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Déliberation - DCM2026 24 Programme de Travaux 2026 foret communale
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2026 24 Programme de Travaux 2026 foret communale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Mode, textile et habillement,
e
& A Î nn F EN FAUCIGNY Au carrefour
pierre
COMMUNE DE
SAINT PIERRE
EN
FAUCIGNY
(Haute-Savoie)
Nombre de Conseillers :
en exercice 27
Présents : 21
Votants : 26
OBJET :
N°DCM2026-24
Forêt communale :
programme de travaux 2026
Certifié exécutoire
Télétransmis en Sous
Préfecture lb l
Publié le SOUL
Le Maire,
Marin GAILLARD
de la ville
et de la nature
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six -----
le dix-neuf février à dix-huit heures trente minutes le Conseil Municipal de la commune de SAINT-PIERRE-EN-FAUCIGNY (74),
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de M. Marin GAILLARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 février 2026
PRESENTS : Marin GAILLARD (Maire); Valérie BOUVIER, Daniel BUFFLIER, Laurence PARROT-SCHOPPHOFF, Eddi ETIENNE, Guy DUJOURD'HUI, Jean-Claude BESSON, Jocelyne BURNIER, Dominique CORNET, Dominique SAULNIER, Hervé MILESI, Jean- Philippe LANSARD, Valérie CHAUVIGNÉ, Nicolas TRUBERT, Stéphane BOUVARD, Fernand METRAL, Alexandre PESSEY-GIROD Stéphanie CONTAT, Laure CHESSEL- BUTTAY, Alexandre CHUARD, Valentin VAUDEY.
ABSENTS REPRÉSENTÉS procurations : Anne-Dominique VAUDEY, François GONON, Véronique COTTON, Gaëlle RANGHIERO, Arnaud BOUVARD,
ABSENTE : Léa LUTTRINGER.
SECRETAIRE: Stéphane BOUVARD est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Daniel BUFFLIER informe le Conseil Municipal que l'ONF, gestionnaire de la forêt communale, propose comme chaque année, un programme d'actions préconisées pour la gestion durable du patrimoine forestier de la commune.
Ce programme est conforme au document d'aménagement de la forêt communale et les prestations à réaliser sont conformes aux engagements des Cahiers Nationaux de Prescription des Travaux et Services Forestiers et d'Exploitations Forestières (CNPTSF et CNPEF).
Il s'agit de travaux :
-_ D'entretien de sentiers : coupe de chablis, débroussaillage et piochage, parcelle 1, 3 et
4;
-_ D'entretien de sentier, Boucle de Prelaz — parcelles 12 et 14;
-_ Entretien des talus à orchidées ;
Abattage sécuritaire route des vieux Evaux et RD 12:
Et s'élevantà un montant total de 25.410 € HT Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après discussion et à l'unanimité :
> Approuve le programme d'actions 2026 préconisé par l'ONF, gestionnaire de la forêt communale annexé à la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire, Le Secrétaire,
Marin GAILLARD Stéphane BOUVARD