Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20180612
Conseil Municipal - cm 20230921
Conseil Municipal - cm 20240718
Conseil Municipal - cm 20161003
Conseil Municipal - cm 20220721
Conseil Municipal - cm 20171109
Conseil Municipal - cm 20220915
Conseil Municipal - cm 20201008
Conseil Municipal - cm 20200302
Conseil Municipal - cm 20251120
Conseil Municipal - cm 20210909
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wiwersheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20210909)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Industrie,
2021/020
COMMUNE
DE WIWERSHEIM
Séance
du
9 septembre
2021
à 20
H
30
à la mairie
Sous
la Présidence
de Roland
MICHEL,
maire
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15
Conseillers présents
: 12
Absents
: 3
Membres
présents
: MICHEL
Roland,
KUHN
Josiane,
ANDRE
Christophe,
GRESS
Cathy,
BECK
Muriel,
BROCARD
Véronique,
GROSSI
Martine,
BECMEUR
François,
SCHWEITZER
Eric,
DEPRESLES
Arnaud,
LETSCH
Jonathan
et
ROHFRITSCH
Gérard
Membres
absents
excusés
: KOERIN
Antoine,
KOELL-WURM
Anne
qui
donne
procuration
à Martine
GROSSI,
CHRIST
Philippe
qui
donne
procuration
à Arnaud
DEPRESLES
Le
PV
de
la
séance
du
27
mai
2021
est
adopté
à
l'unanimité.
1)
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PREMIER
EQUIPEMENT
DE
LA
NOUVELLE
MAISON
DES
ASSOCIATIONS
M
le maire
propose
aux
conseillers
municipaux
de
demander
le soutien
financier
de
la CEA
pour
l’achat
du
premier
équipement
de
la nouvelle
Maison
des
Associations.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré,
charge
le
maire
de
demander
une
subvention
pour
une
participation
aux
frais
d'équipement
qui
s’élèvent
à
35
416,
57
€ HT.
Les
dépenses
se
répartissent
comme
suit :
-
Mobilier
intérieur
19
570,00
€ HT
-
Mobilier
extérieur
7153,58
€ HT
-
Garnitures
(tables
et bancs)
2 964,24
€ HT
-
Machine
à café
professionnelle
1
678,75
€
HT
-
Machine
à glaçons
250,00
E HT
-
Claustras
3
800,00
E
HT
2)
ECOLE
— ACHAT
D’UN
VIDEO
PROJECTEUR
INTERACTIF
ET
ORDINATEUR
ASSOCIE
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
conseillers
que
4 tableaux
équipés
de vidéoprojecteurs
et PC
de pilotage
associés
ont
été
installés
dans
4 salles
de
classes
en
2018
et 2019.
Ces
installations
permettent
de
renforcer
l’offre
de
supports
éducatifs
par
l’acquisition
de
connaissances
tout
en
sensibilisant
les
enfants
aux
nouvelles
technologies.
Il y aurait
lieu
d’équiper
la classe
de
maternelle
qui
n’est
pas
encore
équipée
(PS-MS)
Après
délibération,
le conseil
municipal
donne
son
accord,
à l’unanimité,
pour
retenir
l’offre
de
SERV-
INFO
pour
un
montant
de
4 455,31
€ HT
3)
AVANCEMENT
D’ECHELON
POUR
L’ATSEM
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de l’avancement
d’échelon
de
Mme
WODLING
Anne
— ATSEM
principal
de
2°"
classe,
à temps
non-complet,
sous
contrat
à durée
indéterminée.
Elle
est promue
à l’échelon
9 à compter
du
1%
septembre
2021 2021/021
4)
RECONDUCTION
DU
CONTRAT
ET
AVANCEMENT
D’ECHELON
POUR
L’ADJOINT
TECHNIQUE
CONTRACTUEL
Le
conseil
municipal
décide,
à l’unanimité,
de
reconduire
le
contrat
de
travail
de
M
NIESS
Jean-
Marie,
adjoint
technique
pour
un
an,
et
de
le
promouvoir
à l’échelon
10
à partir
du
1°
septembre
2021.
5)
RAPPORTS
ANNUELS
2020
DU
SDEA
-
EAU
POTABLE
PERIMETRE
KOCHERSBERG-SOUFFEL
-
ASSAINISSEMENT
-
GRAND
CYCLE
DE
L'EAU
PERIMETRES
SOUFFEL
ET
LANDGRABEN
Après
avoir
consulté
les
rapports
annuels
2020
du
SDEA
et
après
avoir
écouté
les
explications
du
maire,
Le
Conseil
Municipal
approuve,
à l’unanimité,
-
le
rapport
annuel
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’eau
potable
du
Syndicat
des
eaux
et
de
l’Assainissement
Alsace-Moselle
—
périmètres
Kochersberg
et
Souffel.
-
le
rapport
annuel
2020
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
du
Syndicat
des
eaux
et
de
l’Assainissement
Alsace-Moselle
—
Périmètre
du
Bassin
de
la
Souffel.
-
le rapport
annuel
2020
Synthèse
locale
grand
cycle
de
l’eau
: périmètres
Souffel
et Landgraben.
6)
LOYER
DE
L’APPARTEMENT
COMMUNAL
F3
SITUE
AU-DESSUS
DE
LA
MAIRIE
L’indice
de
référence
des
Loyers
IRL
étant
de
+
0,09
%
au
premier
trimestre
2021,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité,
décide
de
ne
pas
réviser
le loyer
de
l’appartement
communal
F3
pour
l’année
2021.
7)
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
TERRITORIAL
« AMBROISIE
»
Vu
la demande
de
|’ Agence
Régionale
de
Santé
(ARS)
concernant
la lutte
au
niveau
communal
contre
les
ambroisies
et la désignation
de
référents
territoriaux
« ambroisie
», en
date
du
9 juin
2021
: repérer
la présence
de
ces
espèces,
participer
à leur
surveillance,
informer
les
personnes
concernées
des
mesures
à mettre
en
œuvre
pour
prévenir
l’apparition
de
ces
espèces
ou
pour
lutter
contre
leur
prolifération
en
application
de
l’arrêté
préfectoral
cité
plus
haut,
veiller
et participer
à la mise
en
œuvre
de
ces
mesures,
Le
conseil
municipal
désigne,
à l’unanimité
des
membres
présents,
pour
le référent
« ambroisie
» à
Wiwersheim
: M
François
BECMEUR,
conseiller
municipal.
INFORMATIONS :
-
Le
marché
de
Noël
dans
sa forme
habituelle
n’aura
pas
lieu
cette
année,
faute
de
bénévoles
et
pour
des
raisons
sanitaires.
-
La
fête
de
Noël
des
aînés
est
prévue
le 5 décembre
2021
à la nouvelle
maison
des
associations.
4
Rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 22
heur