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Déliberation - liste des deliberations cm du 11 12 2023 5
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune d'Essey-lès-Nancy.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 11 12 2023 5)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
VILLE D'ESSEY-LES-NANCY
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE NANCY
CANTON DE SAINT-MAX
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023
tenu sous la présidence de Michel BREUILLE -— Maire
- Nombre de Conseillers en exercice : 29
- Nombre de présents : 24
- Nombre de votants : 27
- Convocation du Conseil municipal le : 1° décembre 2023 - Convocation distribuée le : 1° décembre 2023 - Affichage de la liste des délibérations le : 15 décembre 2023 - Affichage du procès-verbal le : 23 février 2024
PRÉSENTS
- M. LAURENT, MME CADET, M. THOUVENIN, MME DEVOUGE, M. VOGIN, Mme Monika POYDENOT, M. ROSSIGNON, MME DROUVILLE, Adjoints.
- M. BRUNE, M. SAPIRSTEIN, M. BOURGUIGNON, MME LOZINGUEZ, MME BLONDELET, M. KOENIG, M. VOIDIER, , M. HOFFER, MME MALARY, M. GONCALVES, M. PERRI, MME CHOPIN-RENAULD, M. KATZ, M. CHEVARDÉ, M. RIFF, Conseillers municipaux.
POUVOIRS
- Mme Brigitte SCHINDLER à Mme Monika POYDENOT
- Mme Marjorie HOUSSIN à M. Gilles BOURGUIGNON
- Mme Aïcha MENZRI à M. Dominique GONCALVES
ABSENTS
- Mme Gaëlle BARDOUL
- M. Kamal EL JAOUHARI
SECRÉTAIRE DE SEANCE
- Mme Catherine CHOPIN-RENAULD
M. LE MAIRE
Exercice des compétences déléguées
Il est rendu acte des décisions prises par M. le Maire en application de ses délégations de pouvoir.
M. KOENIG
Admission en extinction de créances irrécouvrables
Délibération : adoptée à l'unanimité. M. KOENIG
Admission en non-valeur
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. KOENIG
Estimation de la provision pour restes à recouvrer
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Autorisation de programme
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Décision modificative n°2 au budget 2023
Délibération: adoptée à la majorité, 4 abstentions (MME CHOPIN-RENAULD, MM. CHEVARDE, KATZ et PERRI).
M. LAURENT
Autorisations budgétaires par anticipation en section d'investissement
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Versement d’une subvention au profit du CCAS — Exercice 2024
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Versement d’une subvention au profit de la Caisse des écoles - Exercice 2024
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Recours au service civique
Délibération : adoptée à l'unanimité. M. LAURENT
Vacations
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Exercice du droit à la formation des élus
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. LAURENT
Révision de la dégressivité des tarifs des encarts publicitaires dans le magazine municipal
Délibération : adoptée à l'unanimité.
MME CADET
Groupement local pour l’emploi (GLPE)
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. THOUVENIN
Avenant à la convention d'utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
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M. THOUVENIN
Création d’un carré militaire réservé aux morts pour la France
Délibération : adoptée à l'unanimité.
M. ROSSIGNON
Acquisition d’une bande de terrain jouxtant le jardin de l’An 2000 cadastré AY
455
Délibération : adoptée à l’unanimité.
M. VOGIN
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération : adoptée à l'unanimité.