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Compte-Rendu - CR conseil municipal 27 janvier 2015
Document publié le Mardi 27 janvier 2015 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 27 janvier 2015)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Aménagement du territoire,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 27 janvier 2015
Mairie 2
TABLE DES MATIERES
Sujets avec débat
Point sur les projets de lotissement et de réhabilitation du hangar
Reprise des voiries de lotissements privés
SDEHG – Modification de la délibération du 2 juillet 2014 : Pose d’un éclairage public Ref : 4 BS 367
Sujets sans débat
Vie communale
Commission Urbanisation/Voiries/Travaux
Commission Ecole/Sport/Associations
Commission Finances
Communication
CCAS
Vie intercommunale
SICOVAL
SIVURS
CISPD
QUESTIONS DIVERSES
Elections
Divers 3
Réunion du Conseil Municipal du 27 janvier 2015
CM 2015-02
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents :
Mesdames : Messieurs
Absents excusés :
TARROUX Francis
SALEIL Georges
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 06 janvier 2015
Sujets avec débats
Point sur les projets Hangar et lotissement
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses
1. BUFF Florence 2. ESPIC Xavier
3. PAGANI-CABANNE Florence 4. BACCHIN Patrice
5. CASSAN Christine 6. SOLEIL Philippe
7. MANENT Corinne 8. GILLES André
9. PIQUET Marcelle 10. RIOCROS Jean-Pierre
11. CAMUS Gabriel
12. MOUMIN Jean-Marc
13. LANDREA Benoît 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2015 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 13 / Pouvoir : 0 / Votants : 13
Le compte rendu de la réunion du 6 janvier 2015 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Jean-Pierre RIOCROS a été désigné secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DEBAT
Point sur les projets de lotissement et de réhabilitation du hangar Le comité de pilotage du hangar se réunira jeudi 29 janvier 2015.
Les côtes du bâtiment ont été relevées (hauteur / largeur / niveau), elles seront été transmises au CAUE dès que le plan côté sera réalisé.
La médiathèque du Conseil Général va nous accompagner dans le projet de construction et d’aménagement de la future bibliothèque. Le département pourra nous accorder une aide financière si la surface est supérieure à 100 m².
Monsieur le Maire rappelle que la cotisation est de 2€ minimum par habitant, le Conseil Général conseille de passer en médiathèque, dans ce cas la cotisation sera de 3€ minimum par habitant.
Reprise des voiries de lotissements privés
Les copropriétaires du lotissement de Poumarol, demandent le transfert des voiries et de l’éclairage dudit lotissement à la Mairie.
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal convient de ne pas reprendre les voiries des lotissements excentrés du cœur du village. Le coût de l’entretien et de la consommation électrique ne peut pas être assumé par notre budget communal. Une réponse sera faite en ce sens aux demandeurs.
SDEHG – Modification de la délibération du 2 juillet 2014 : Pose d’un éclairage public Ref : 4 BS 367
Annule et remplace la délibération du 2 juillet 2014
CM – 02/2015 – 03/01
Nombre de suffrages exprimés 13
Pour 13
Contre 0
Abstention 0
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la demande de la commune du 20 mars 2014 concernant la pose d’un appareil d’éclairage public au lieu dit « La Rivière » situé sur la RD 24, le SDEHG a réalisé l’étude de l’opération suivante : - Fourniture et pose d’un appareil d’éclairage public de type routier 100 W SHP sur support existant.
Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la commune se calculerait comme suit :
TVA (récupérée par le SDEHG 119 € Part gérée par le Syndicat 400 € Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION) 266 € Total 785 €
Avant de planifier les travaux correspondants, le SDEHG demande à la commune de s’engager sur sa participation financière.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal - Approuve le projet présenté
- S’engage à verser au SDEHG une contribution au plus égale au montant ci-dessus Ainsi fait et délibéré, les jour, an et mois que dessus 5
SUJETS SANS DEBAT
Vie communale
Commission Urbanisation/Voiries/Travaux
Atelier municipal
Suite au retard d’ERDF pour la réalisation du branchement électrique, la réception des travaux est reportée au 2 février 2015.
Au programme : visite des locaux et pot de « fin de travaux » avec les entreprises et tous ceux qui pourront être présents.
Travaux divers
Monsieur le Maire rappelle le projet en cours d’aménagement de la traversée du village. A ces travaux initiaux seront inclus la signalisation horizontale et verticale des liaisons par un passage protégé « chemin piétonnier/trottoir », route de Venerque au niveau du lieu dit l’Escalette et de l’atelier municipal et « Mairie/place du village » au centre bourg.
