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Procès Verbal - 6e3ec8
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maclas.
Lien du pdf (Procès Verbal - 6e3ec8)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
n CoTTmunede
Madas
PROCÉS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
Du 09 Juin 2023
COMMUNE DE MACLAS
Le neufjuin deux-mille vingt-trois à douze heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Maclas dûment convoqué, s'est réuni en Mairie en session ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Hervé BLANC, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 31 mai 2023
Nombre de conseillers en exercice : 17
Présents : 13
Hervé BLANC, Marcelle CHARBONNIER, Laurent CHAIZE, René CHAVAS, Anne-Claude FANGET, Christophe RICHARD, Odile BORDIGA, Philippe DRAPEAU, Myriam DUMEZ, Serge FAYARD, Géraldine FERRIOL,Géraldine GAUTHIER, Maryse JUTHIER
Absents :0
Absent a ant donné ouvoir : 4
Mickaël DIEZa donné pouvoir à Myriam DUMEZ
Annie SAUVIGNET a donné pouvoir à Marcelle CHARBONNIER
hlervé SERVE a donné pouvoir à Laurent CHAIZE
David VEYREa donné pouvoir à Philippe DRAPEAU
Mme Anne-Claude FANGETa étédésignéesecrétaire de séance
M. le Maire et Mme Anne-Claude FANGETconstatent que le quorum est atteint
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 Juin 2023
Monsieur le Maire soumet pour approbation le procès-verbal du conseil municipal du 09 Juin 2023.
Le conseil municipal approuve le compte-rendu du dernier conseil municipal.
Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Le conseil municipal a procédé à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Une seule liste a été déposée. Les résultats de l'élection sont les suivants :
17 voix pour la Liste n°A
0 bulletins nuls
PV Conseil Municipal - 09 Juin 2023
Page 1 sur 2 0 bulletins blancs
Après en avoir délibéré,à l'unanimité, le Conseil Municipal,
. Prend acte des résultats de réfection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
. Désigne les déléguéssuivants :
o 1. BLANC Hervé (Délégué)
o 2. CHARBONNIER Marcelle (Déléguée)
o 3. RICHARD Christophe (Délégué)
o 4. FERRIOLGéraldine (Déléguée)
o 5. DRAPEAU Philippe (Délégué)
o 6. BORDIGA Odile (Suppléante)
o 7. CHAIZE Laurent (Suppléant)
o 8. DUMEZ Myriam (Suppléante)
. Note que le Procès-verbal d'élection sera transmis en Préfecture . Autorise M. le Maire à signer tout document afférent à la présente décision
Information sur les décisions prises par le maire par délégationdu conseil municipal
Le conseil municipal a, par délibération,délégué au présidentcertaines de ses attributions. Conformément à l'article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions prises par M. le Maire en vertu des délégationsaccordées doivent faire l'objet d'une information en conseil municipal.
Les décisions suivantes ont été prises par M. le Maire :
SANS OBJET
Questions diverses
Dès/" nation des membres du conseil munici al our la commission de contrôle des listes électorales
Conformément à l'article R. 7 du code électoral, les membres des commissions de contrôle des listes
électorales prévues à l'article L. 19 du code électoral, dans chaque commune, sont nommés après chaque renouvellement intégral des conseils municipaux et pour une durée de trois ans.
Le renouvellement intégral des conseils municipaux étant intervenu le 15 mars 2020 pour les élections acquises au premier tour et le 28 juin 2020 pour celles acquises au second tour, la composition des actuelles commissions de contrôle des listes électorales a été arrêtée en 2020, et les mandats de ses membres vont par conséquent expirer cette année.
Il y a donc lieu, cette année, de procéder à une nouvelle nomination, par arrêté préfectoral, des membres de la commission dans chaque commune.
C'est pourquoi il est demandé à la commune de désigner un conseiller municipal titulaire et un conseiller municipal suppléant.
Après débat, Mme Géraldine FERRIOL est désignée déléguée titulaire et M. Serge FAYARD est désigné délégué suppléant.
Séance levée à 12
Le Maire,
Hervé BLANC
PV Conseil Municipal - 09 Juin 2023
^ »» ^
2 - ^ ^ -^^ -X VI Le secrétaire, ^ Mme Anne-Claude FANGET
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