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Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 13 novembre 2024 Le Malesherbois
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau recapitulatif des deliberations du 13 novembre 2024 Le Malesherbois)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Inégalités sociales,
DELIBERATION N° OBJET DE LA DELIBERATION APRES AVOIR DELIBERE
24-11-FIN-01 Décision modificative n° 2024/05 - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-11-FIN-02 Admission en annulation de dettes - Budget annexe de l'eau APPROUVE
24-11-FIN-03 Admission en annulation de dettes - Budget principal APPROUVE
24-11-EAU-04 Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Assanissement Non Collectif de la CCPG - Année 2023 APPROUVE
24-11-URB-05 Transfert en pleine propriété du Centre d'Incendie et de Secours du Malesherbois au SDIS du Loiret APPROUVE
24-11-AFG-06 Rapport d'activités de la CCPG - Année 2023 APPROUVE
24-11-CAP-07 Convention de partenariat entre la commune du Malesherbois et l'association "Arc-en-Ciel" APPROUVE
24-11-CAP-08 Tarifs des spectacles pour l'année 2025 APPROUVE
24-11-SPO-09 Subvention exceptionnelle à l'association "Club d'éducation canine" au titre de l'année 2024 APPROUVE
24-11-SPO-10 Subvention exceptionnelle à l'association "Fight Club Malesherbes" au titre de l'année 2024 APPROUVE
24-11-SPO-11 Subvention exceptionnelle à l'association "Move Fit & Dance" au titre de l'année 2024 APPROUVE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024