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Procès Verbal - PV CM 180719
Document publié le Jeudi 18 juillet 2019 par la commune de Veuzain-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 180719)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Lg
Lara mn PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL |
DU JEUDI 18 JUILLET 2019 |
L’an deux mille dix-neuf, le dix-huit juillet à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune nouvelle de Veuzain-sur-
Loire, dûment convoqué le 12 juillet 2019, s’est réuni en séance ordinaire à la salle de Vauliard à Onzain, sous la
présidence de Monsieur Pierre OLAYA, Maire de la commune nouvelle de Veuzain-sur-Loire.
Présents : MM. OLAYA, LECUIR, LEROUX, HERSANT, BOUQUIN, BILLAUET, MARPAULT S., CARREZ,
COUCHAUX ; Mmes LE BELLU, REUILLON-FRETTE, GUESDON, DESMIER, PICAULT, POTIER, CRAMOYSAN, GALLOU
Absents représentés : M. HUBERT Dany (représenté par Noelle PICAULT)
M. BONNEVILLE Pierre (représenté par Yves LECUIR)
MME SEGRET Nadine (représentée par Gérard HERSANT)
MME MORAISIN Marie-Ange (représentée par Marylène REUILLON-FRETTE)
MME CLEMENT Marie (représentée par Nicole LE BELLU)
MME DEROUINEAU Suzanne (représentée par Pierre OLAYA)
MME DUQUESNOIS-STEINMETZ Martine (représentée par Laurent COUCHAUX)
Absents : MM DUGAULT, MARPAULT Ch, POTIER, BARRIER, WORNI; MMES BEFFARA, YVONNET, TROMPAT, SCHNIDER, GAUVIN-HUE
MME POTIER a été élue secrétaire.
Après appel nominal des présents, Monsieur le Maire constate l’absence de la moitié des membres du conseil
municipal en exercice.
En application de l’article L.2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales, disposant que « /e conseil
municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente », Monsieur
le Maire déclare que le conseil municipal se trouve dans l’impossibilité de pouvoir délibérer.
Il renvoie la séance au jeudi 25 juillet 2019 à 18h30 dans la salle du conseil à Onzain. Une nouvelle convocation
sera adressée aux conseillers municipaux avec le même ordre du jour. La séance pourra alors se tenir sans
condition de quorum.