Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 6e3ec8 8b8d6a2caf304efd913188fd8e71170a
Procès Verbal - 6e3ec8 a3c89d02190d42be88ef38b30725a410
Compte-Rendu - 6e3ec8 c3f2ee02c507406e9bb5e8665b23c95e
Déliberation - 6e3ec8 45f33d576e7b47fe89fa016ad843e4fb
Compte-Rendu - 6e3ec8 060d139e60d84081b728bd955075979d
Convocation - 6e3ec8 c171c70350644d8daa7686897579ec36
Convocation - 6e3ec8 60d266bb62924badaa734b45b9327d6b
Compte-Rendu - 6e3ec8 52e118cfbd3447569f4778b94d16fe6e
Procès Verbal - 6e3ec8 efcec0fef7e7422cb2b7d9fd88725c1e
Déliberation - 6e3ec8 5f96b84bbbf5445d9e9bbf423d95b4f4
Convocation - 6e3ec8
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Maclas.
Lien du pdf (Convocation - 6e3ec8)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
PROCE-VERBAL
D Commune de CONSEIL MUNICIPAL
Macias Du 22 Mars 2026
dE (] |
COMMUNE DE MACLAS
Le vingt-deux mars deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Maclas dûment convoqué, s’est réuni en Mairie en session ordinaire, sous la Présidence de Madame CHARBONNIER Marcelle, la plus âgée des membres présents au conseil municipal.
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents (par ordre alphabétique) : 19
BLANC Hervé, BONNARD Nathalie, BONNET Lilian, BORDIGA Odile, CHAIZE Laurent, CHARBONNIER Marcelle, COLLET Eve, DIEZ Mickaël, DRAPEAU Philippe, FANGET Anne-Claude, FERRIOL Géraldine, GAUTHIER Géraldine, GONNET Richard, JUTHIER Loïc, MORAS Florence, PERRIGAULT Clara, PUCHARD Rémi, RICHARD Christophe, VEYRE David
Absents :0
Absents ayant donné pouvoir : OU
Madame COLLET Eve a été désignée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire et Eve COLLET constatent que le quorum est atteint.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 09 mars 2026
Monsieur le Maire soumet pour approbation le procès-verbal du conseil municipal du 9 mars 2026 Le conseil municipal approuve le compte-rendu du dernier conseil municipal.
Objet : Election du Maire
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
PV Conseil Municipal — 22 Mars 2026 Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est
procédé à un 3ème tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le
plus âgé est déclaré élu ;
A désigné deux assesseurs Madame PERRIGAULT Clara et Madame COLLET Eve.
A procédé à l’élection du Maire à bulletin secret.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
ler tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nul :0
Suffrages exprimés : 19
Majorité absolue: 11
Ont obtenu : 19 voix :
- BLANC Hervé
Détermination du nombre d’adjoints Election du Maire
Le maire rappelle que conformément à l'article L. 2122-1 du Code général des collectivités territoriales, il y a dans chaque commune un maire et un ou plusieurs adjoints ;
Le maire rappelle, par ailleurs, que conformément à l'article L. 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, la détermination du nombre d'adjoints relève de la compétence du conseil municipal, sans que le nombre d'adjoints puisse excéder 30% de l'effectif légal dudit conseil ;
Ce pourcentage donne pour la commune de Maclas un effectif maximum de 5 adjoints.
Il vous est proposé la création de 5 postes d'adjoints.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,
DÉCIDE la création de 5 postes d'Adjoints au Maire
Objet : Election des adjoints
Sous la présidence de Monsieur BLANC Hervé élu maire ;
Le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints.
Monsieur le maire a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit cinq adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de cinq adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.
PV Conseil Municipal — 22 Mars 2026 Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire :
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée
alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Il a été constaté que deux listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire avaient été déposée.
Liste 1 : Marcelle CHARBONNIER - Christophe RICHARD —— Odile BORDIGA -— Laurent CHAIZE Anne-Claude FANGET
Liste 2 : Marcelle CHARBONNIER - Christophe RICHARD — Odile BORDIGA — Laurent CHAIZE
Géraldine FERRIOL
Il a ensuite été procédé à l’élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné.
1% tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Bulletins blancs ou nul : 4
Suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 9
Ont obtenu :
— Liste 1, une (1) voix
— Liste 2, quatorze (14) voix
La liste 2 ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Marcelle CHARBONNIER Christophe RICHARD -— Odile BORDIGA — Laurent CHAIZE - Géraldine FERRIOL
Questions diverses
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h00.
La Secretaire de séance
—— =.
Le Maire
Hervé BLANC Eve COLLET
PV Conseil Municipal — 22 Mars 2026