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Déliberation - Deliberation 83 22 Demande de subvention pour participation aux championnats de M. Olivier BAYEUX
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 83 22 Demande de subvention pour participation aux championnats de M. Olivier BAYEUX)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sport,
N° 83/22
COMMUNE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Rue du Champ de Courses
76370 CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2022 ROUXMESNIL-BOUTEILLES
Date de convocation : 27/09/2022 Date d’affichage : 27/09/2022
L’an deux mille vingt-deux, le trois octobre à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni à la Salle des Saulniers, en séance publique, sous la présidence de M. Jean-Claude GROUT, Maire.
Etaient présents: Pascal LEGOIS, Marie-Laure DELAHAYE, Anne-Marie ARTUR, Ronald SAHUT, Martine BUISSON, Alain RASSET, Alain NOEL, Pascal CAILLY, Gilbert BAUDER, Florence COSSARD, Armelle POIRIER, Jonathan DESGROISILLES, Stéphanie LEVILLAIN, Priscille CLEMENT,
Etaient Absents : Claude PETITEVILLE a donné pouvoir à Pascal LEGOIS Dominique CATEL a donné pouvoir à Anne-Marie ARTUR
Véronica TROGLIA
Alain DEHAIS
Secrétaire de séance : Ronald SAHUT
Le procès-verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Nombre de membres OBJET :
En exercice 19 DEMANDE DE SUBVENTION POUR PARTICIPATION
Présents 15 AUX CHAMPIONNATS DE MR OLIVIER BAYEUX
Pouvoirs 2
Votants 17
Par courrier du 23 septembre 2022, Monsieur Olivier Bayeux a remercié le Conseil Municipal pour son aide financière concernant sa saison 2020. II sollicite l’attribution d’une nouvelle subvention pour lui permettre de participer à diverses compétitions en 2023.
- Championnats de France en salle à Miramas en région PACA du 03 au 05 mars 2022, - Championnat de Belgique à Gent du 10 au 12 mars 2022,
- Championnat de France sur piste, (le lieu et les dates restent à déterminer), - Championnat d'Europe à Pescara (en Italie) en septembre 2023.
Page 1 sur2 Compte tenu de l’importance d’aider un sportif de haut niveau domicilié dans notre commune et compte tenu également de son implication dans les activités d’athlétisme lors des après-midis de juillet.
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ses membres présents ou représentés :
D’accorder une subvention de 240 € à Monsieur Olivier Bayeux au titre de l’année 2023 (100 € pour sa participation aux après-midis de juillet de 2022 et 140 € pour l’aider dans ses déplacements des différents championnats).
- Les crédits seront prélevés au compte 6574 dans la ligne « divers » du Budget Primitif 2022 de la commune
Cette délibération est transmise au Représentant de l'Etat.
Acte exécutoire en application de la loi du 2 mars 1982 modifiée Le Maire,
Envoyé en Préfecture le : 2 5 QCi 202)
Affiché le: ) 6 (CT 2022
Notifié le :
Gustave Flaubert — 76000 ROUEN dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’état.
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