Il est nécessaire de prévoir des travaux d’entretien sur les chemins communaux de la Marquemale, du Cimetière et du Bois Grand. Un devis d’intervention a été demandé au Sicoval pour réaliser ces travaux dans le cadre du Pool routier.
Des riverains du chemin de Castelviel ont signalé plusieurs arbres morts le long dudit chemin.
Un devis d’intervention a été demandé au Sicoval, il s’avère qu’il y a plusieurs arbres à couper ou élaguer, le coût est estimé à environ 3000 €. D’autres devis vont être établis.
Il conviendra d’intervenir également chemin de Goyrans.
Commission Ecole/Sport/Associations
Ecole
SIEMCA
Concernant la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, le PEDT (Projet Educatif ….) et le questionnaire de satisfaction à destination des parents ont été élaborés.
RPI
Nathalie MAUZE souhaite bénéficier d’une mise en disponibilité pour convenance personnelle à compter du 1er août 2015 pour une durée encore non déterminée.
Le Conseil Municipal décide de constituer un groupe de travail qui suite à ce départ, étudiera une éventuelle nouvelle répartition des horaires du personnel scolaire et définira le profil du poste qui sera à pourvoir.
Commission « Jeunes »
La commission se réunira le 27 février, l’heure reste à définir.
BASC
Fournir une trousse à pharmacie.
Associations
Le « Carnaval » organisé par AURECLER se déroulera le 21 mars 2015…détails à suivre …
Commission Finances
La commission finances se réunira le 10 février 2015 à 20 heures.
Communication
Une réunion a été organisée par le Sicoval pour essayer de mutualiser et d’échanger des techniques de communication. 6
La commission réfléchit sur une fiche de renseignement et/ou une plaquette d’information à destination des nouveaux arrivants.
Une « Brèves » sera élaborée mi février.
CCAS
Réunion du Conseil d’Administration le 16 février à 20h30.
A l’ordre du jour notamment, vote des budgets CA 2014 et BP 2015.
Vie intercommunale
SICOVAL
Commissions du Sicoval
Aménagements et urbanisme
Concernant la révision du SCOT, il est possible de changer le positionnement des pixels de zones constructibles à condition de maintenir l’équilibre entre les zones vertes et les zones agricoles.
Politique de l’eau
La commission a émis un avis favorable pour la construction d’une nouvelle station dépuration au lieu dit MENRHUNE sur le territoire de Vigoulet-Auzil pour 500 équivalents habitants.
En attendant, il a été approuvé la décision de mettre des bios disques sur la station de Castelviel à Lacroix-Falgarde pour permettre son extension en provisoire jusqu’à 500 équivalents habitants.
Il n’est pas prévu d’augmentation des tarifs de l’eau et de l’assainissement sur le BP 2015.
Environnement
Dans le cadre des efforts financiers nécessaires à l’équilibre du BP 2015, le budget de la commission a été réduit de 15 %, notamment par la suppression du Plan abeille et du Plan RENOSOL.
SIVURS
Rappel : le « repas du SIVURS » se déroulera le vendredi 6 février à Castanet.
CISPD
Le Conseil Municipal propose d’organiser en 2016 une animation autour de la sécurité routière.
QUESTIONS DIVERSES
Elections
Les élections Départementales se dérouleront les 22 et 29 mars. Le premier tour se déroulera à la garderie scolaire car la salle des fêtes sera occupée par le Scrapbooking qui a programmé la venue d’une intervenante depuis déjà plusieurs mois.
Une demande sera faite auprès de la Préfecture.
Divers
La nouvelle municipalité de Goyrans présentera ses vœux le 29 janvier à 19h30. PSC (Plan de Sauvegarde Communal) : une réflexion est en cours.
ATD 31 : le nouveau catalogue des formations des élus est à disposition au secrétariat de Mairie.
Repas du Conseil : 28 mars 2015
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 23h00.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 24 février 2015 à 20h30. 7
CM-02/2015-03/01 : SDEHG – Modification de la délibération du 2 juillet 2014 : Pose d’un éclairage public Ref : 4 BS 367
1. BACCHIN Patrice
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc
10. PAGANI-CABANNE Florence
11. PIQUET Marcelle
12. RIOCROS Jean-Pierre
13. SALEIL Georges Absent
14. SOLEIL Philippe
15. TARROUX Francis Absent