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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20240926
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR sommaire BC 20240926)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 septembre 2024
Le vingt-six septembre 2024 à 17H00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 19 septembre 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 30
Nombre de procurations : 1
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac) parti après le vote du point n°6, Monsieur Guy MARTY arrivé à partir du point 7 (11ÈTE vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4ère vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET- LIGUE (2È" vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER arrivé pour le vote du point n°4 (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Sonia CHABBERT (suppléante de Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante de Saujac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Hervé DAVY (suppléant de Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°"e vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET parti après le vote du point n°1 (57 vice- président), Monsieur Jean-Claude CARRIE arrivé à partir du point n°6 (7î" vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8è" vice-présidente), Madame Alix JANODET (9ÿ"e vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI arrivée à partir du point n°7 (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3°"e vice-président),
Excusés : Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Gérard COLONGES (Salles- Courbatiès), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1* vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Procurations :
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Jean-Claude CARRIE Arrivé à partir du point n°6
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Pierre MASBOU
Approbation du compte rendu du Bureau Communautaire du 16 novembre 2023: à
l'unanimité. OUEST
B AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 septembre 2024 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B24-046 : PROMOTION DU TOURISME : Approbation des rapports de l'élu, d'activité et de gestion 2023 de la SPL Ouest Aveyron Tourisme
Madame Suzanne DELERIS à l’unanimité
2- Délibération/Bureau n°B24-047 : FINANCES : Subventions aux associations —
Attributions 2024
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B24-048 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché
n°2024-05 Entretien des locaux d'Ouest Aveyron Communauté
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
4- Délibération/Bureau n°B24-049 : VOIRIE : Approbation d’une convention de
maîtrise d'ouvrage publique déléguée à la commune de Villefranche de Rouergue
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
5- Délibération/Bureau n°B24-050 : RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
Madame Alix JANODET à l'unanimité
6- Délibération/Bureau n°B24-051 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Candidature à l'appel à projets pour l'élaboration d'un atlas de la biodiversité
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
7- Délibération/Bureau n°B24-052 : SPANC : Réhabilitation des assainissements non collectifs situés en amont des sites de baignade du Gourgassies, de la Gasse et de
Najac en partenariat avec l'agence de l’eau ADOUR- GARONNE
Monsieur Jean-Claude CARRIE à l’unanimité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 27 septembre 2024, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Le Président,
Michel DELPEC