Procès Verbal - 6 JUIN 2023

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Procès Verbal - 6 JUIN 2023 Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Tromborn. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 JUIN 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Données personnelles, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

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MAIRIE DE TROMBORN

Nombre de conseillers Date de convocation En exercice : 11 30 mai 2023 Présents : 07 Date d’affichage Votants : 08 9 juin 2023

L’an deux mil vingt-trois, le six du mois de juin à vingt heures zéro minutes, Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur CONTELLY Gabriel, Maire.

Présents : CONTELLY Gabriel, GAUER Jean Paul, JUNGER Jean Michel, KUJACZINSKI Florian, MESENBOURG Audrey, SCHNEIDER Serge, TRZMIEL Mathieu

Absents : MARSAL Sabrina (Absente excusée), KIEFFER Norbert (Absent excusé), DOMINELLI Maurice (Absent excusé), LEMOUSSU Éric (Absent excusé – procuration à J-M. JUNGER)

Mme MESENBOURG Audrey a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Approbation du dernier conseil municipal

Séance du 24 mars 2023 : Le Maire donne lecture du compte rendu de séance en date du 24 mars 2023. Le Conseil municipal approuve ce compte-rendu à l’unanimité.

11-DCM-2023 : Projet de requalification de la traversée du village approbation

Le Maire rappelle à l’assemblée les termes évoqués lors de la dernière présentation de l’avant-projet de requalification de la traversée du village.

Il présente à l’assemblée les différentes estimations financières proposées par les bureaux d’études, à savoir :

- Aménagement de voirie : 965 157 € HT

- Chicane avec îlots centraux : 109 585 € HT

- Feux de régulation de circulation par carrefour équipé de 3 feux tricolores : 35 000 € HT - Enfouissement des réseaux secs : 659 370 € HT

- Espaces verts : 139 392 € HT

Soit une estimation totale s’élevant à 1 908 504 € HT

Le Maire demande à l’assemblée de bien vouloir valider le projet présenté avec son estimation financière et propose d’établir un plan de financement par thème.

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

- Valide le projet présenté concernant la requalification de la traversée du village

- Accepte l’estimation financière proposée par les bureaux d’études

- Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire

- Propose les plans de financement suivant :

➢ Espaces verts :

▪ Coût : 139 392 € HT

▪ Subventions : Agence de l’eau : 60 % soit 83 635,20 €PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

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Fonds Vert : 40 % soit 55 756,80 €

➢ Voirie :

▪ Coût : 1 109 742 € HT

▪ Subventions : Région : 40 % soit 443 896,80 €

▪ DETR : 40 % soit 443 896,80 €

▪ Fonds propres : 221 948,40 €

➢ Enfouissement des réseaux secs :

▪ Coût : 659 370 € HT

▪ Subventions : DETR : 30% soit 197 811 e

▪ Ambition : 40 % soit 263 748 €

▪ Fonds propres : 30% soit 197 811 €

- Précise que selon les différents plans de financement présentés ci-dessus, le plan global s’établit comme suit :

➢ Coût de l’opération : 1 908 504 € HT

▪ Total des subventions : 1 488 744,60 € soit 74,56 %

▪ Fonds propre : 485 696,40 € soit 25,44 %

- Autorise le Maire à modifier le plan de financement en fonction des réponses reçues des organismes concernés.

12-DCM-2023 : Mission RGPD

Le Maire expose à l’assemblée le projet d’adhésion à la prestation de « mise à disposition de service pour la mise en conformité avec la règlementation européenne RGPD », proposé par le Syndicat Mixte AGEDI.

Le règlement européen 2016/679 dit « RGPD » est entré en vigueur le 25 mai 2018. Il apporte de nombreuses modifications en matière de sécurité des données à caractère personnel et rend obligatoire leur application. En effet, le non-respect de ces nouvelles obligations entraîne des sanctions lourdes (amendes administratives pouvant aller jusqu'à 20 000 000 €), conformément aux articles 83 et 84 du RGPD.

Au regard du volume important de ces nouvelles obligations légales imposées et de l'inadéquation potentielle entre les moyens dont la collectivité dispose et lesdites obligations de mise en conformité, la mutualisation de cette mission avec le Syndicat Mixte AGEDI présente un intérêt certain.

En effet, il est apparu que le Syndicat Mixte AGEDI a accepté de mutualiser son expertise et ses moyens tant en personnel qu’en solution informatique au bénéfice des collectivités et établissements publics membres qui en éprouveraient le besoin et à ce titre propose un accompagnement pour la mise en conformité au RGPD.

La désignation d’un délégué à la protection des données constitue par ailleurs une obligation légale pour toute entité publique.

Le Maire propose à l’assemblée :

• De mutualiser ce service avec le Syndicat Mixte AGEDI,

• De l’autoriser à signer la convention de mutualisation, ses protocoles annexes, et à prendre/signer tout document afférent à la mission de mise en conformité avec la règlementation européenne et nationale en la matière,

• De désigner comme Délégué à la Protection des Données mutualisé (DPO) le Syndicat Mixte AGEDI en tant que personne morale.

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

3

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• Autorise le Maire à signer la convention de mutualisation avec le Syndicat Mixte AGEDI, • Autorise le Maire à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise en conformité avec la règlementation européenne et nationale,

• Autorise le Maire à désigner le Syndicat Mixte AGEDI en tant que personne morale comme étant le Délégué à la Protection des Données (DPO) de la collectivité.

13-DCM-2023 : Loyers appartements communaux

Le Maire annonce à l’assemblée que la rénovation des appartements touche à sa fin. En conséquence, la Commune peut d’ores et déjà lancer les appels à candidature afin de trouver des locataires rapidement. Il demande à l’assemblée de fixer les modalités à remplir pour la location des logements communaux ainsi que les pièces obligatoires au dossier de candidature, de fixer les loyers de départ des locations et demande l’autorisation au conseil municipal de signer les baux.

Il précise que les loyers sont indexés sur l’indice national des loyers du 3ème trimestre de chaque année.

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• Fixe les modalités de location des appartements communaux et demande les pièces obligatoires ci- dessous mentionnées au dossier de candidature :

o Justificatif de revenus des trois derniers mois (bulletin de salaire, pensions, allocations, …) o Copie des deux derniers avis d’imposition

o Pièce d’identité (CNI, livret de famille, …)

o Copie du contrat de travail (sans préavis de licenciement en cours)

o Dernière quittance de loyer du dernier logement fréquenté

o Attestation sur l’honneur précisant que le candidat n’a pas de dossier de surendettement en cours et que les ressources du candidat permettent de faire face.

• Fixe les loyers des appartements de la manière suivante pour l’année 2023 : o F3 : 585 € dont 25 € d’avance sur charge pour les factures d’eau

o F4 : 625 € dont 25 € d’avance sur charge pour les factures d’eau

• Fixe le dépôt de garantie à l’équivalent d’un loyer qui sera à déposer au moment de la signature du bail. • Exige la présentation d’un garant pour pallier les problèmes d’impayés de loyers

• Autorise le Maire à signer les baux de location ainsi que tous les documents relatifs à cette affaire.

14-DCM-2023 : Modification des statuts de la CCHPB – compétence santé

Le Maire donne lecture à l’assemblée de la délibération du Conseil Communautaire en date du 13 avril 2023 actant la modification des statuts de la Communauté de Communes de la Houve et du pays Boulageois en y ajoutant la compétence « santé » permettant notamment le soutien, la création et la gestion

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

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d’équipements susceptibles d’améliorer la prévention sanitaire, l’offre et la diversité des soins et l’accessibilité aux soins au profit des habitants du territoire.

