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Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2025 31 Foret Communale Programme travaux 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
©
Ça [ n F EN FAUCIGNY os
F Î e F F Ji la nn.
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 21
Présents : 23
Votants : 26
OBJET :
N°DCM2025-31
Forêt communale :
Programme de travaux
2025
Certifié exécutoire
Télétransmis te ous
Préfecture le Jou/2s
Publié le 1C/o4/#S
Le Maire,
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq -----
le trois avril à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE- EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 mars 2025
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire) ; Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER, Laurence
PARROT-SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, Guy DUJOURD'HUI Jocelyne BURNIER,
Dominique CORNET, Anne-Dominique VAUDEY, Dominique SAULNIER, Hervé MILESI, Jean-Philippe LANSARD, Véronique COTTON, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Laure CHESSEL-BUTTAY, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD, Fernand METRAL, Stéphanie CONTAT, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : Jean-Claude BESSON, François GONON,
Alexandre PESSEY-GIROD.
ABSENTE : Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE : Véronique COTTON est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Daniel BUFFLIER informe le Conseil Municipal que l'O.N.F., gestionnaire de la forêt
communale, propose comme chaque année, un programme d'actions préconisées pour la gestion durable du patrimoine forestier de la commune.
Ce programme est conforme au document d'aménagement de la forêt communale et les prestations à réaliser sont conformes aux engagements des Cahiers Nationaux de
Prescription des Travaux et Services Forestiers et d'Exploitations Forestières (CNPTSF et CNPEF).
Il s'agit de travaux :
- Sylvicoles ;
- D'entretien de sentiers Prélaz P12 et 14;
- Abattage sécuritaire ;
Et s'élevant à un montant total de 9.681,62 € TTC
Sur proposition du Maire, Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> Approuve le programme d'actions 2025 préconisé par l'ONF joint à la présente
délibération, gestionnaire de la forêt communale.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, La Secrétaire,
Marin GAILLARD Véronique COTTON