Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - o0otj1a90cc3p0
Compte-Rendu - ourjdet2dn1hi6
Procès Verbal - 5mdwoypmoay9d3e
Procès Verbal - kp6qqsllhh8fw5q
Procès Verbal - tt6clszwsdrgjm0
Procès Verbal - tqba0kzyf8je1k2
Procès Verbal - favctt6uegbu04j
Procès Verbal - w5mg37hltv5qlcu
Procès Verbal - esuez0um7tfd3x7
Procès Verbal - vl0ubyl0wifut9
Procès Verbal - 6pkqicgr06d3r8b
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Trogues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6pkqicgr06d3r8b)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Procès-verbal du COMPTE RENDU DE LA
REUNION ordinaire DU CONSEIL MUNICIPAL DE TROGUES
***
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-sept juin à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Trogues, se sont réunis en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée le 11 juin 2024 et sous la présidence de Monsieur Christophe ALIZON, Maire.
Etaient présents : M. MONTIER Alain (arrivée à 20h23), M. CHOLLET Anthony (arrivée à 20h16), Mme GROLEAU Ludivine, M. CHAINEAU Jean-Pierre, M. MERIGUET Emmanuel, M. RABUSSEAU Nicolas, M. BOURNIGAULT Denis, M. ROY Stéphane, Mme RIBIERE Isabelle Étaient absents : Mme VOISINET Yolande
Secrétaire : M. MERIGUET Emmanuel
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 avril 2024
Le compte-rendu du 29 avril 2024 est approuvé et signé par les conseillers.
2. Création d’un marché gourmand
Vu l’article L 2224-18 du code général des collectivités territoriales,
La commune souhaite organiser un marché gourmand hebdomadaire sur la place de l’église pour répondre à une demande de commerçants non sédentaires.
Ce marché dont l’offre sera alimentaire et non alimentaire se tiendra avec une fréquence hebdomadaire le jeudi de 18h à 22h de mai à octobre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents,
Autorise la création d’un marché hebdomadaire
Autorise M. le Maire à définir par arrêté les modalités d’organisation du marché et de pren- dre toute mesure utile pour sa mise en place
DCM 2024- 026 : Publiée le 18/06/2024 Transmis en S.P : le 18/06/2024 3. Modification de la régie de recettes
Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du code général des collectivités territoriales relatifs à la création des régies de recettes, des régies d’avance et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux,
Vu le décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, notamment l’article 22,
Vu le décret n°2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l’ordonnance n°2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics,
Vu la délibération du Conseil municipal du 9 février 1996 créant la régie communale
Vu les délibérations des 8 février 2002, du 26 mars 2004 et du 25 février 2014 modifiant la régie de recettes de la commune,
Proposition de commander auprès du Smictom via la CCTVV (via une convention) des sacs poubelles noirs (30 et 50l) qui seraient revendus aux administrés qui le souhaitent. A ce jour la régie de recettes qui est ouverte permet uniquement la vente de photocopies et des livres « « Historiens en Bouchardais » (DCM 2014 016)
Il convient donc de modifier cette régie afin d’englober cette nouvelle recette et de la renommer en régie de recettes multiples.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité des présents,
Décide de modifier la régie de recettes de la commune de Trogues,
Décide que la régie aura pour objet l’encaissement de recettes multiples Charge M. le Maire de signer tous les documents afférents à ce dossier
DCM 2024- 027 : Publiée le 18/06/2024 Transmis en S.P : le 18/06/2024
Arrivée de M. CHOLLET Anthony à 20h16
INFORMATIONS DIVERSES
Maison du 5 rue du Rivage de la Vienne
Un compromis de vente a été signé le 30 avril dernier
Arrivée de M. MONTIER Alain à 20h23
Broyage des routes et chemins communaux
Un 2e broyage des routes et chemins communaux sera programmé fin juin
Pour rappel, la commune finance 3 broyages à l’année Travaux sur le réseau d’eau
Pour rappel, l’étude patrimoniale réalisée pour le SIAEP (Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable) Noyant/Pouzay/Trogues a permis d’établir une programmation de travaux sur 10 ans.
En parallèle, VEOLIA a transmis des propositions de travaux de renouvellement des canalisations. Sur Trogues :
- Projet initial : Rue de la Fontaine – Bouclage DN63 et reprise de 4 branchements pour un montant de 43 781.60 € HT
- Variante 1 : renforcement de la canalisation (73 992.48 € HT)
- Variante 2 : projet initial + renouvellement des conduites en 80 fonte au nord du chantier (91 011.57 € HT)
Le comité syndical du 20 mars dernier a validé le projet sur Trogues / Variante 1. Néanmoins, la canalisation au nord du chantier étant en mauvais état, M. le Maire a sollicité M. le Président du SIAEP afin de réétudier le projet et valider la variante 2. Le SIAEP n’a pas répondu favorablement à la demande.
