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Procès Verbal - PV CM 19 10 2023
Procès Verbal - pv cm 10 07 2023
Procès Verbal - pv cm 10 07 2023 2
Procès Verbal - pv cm 10 07 2023 2
Conseil Municipal - O.J CM 10 07 19
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auriol.
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Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
D'AURIOL
À
Auriol,
le
4 juillet
2019
Place
de
la
Libération
13390
AURIOL
& 04-42-04-70-06 5 04-42-04-70-75
Secrétariat
du
Directeur
Général
des
Services
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le :
MERCREDI
10
JUILLET
2019
À 18
HEURES
30
SALLE
DES
FETES
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
27
mai
2019
ORDRE
DU
JOUR
19}
Examen
du
rapport
annuel
du
délégataire
du
service
publie
relatif
à l’organisation,
la
gestion,
la direction
et l’animation
de
l’Accueïl
de
Loisirs
Sans
Hébergement
« Les
Petits
Loups
» et
de
l'Espace
Jeunes
« Stéphan
AUZIE
» dressé
par
UFCV
- Année
2018
2°}
Examen
du
rapport
annuel
du
délégataire
du
service
public
relatif
à l’organisation,
la gestion
et
la direction
du
Muiti-Accueil
Collectif
« Les
P’tits
Mousses
» dressé
par
Crèche
Attitude
- Année
2018
!
3°)
Service
Extérieur
des
Pompes
Funèbres
- Présentation
du
bilan
d’activités
du
service
municipal
:
des
pompes
funèbres
exploité
en
régie
dotée
de
l’autonomie
financière
- Année
2018
4°)
Etat
des
travaux
réalisés
en
2018
par
la Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
5°)
Budget
Principal
2019
— Décision
Modificative
n°
01
6°}
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
— Communication
du
rapport
sur
les
actions
de
développement
social
urbain
entreprises
au
cours
de
l’année
2018
79)
Autorisation
permanente
et
générale
de
poursuites
au
Trésorier
|
8°)
Versement
d’une
subvention
à Passociation
« Provence
Tourisme
» —
Exercice
2019
— Budget
Principal 9°}
Versement
d’une
subvention
à l’association
« Solidarité
Partage»
— Exercice
2019
- Budget
Principal 10°)
Versement
d’une
subvention
à l’association
« Cauz
Handball»
— Exercice
2019
- Budget
Principal 11°)
Versement
d’une
subvention
à l’association
« Lions
Club
» —
Exercice
2019
- Budget
Principal
12°)
Approbation
de
la convention
de
partenariat
dans
le cadre
de
l’évènement
Marseille-Provence
Gastronomie
2019
(MPG
2019)
entre
Provence
Tourisme
et
la Commune
d’Auriol
et autorisation
à
donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
— Abrogation
de
la délibération
n°
115/2018
du
17/12/2018 13°)
Approbation
d’un
contrat
de
parrainage
entre
Provence
Tourisme
et
la commune
d’Auriol
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
14°)
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
culturel
2019
entre
le Département
des
Bouches-du-Rhône
et
la commune
d’Auriol
et autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature 15°)
Création
de
postes
de
contractuels
pour
accroissement
temporaire
d'activité
au
sein
du
service
urbanisme
- Fixation
de
la
rémunération
16°)
Création
de
deux
emplois
communaux
- Modification
du
tableau
des
effectifs
communaux
179)
Acquisition
par
la Commune
d’un
bien
appartenant
à Monsieur
Michel
PASCAL
18°)
Approbation
de
l’avenant
n°
01
à la
convention
d’objectifs
et
de
financement
Etablissement
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(ÈAJE)
ef autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
19°)
Approbation
de
la
convention
de
mise
à disposition,
à titre
gratuit,
de
locaux
communaux
situés
dans
les
bâtiments
des
vestiaires
du
stade
Emmanuel
BOYER
quartier
des
Artauds
avec
le
Football
Club
de
l’Etoile
et
de
l'Huveaune
(FCEH)
et autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
20°)
Approbation
de
la convention
de
mise
à disposition,
à titre
gratuit,
de
locaux
communaux
situés
dans
les
bâtiments
des
vestiaires
du
stade
Emmanuel
BOYER
quartier
des
Artauds
à
lassociation
dénommée
« Cauz
Handball»
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature 21°)
Approbation
d’une
convention
de
partenariat
pour
la
journée
« Entr’aidants
Entr’Handi
Entr’aidons-nous
FESTI’DIFFERENCES
»,
à conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
France
Bleu
Provence
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
22°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la journée
« Entr’aidants
Entr’Handi
Entr’aidons-nous
FESTIDIFFERENCES
»,
à conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
la
Société
Auriol
Médical
Services
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
23°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la journée
« Entr’aidants
Entr’Handi
Entr’aidons-nous
FESTIDIFFERENCES
»,
à conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
la
Société
HandiMobil
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
24°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la journée
« Entr’aidants
Entr’Handi
Entr’aidons-nous
FESTT'DIFFERENCES
», à
conclure
entre
la commune
d’Auriol
et la
Société
NTSS
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
25°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la journée
« Entr’aidants
Entr’Handi
Entr’aidons-nous
FESTTDIFFERENCES
»,
à conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
la
Société
GRDPF
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
26°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la
manifestation
«les
RENCONTRES
SPATIALES
»,
à conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
la
Société
Sam
Immobilier
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
27°)
Approbation
d’une
convention
de
mécénat
pour
la manifestation
«RAID
NATURE
», à
conclure
entre
la
commune
d’Auriol
et
la
Société
Istal
Energie
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature
28°)
Approbation
de
la convention
d’accueil
des
manifestations
« La
LECTURE
PAR
NATURE
»
avec
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
et
autorisation
à donner
à Madame
le Maire
pour
sa
signature 29°)
Dénomination
du
parking
situé
en
face
du
collège
30°)
«Opération
Façades
» en
partenariat
avec
le Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
d’Environnement
(CAUE
13)
31°)
Motion
de
soutien
aux
personnels
de
l’Office
National
des
Forêts
(ONF).
Questions
diverses.
Le
Maire,
Danièle
GARCIA
BEN Le NS \& Chas A