAL (6%"% vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette),

Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Madame Fabienne SALESSES

(Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH

(Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN

(Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4°" vice-présidente), Monsieur Didier

POUZOULET-LIGUE (2°" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-

et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes), Monsieur Christophe

DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur

Daniel TEULIER (Saint-Igest), Madame Véronique DELPECH (Saint-Rémy),

Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard

AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles

RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-

Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°

vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5"€ vice-président), Monsieur Jean-

Claude CARRIE (7°"® vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8ÈT® vice-

présidente), Madame Alix JANODET (97% vice-présidente), Madame Françoise

MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre

MASBOU (3ème vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère

communautaire déléguée — Arrivée point n°4).

Excusés: Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Thierry VABRE {Lunac), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès),

Procurations :

| Emmanuel DESTRUEL | Pouvoirà | Patrick DATCHARY

Secrétaire de séance : Madame Alix JANODET.BUREAU COMMUNAUTAIRE

Jeudi 15 janvier 2026 à 17H00

Ordre du Jour

1- Délibération/Bureau n°B26-001 : TRANSITION ENERGETIQUE : Syndicat Intercommunal d'Energie du Département de l'Aveyron (SIEDA) - Adhésion centrale d'achat

Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité

2- Délibération n°B26-002 : SANTE : Acquisition foncière sur la commune de Villeneuve d'Aveyron dans le cadre de l'extension et de la rénovation de la maison de santé

Madame Pascale COMBE-CAYLA à l’unanimité

3- Délibération n°B26-003 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage au profit d'Ouest Aveyron Communauté relative à la rénovation de l'EHPAD Le Paginet à Lunac — Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage

Monsieur Michel DÉLPECH à l’unanimité

4- Délibération n°B26-004 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Prêt d'expositions et interventions du CAUE

Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité

5- Délibération n°2026-005 : PROMOTION DU TOURISME : Renouvellement du contrat Grand Site Occitanie pour la destination Bastides & Gorges de l'Aveyron

Madame Suzanne DELERIS à l'unanimité

6- Délibération/Bureau n°B26-006 : ADMINISTRATION GENERALE :

Adhésion au service de rédaction d'actes en la forme administrative d’Aveyron

Ingénierie

Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité

7- Délibération/Bureau n°B26-007 : GEMAPI: Modification statutaire pour

adhésion de l'EPAGE Aveyron Amont (SMBV2A) à des associations ou

autres syndicats mixtes

Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité

Extrait de délibération certifié conforme et publié le 19 janvier 2026, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.