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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2024 28 Foret communale travaux 2024.doc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
e
Ça [ n F EN FAUCIGNY e cn
PIerre
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
Présents : 21
Votants : 24
OBJET :
N°DCM2024-28
Forêt communale :
Programme de travaux
2024
Certifié exécutoire
Télétransmis OUS
Préfecture le; AJO4 [
Publié ses n
EXTRAÎT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre -----
le quatre avril à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE- EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire en Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 mars 2024
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire, Président) ; Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER,
Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, Guy DUJOURD'HUI, Jocelyne
BURNIER, Dominique CORNET, Anne-Dominique VAUDEY, Dominique SAULNIER, Hervé MILESI, Jean-Philippe LANSARD, Véronique COTTON, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas
TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Alexandre PESSEY-GIROD, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : François GONON, Laure CHESSEL-BUTTAY, Stéphanie CONTAT.
ABSENTS : Jean-Claude BESSON, Fernand METRAL, Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE : Valérie CHAUVIGNÉ est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'O.N.F., gestionnaire de la forêt
communale, propose comme chaque année, un programme d'actions préconisées pour la gestion durable du patrimoine forestier de la commune.
Ce programme est conforme au document d'aménagement de la forêt communale et les prestations à réaliser sont conformes aux engagements des Cahiers Nationaux de
Prescription des Travaux et Services Forestiers et d'Exploitations Forestières (CNPTSF et CNPEP).
I s'agit de travaux :
- D'entretien et de propreté de sentiers, pistes, aires, mobiliers, signalétiques sur les points P12 et P14, sentier de Prélaz ;
- Environnementaux sur les parcelles 3 et 4;
- Sécuritaires sur toute la forêt ;
Et s'élevant à un montant total de 9.599,64 € TTC
Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> _Approuve le programme de travaux 2024 joint à la présente délibération pour la forêt
communale.
Ainsi fait et délibéré Eetr mois et an que dessus.
La Secrétaire, |
Valérie CHAUVIGNE
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