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Déliberation - CRCM20092016
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM20092016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 SEPTEMBRE 2016
PRESENTS : ABRANOWITCH Stéphane — BONEMAISON Frédéric - BOUTET
Samantha — BUCHET Christel - CHERPRENET Samuel - DA SILVA PINTO Thierry
- DUMAS Stéphanie - DUMONT Serge — FARDINI Malika - GALLEAZZI Jane -
GODET Véronique - LAURENT Serge - PENAUD Jean-Pierre - PIAT Jacques —
PICARELLI Valérie - PORTIER Philippe - SIMON Delphine - TABOURET Valérie -
VÉNUAT Jocelyne.
PROCURATIONS : BARBOSA Joannie —- CHABROL Jean Elie - COUSIN Loïc —
MARCHAND Pauline.
Secrétaire de séance : VENUAT Jocelyne.
Installation d’un conseiller municipal suite à démission :
Suite à la démission de Monsieur LAPARRA Ludovic, Monsieur BONEMAISON Frédéric
candidat venant sur la liste immédiatement après le dernier élu, a été installé conseiller
municipal et le remplace dans les commissions « Finances — Urbanisme - Fêtes et
cérémonies » et délégations auprès du Syndicat Départemental d’Energie et de la
commission d'appel d'offres.
Décisions modificatives budgétaires :
Des décisions modificatives budgétaires concernant le budget principal et le budget
d'assainissement ont été votées à l’unanimité.
Emprunt :
Parmi les propositions reçues pour un prêt global de 330 000 € destinés à financer les
investissements de la commune (250 000 €) et du service assainissement (80 000 €), c’est
l'offre du Crédit Agricole qui a été retenue. Le remboursement s'effectuera sur 15 ans au
taux fixe de 0,98 %.
Dotation d'équipement des territoires ruraux :
Une subvention de 45 % au titre de la Dotation d’'Equipement des Territoires Ruraux est
demandée pour les travaux de remplacement des menuiseries de la mairie s’élevant à
168 810 € étude énergétique comprise. Demande de subvention au centre national pour le développement du sport :
Une demande de subvention est transmise à la DDCSPP afin d’aider au financement de
l’action « J'apprends à nager » mise en place au sein de l’accueil périscolaire.
Subventions aux associations locales :
Serge DUMONT à fait part des propositions de subventions annuelles aux associations
locales et organismes divers arrêtées par la commission « Fêtes et cérémonies » qui ont été
approuvées à l'unanimité des votants (Mme SIMON ne prenant pas part au vote).
Contrats de maintenance logiciels informatiques :
Un contrat est signé pour une durée de 3 ans pour la maintenance du logiciel ATAL
récemment installé aux services techniques moyennant la somme annuelle de 375 € HT.
Le contrat de maintenance du logiciel MICROBIB installé à la bibliothèque est renouvelé pour
une année au tarif de 239 € HT.
Bail de la maison d’assistantes maternelles :
Les travaux de rénovation du local situé au « 7 place de la Toque » étant terminés et cette
nouvelle structure pouvant maintenant être mise en service, le maire est autorisé à signer
un bail avec l'association «Les Petits Toqués » à la date du 1° octobre 2016.
Demande d’achat d’une parcelle de terrain :
Le conseil municipal, à la majorité (une abstention) a répondu favorablement à la demande
de Monsieur COULANJON pour l'acquisition d’une parcelle de terrain de 440 m2 aux
Barchaudés limitrophe à sa propriété et propose à l’acquéreur la somme de 6 000 €.
Affaires générales :
Le maire présente l’esquisse du projet d'aménagement du nouveau quartier et précise
qu’une réunion publique à la salle des fêtes concernant l'aménagement du bourg est
programmée le 11 octobre pour l'information des Huriélois.
Il rappelle également à l'assemblée les manifestations suivantes :
- Inauguration de l’accueil périscolaire le 28 septembre à 10 h 30
- Manifestation contre l'ouverture de la carrière d’Archignat le 30 septembre
- Occupation de la trésorerie d’Huriel le 3 octobre
- Repas des Anciens à la salle des fêtes le 27 novembre
La séance s’est terminée par les questions diverses de l’assemblée.