Les travaux ont débuté le 13 mai et ce pour une durée d’environ 5 semaines. Suite à ces travaux, une coupure d’eau a été programmée le jeudi 6 juin. L’information a été diffusée sur les réseaux sociaux et affichée en mairie.
L’ensemble du conseil municipal s’excuse de ne pas en avoir informé l’ensemble des usagers à titre individuel.
La continuité de service à l’école quant à elle a été assurée ce jour-là avec l’installation de toilettes sèches et la fourniture de bouteilles d’eau et vaisselle jetable.
ZB 33 / 6080m2 – proposition de vente par la famille propriétaire
M. le Maire demande au conseil municipal de réfléchir à cette proposition. La commune se porterait- elle acquéreur, à quel prix et pour quel projet ?
Elections législatives – Scrutins des 30 juin et 7 juillet
Tableau des permanences complété.
Pour info :
- Date limite d’inscription sur les listes électorales : 9 juin 2024 à minuit
- Installation des panneaux électoraux : au maximum : lundi 17 juin à 00h - L’arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour est affichée en mairie - Le décret portant convocation des électeurs est affiché en mairie
Marché gourmand du 20 juin / Installation coffret électrique
M. TROUGNOU, électricien est intervenu le 13 juin pour l’installation électrique qui permettra aux différents commerçants présents les jeudis soir de pouvoir se brancher.
M. RABUSSEAU demande à ce que soit rediscuté le tarif de la redevance d’occupation du domaine public (délibéré en 2023 – 1€ par emplacement), la consommation électrique devant être prise en compte.
Un règlement intérieur sera également à rédiger.
Extension du cimetière
17/06 : Entreprise ZEPPELIN / Réunion de lancement de la maîtrise d’œuvre Comice rural des 14 et 15 septembre
Tenue des stands / buvettes – Appel aux volontaires
Buvette bord de Vienne : ALIZON Christophe et CHAINEAU Jean-Pierre sur le créneau 9h30/12h
Tour de table :
21/05 : COPIL Eau et Assainissement
23/05 : Conférence des Maires
27/05 : Conseil communautaire
4/06 : Conseil d’école
120 élèves seront scolarisés sur le RPI à la rentrée de septembre 2024
Il est rappelé que l’équipe enseignante ne doit pas attendre les conseils d’école pour informer les communes des réparations à effectuer, de dégradations qui peuvent avoir lieu… (un ordinateur sur l’école de Trogues a été endommagé sans que personne n’en informe le syndicat scolaire)
10/06 : Réunion du syndicat scolaire
Il s’agissait de déterminer la nouvelle organisation de l’espace sur l’école de Noyant suite à la fermeture d’une classe
Plusieurs propositions sont faites
Finalement la classe libérée devient une salle pour diverses activités ponctuelle + bibliothèque. Le secrétariat du syndicat quitte l’algéco et intègre l’actuel bureau de la directrice + une partie du couloir (une cloison sera montée durant l’été)
11/06 : CCTVV – Commission Enfance Jeunesse
- Présentation du Guichet Unique, porte unique d’entrée pour choisir un mode de garde pour les 0/3 ans (collectif (multi-accueil) ou individuel (assistant maternel)
- Présentation de la commission d’attribution des places en multi-accueil. Celles-ci seront attribuées en fonction d’un nombre de points obtenus sur une échelle d’un ensemble de critères
M. ROY, membre de cette commission déplore le rôle des élus siégeant aux commissions de la CCTVV, qui n’est que consultatif. Elles informent seulement de ce qui sera délibéré en conseil communautaire
Agenda :
20/06 : Marché gourmand
24/06 : Conseil communautaire
25/06 : Réunion de préparation du comice rural
29/06 : Kermesse des écoles à Trogues. Merci à M. LEBLOIS, président de l’APE d’avoir maintenu le lieu sur Trogues malgré une perte de subvention de Noyant.
30/06 : Elections législatives / 1er tour 6/07 : Soirée « Côte de bœuf » organisée par le comité d’animation
7/07 : Elections législatives / sd tour
8/07 : Prochain conseil municipal
Procès-verbal de clôture du conseil municipal
L’ordre du Jour étant épuisé, la séance est levée à 20h50
FAIT et DELIBERE, le 17 juin 2024.
Délibérations prises le 17 juin 2024
2024-026 Création d’un marché gourmand
2024-027 Modification de la régie de recettes
Présents Signatures Exceptions ALIZON Christophe
ROY Stéphane
MONTIER Alain DCM 026 / DCM 027
RIBIERE Isabelle
GROLEAU Ludivine
CHOLLET Anthony DCM 026 / DCM 027
VOISINET Yolande Absente
CHAINEAU Jean-Pierre
MÉRIGUET Emmanuel
RABUSSEAU Nicolas
BOURNIGAULT Denis