Déliberation - 2077354

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Déliberation - 2077354 Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Joinville. Lien du pdf (Déliberation - 2077354)Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine, EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL



DEPARTEMENT

de la

HAUTE-MARNE

Séance ordinaire du 06 novembre 2025

 REF : 2025 / 057

L'an deux mil vingt-cinq, le 06 du mois de novembre à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la ville de JOINVILLE, assemblé en son lieu ordinaire - salle du Conseil Municipal en Mairie, sous la présidence de M. Bertrand OLLIVIER, Maire, pour la tenue de la session ordinaire, en suite de la convocation faite par M. le Maire de ladite ville le 29 octobre 2025.

Présents : M. OLLIVIER - Mme JEAN DIT PANNEL - M. LAMBERT - Mme DI TULLIO - M. TAILLANDIER - M. NIVELAIS - M. BOZETTI - M. ROZE - M. MULLER - Mme FION - Mme ROBERT - Mme MARQUELET - Mme BRINGAND - M. LEGENDRE - Mme BLOT – Mme PRATBERNON - M. MATTERA.

Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent valablement délibérer.

Absents excusés :

Mme HERAULT

Mme HUMBLOT avait donné pouvoir à M. BOZETTI

Mme CHOMPRET avait donné pouvoir à M. ROZE

M. MARIE avait donné pouvoir à Mme FION

Mme NEVEU avait donné pouvoir à Mme PRATBERNON

Mme PATIN avait donné pouvoir à M. MATTERA

Absents : /

Madame JEAN DIT PANNEL et Monsieur MATTERA ont été désignés pour remplir les fonctions de secrétaires de séance qu’ils ont acceptées.

OBJET : RECONDUCTION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE ARCHIVE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMUNES DU BASSIN DE JOINVILLE EN CHAMPAGNE

Monsieur le Maire explique que la Ville de JOINVILLE bénéficie, depuis 2023, d’une convention de mise à disposition d’une personne archiviste de la communauté de communes pour les archives des services, et les archives historiques de la ville, classés et empilés dans le grenier de l’hôtel de ville.

Ce classement des archives a fait l’objet d’une délibération le 23 mars 2023 dans le cadre du projet de réhabilitation de l’hôtel de ville.

Le dernier classement des documents, remonte à une cinquantaine d’années.

Ce travail a permis de valoriser la richesse historique de certains documents, de les sécuriser, et de rationnaliser le classement des documents émanant des services.

Aussi le classement n’est pas achevé et pour certains services, ce travail qui donne toute satisfaction, doit être poursuivi.

Nombre effectif et légal

des Membres du Conseil

Municipal : 23

Nombre des Membres en

exercice : 23

Nombre des Membres

présents à la séance : 17

Nombre des votants

(Présents + pouvoirs) : 22Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident à l'unanimité :

D’approuver la convention jointe et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document concernant cette opération.

Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits

Au registre sont les signatures

Pour extrait conforme

Le Maire de JOINVILLE, Bertrand OLLIVIER