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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
eee
ae
vaubevelin Nombre
de
membres
Art.
21212
Qui
Fa
pris
acer
|
Pere |
EE,
43
43
39
Objet
15.06.0325
Reconstruction
du
gymnase
Jesse
OWENS
après
sinistre
- Attribution
des
marchés
de
travaux
- Lots
01
à
11
dE
mme,
PRÉFECTURE
du
RG
HE
FRANCAISE
Re
Ji, 95
OM
DE
VAULX-EN-VELIN
DIRECTION
Es
LIBERTÉS
p UBLIQUES
|
ET
DES
AFFAIRES
DÉCENTRALISSES
RAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du 25
juin
2015
Compte
rendu
affiché
le 02
juillet
2015
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
19
juin
2015
Président
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
:Monsieur
Saïd
YAHIA
OUI
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Saïd
YAHTAOUI,
Bernard
GENIN,
Philippe
ZITTOUN,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA,
Patrick
MANDOLINO.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
David
TOUNKARA
à
Stéphane
GOMEZ,
Yvan
MARGUE
à
Stéphane
BERTIN,
Dorra
HANNACHI
à
Saïd
YAHIAOUI.
Membres
absents
excusés
:Oscar
ARAZ,
Nordine
GASMI,
Nawelle
CHHIB,
Sandra
OLIVER
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MADAME
LECERF
Mesdames,
Messieurs,
Lors
du
conseil
municipal
du
28
mai
2015,
l’Avant
Projet
Définitif
(APD)
relatif
à
la
reconstruction
du
Gymnase
Jesse
OWENS
a été
validé.
En
effet,
le
gymnase
Owens
récemment
réhabilité
(livraison
novembre
2012)
et
offrant
aux
habitants
et
aux
scolaires
un
équipement
de
proximité
de
qualité
a
fait
l’objet
d’un
incendie
en
mai
2014
qui
l’a partiellement
détruit.
Aussi,
la ville
a décidé
de
rétablir
cette
offre
de
services
aux
habitants
et a engagé
une
opération
de reconstruction
partielle
de
cet
équipement.
L'équipe
de
maîtrise
d’œuvre
B’'CUBE/PROCOBAT/R
AGENCE/
COGECI
a
été
retenue
pour
la conception
et le suivi
de
la réalisation
du
projet.
Le
montant
prévisionnel
des
travaux
au
stade
Avant
Projet
Définitif
est
de
1
149
000
€
HT,
soit
1378
800
€
TTC
pour
un
coût
opération
(études
d’ingénierie,
révision
de
prix
et
aléas)
estimé
à
1 500
000
€ HT
(1
800
000 € TTC).
Les
marchés
de travaux
ont
été passés
par voie
de procédure
adaptée
conformément
au Code
des
marchés
publics.
La
consultation
a été
lancée
le
10
avril
2015.
Au
terme
de
l’analyse
des
offres,
la Commission
de
Mise
en
Concurrence
(CMC),
réunie
le
16 juin
2015,
a classé
les
offres
selon
les
critères
suivants
:
-
valeur technique
pour
70
%,
-
prix
pour
30
%.
Le
tableau
suivant
présente
les entreprises
classées
premières
par
la CMC :
Entreprise
classée
Montant
de
l'offre
N°
lot
Dénomination
du
lot
. emière P
en € HT
Déconstruction,
maçonnerie
01
et VRD
EGCS
101
727,02
03
Couverture,
étanchéité
SMAC
121
837,18
05
Serrurerie
PEIXOTO
13
803,00
06
Menuiseries
bois
THALMANN
107
474,40
08
Sol
sportif
AUBONNET
75
693,95
10
Chauffage, ventilation,
RABY
45
552,64
plomberie
TOTAL
€
HT
:
466
088,19
TOTAL
€ TTC
559
305,83 Il
est
proposé
d’attribuer
les
lots
ci-dessus.
Le
total
des
offres
s’élève
à
466
088,19
€
HT
soit
559
305,83
€ TIC.
Aux
termes
de
l’article
53
III
du
Code
des
marchés
publics
les
offres
sont
classées
par
ordre
décroissant.
Si
le
candidat
retenu
ne
peut
justifier
de
la
régularité
de
sa
situation
fiscale
et
sociale,
le
marché
est
attribué
au
candidat
suivant.
Ce
classement
est
porté
au
procès-verbal
de
la
CMC.
Concernant
les
autres
lots
:
-
les
lots
4,
9
et
11
feront
l’objet
d’une
négociation
avec
les
candidats
ayant
remis
une
offre,
conformément
à l’article
6.3
du
règlement
de
la
consultation,
-
les
lots
2 et
7 seront
relancés
pour
sécurisation
de
la
procédure.
Ils
feront
donc
l’objet
d’une
attribution
dans
un
Conseil
Municipal
ultérieur.
Le
montant
de
l’Autorisation
de
Programme
n’est
pas
modifié.
En
conséquence,
je
vous
propose
:
>
D’approuver
le présent
rapport ;
>
D'autoriser
Madame
la
Maire
à
signer
les
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
classées
premières,
sous
réserve
qu’elles
produisent
les
attestations
fiscales
et
sociales
:
#
De
dire
que
les
crédits
sont
inscrits
dans
l'autorisation
de
programme
relative
à
cette
opération. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité.
>
Approuve
le
présent
rapport
;
>
Autorise
Madame
la
Maire
à
signer
les
marchés
de
travaux
avec
les
entreprises
classées
premières,
sous
réserve
qu’elles
produisent
les
attestations
fiscales
et
sociales
;
#
Dit
que
les
crédits
sont
inscrits
dans
l’autorisation
de
programme
relative
à cette
opération.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme