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Compte-Rendu - cr cm 2014.05.20
Document publié le Mardi 20 mai 2014 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2014.05.20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Z:\CONSEIL MUNICIPAL\1 - CONSEILS MUNICIPAUX\CM 2014\5 - 2014.05.20\3 - Compte-Rendu Pblic\Cr_Cm_2014.05.20.Doc Page 1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 20 MAI 2014
ORDRE DU JOUR VOTE
1 – RÉFORME DES RYTHMES SCOLAIRES :
Fixation des tarifs des Temps d’Activités Périscolaires - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
Réorganisation de service - saisine du Comité Technique
paritaire - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
Approbation du Projet Educatif Territorial - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
2 – CENTRE D’HÉBERGEMENT DE ROC’H GWENN : Demande d’autorisation de dépôt d’un permis de démolir pour la maison du
gardien
- ADOPTION à l’UNANIMITÉ
3 – SURVEILLANCE DES PLAGES : Convention avec le SDIS - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
4 – PERSONNEL COMMUNAL :
Création d’un emploi d’électromécanicien - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
Conclusion d’un contrat aidé de droit privé (CAE-CUI) - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
Renouvellement du contrat-groupe d’assurance statutaire
du personnel - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
Finalisation du développement du logiciel multi-activités –
gratification du stagiaire - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
5 – AFFAIRES FINANCIÈRES : Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables sur le budget assainissement - ADOPTION à l’UNANIMITÉ
6 – SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIE 22 : Adhésion à un groupement de commandes d’énergies et autorisation
de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés
subséquents.
- ADOPTION à l’UNANIMITÉ
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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 20 MAI 2014
7 – DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION : Tableau
récapitulatif des décisions - Le Conseil Municipal en prend acte
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