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• Approuve la proposition de modification des statuts tel que proposé par la CCHPB

15-DCM-2023 : Renouvellement de la certificat PEFC

Le Maire expose au Conseil la nécessité pour la Commune de renouveler son engagement au processus de certification PEFC afin de :

- Valoriser les bois de la commune lors des ventes

- Accéder aux aides publiques en lien avec la forêt

- Bénéficier d’une meilleure visibilité de la bonne gestion mise en œuvre en forêt - Participer à une démarche de filière en permettant à nos entreprises locales d’être plus compétitives

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• - de renouveler son engagement dans la certification de gestion durable des forêts PEFC, pour l’ensemble des surfaces forestières que la commune de Tromborn possède dans la région Grand Est • De s’engager à donner le détail des surfaces forestières de la commune : celles sous aménagement forestier et celles hors aménagement le cas échéant. Pour ces dernières, la commune s’engage à déclarer aux autorités compétentes (DDT) toute coupe réalisée sur celles-ci. En tout état de cause, elle s’engage à respecter l’article R124.2du code forestier. Total de surface à déclarer 124,52ha sous aménagement et 0 ha hors aménagement.

• De respecter les règles de gestion forestière durable en vigueur et de les faire respecter à toute personne intervenant dans la forêt

o D’accepter le fait que la démarche PEFC s’inscrit dans un processus d’amélioration continue et qu’en conséquence les règles de la gestion forestière durable sur lesquelles la commune s’est engagée pourront être modifiées. Une fois informé de ces éventuels changements, elle aura le choix de poursuivre son engagement ou de le résilier par courrier à PEFC Grand Est.

• D’accepter les visites de contrôle en forêt par PEFC grand Est et l’autorise à titre confidentiel à consulter tous les documents, que la commune conserve à minima pendant 5 ans, permettant de justifier le respect des règles de gestion forestières durable en vigueur.

• De mettre en place les actions correctives qui seront demandées par PEFC Grand Est en cas de pratiques forestières non conformes sous peine d’exclusion du système de certification PEFC • D’accepter que cette participation au système PEFC soit rendue publique • De respecter les règles d’utilisation du logo PEFC en cas d’usage de celui-ci • De s’acquitter de la contribution financière auprès de PEFC Grand Est

• D’informer PEFC Grand Est dans un délai de 6 mois et fournir les justificatifs nécessaires en cas de modification des surfaces forestières de la commune

• De désigner le Maire pour accomplir les formalités nécessaires et signer les documents nécessaires à cet engagement ;

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

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16-DCM-2023 : Harmonisation de la durée légale du travail au sein de la fonction publique

Sur le rapport de l’autorité territoriale,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment son article 7-1

Vu le décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’Etat et dans la magistrature

Vu le décret n° 2001-623 du 12 juillet 2001 pris pour l’application de l’article 7-1 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 susvisée

Vu la circulaire ministérielle NOR RDFF1710891C du 31 mars 2017 relative à l’application des règles en matière de temps de travail dans les trois versants de la fonction publique Vu l’avis du comité technique en date du 23 novembre 2022

Considérant que l’article 47 de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique abroge le fondement légal ayant permis le maintien de régimes dérogatoires à la durée légale du travail (1607 heures)

Considérant que les collectivités territoriales et les établissements publics disposent d’un délai d’un an à compter du renouvellement de leurs assemblées délibérantes pour définir les règles relatives au temps de travail de leurs agents

Considérant que ces règles devront entrer en application au plus tard le 1er janvier suivant leur définition Considérant que le décompte actuel du temps de travail des agents publics tient expressément compte des deux jours fériés locaux

Considérant que le cas des jours fériés spécifiques à l’Alsace-Moselle ne diffère pas du cas des autres jours fériés

Considérant qu’il convient d’établir le décompte du temps de travail des agents publics sur la base d’une durée annuelle de travail de 1 607 heures.

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• - article 1 : à compter du 1er janvier 2022, le décompte du temps de travail des agents publics est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées.

365 jours annuels 228 jours annuels travaillés - 104 jours de week-end (52sX2j) X 7 heures de travail journalières (35h/5j) - 8 jours fériés = 1596 heures annuelles travaillées arrondies à 1 600 heures

- 25 jours de congés annuels + 7 heures (journée de solidarité) = 228 jours annuels travaillés = 1607 heures annuelles travaillées

• Article 2 : A compter du 01/01/2022 les modalités d’organisation du temps de travail annuel au sein des différents services, annexés à la présente délibération, sont modifiées pour tenir compte de ces nouvelles dispositions

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

6

17-DCM-2023 : Achat de paniers de baskets

Le Maire présente à l’assemblée un devis de l’entreprise SES pour la fourniture de deux paniers de basket pour un montant HT de 656 €.

Après délibération, le Conseil Municipal

DECIDE

• Accepte le devis présenté par l’entreprise SES pour un montant HT de 656 € • Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire

• Prévoit les crédits nécessaires au budget

18-DCM-2023 : Travaux sylvicoles

Le Maire expose à l’assemblée les détails du devis présenté par l’ONF concernant les travaux sylvicoles : - Assistance technique : 1 363,80 € HT

- Prestations extérieures, dégagement manuel et nettoiement : 10 900,00€ HT -

Le Conseil municipal, après délibération,

DECIDE

- Accepte le devis présenté par l’ONF pour les travaux sylvicoles d’un montant HT de 1 363,80 € pour l’assistance et de 10 900 € HT pour les prestations extérieures composées comme suit : o Lot 17 : dégagement manuel

o Lot 17 : application répulsif gibier

o Lot 2 et 3 : nettoiement manuel

- Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire

19-DCM-2023 : Programme Fusae

Le Maire de la commune de Tromborn expose au Conseil Municipal le point ci-après portant sur l’acquisition de solutions numériques dans le cadre du groupement de commandes Fus@é initié par le Département de la Moselle et leur subventionnement.

Pour mémoire, notre commune a adhéré par décision du XXXX au groupement de commande Fus@é « Faciliter les Usages @-éducatifs » qui met à notre disposition une coordination facilitatrice assurée par le Département et des marchés dédiés pour l’acquisition de solutions numériques dites clefs en mains et labellisées par les Autorités Académiques.

Ainsi, les matériels et travaux fléchés dans ces marchés peuvent être subventionnés conformément au règlement d’octroi idoine des subventions Fus@é du Département de la Moselle. Cela étant exposé, il propose au Conseil Municipal :

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 6 juin 2023

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• De m’autoriser à signer toutes les commandes de matériels et équipements numériques pour notre ou nos école(s) (travaux de câblage, solutions interactives, classes mobiles, bureautique, …) dans le cadre des marchés mis à disposition par le groupement de commandes Fus@é,

• Et de m’autoriser à solliciter toutes les subventions correspondantes au nom de la commune

Le Conseil municipal, après délibération,

DECIDE

- Autorise le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire

20-DCM-2023 : Convention ENEDIS

Le Maire explique à l’assemblée :

Enedis a implanté une ligne électrique souterraine sur la parcelle sise à Tromborn section9 n°28. Conformément à la convention sous seing privé du 23 septembre signé par l’Association foncière ; La Commune ayant récupéré toutes les parcelles de l’AF, il est nécessaire de régulariser cette convention

Le Conseil municipal, après délibération,

DECIDE

- Autorise le Maire à signer l’acte authentique de constitution de servitude sur cette la parcelle 28 section 9 et tout document y afférent.

La Secrétaire de séance

Audrey MESENBOURG

Nombre de votants :10

Pour : 09 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0

Nombre de votants :08 (dont 1 procuration)

Pour : 08 (dont 1 procuration)

Contre : 0

Abstention : 0