Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 09sep 26
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 02fevrier 24
Compte-Rendu - CR conseil municipal 06 janvier 2015
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 10oct 27
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 06juin 30
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 04avril 28
Compte-Rendu - CR conseil municipal 27 janvier 2015
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 11nov 24
Compte-Rendu - CR conseil municipal 26 aout 2014
Compte-Rendu - CR conseil municipal 22 avril 2014
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 05mai 26
Document publié le Mardi 26 mai 2015 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 05mai 26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Télécommunications et internet,
Mairie d’Aureville
4 place du Village
31 320 AUREVILLE
Téléphone : 05 61 76 30 29
Fax : 05 61 76 41 36
Email : mairie.aureville@wanadoo.fr
Compte Rendu de la
réunion
Du conseil municipal
d’AUREVILLE
Mardi 26 mai 2015
Mairie 2
TABLE DES MATIERES
SOMMAIRE
Sujets avec débat .......................................................................................................................... 4
Point lotissement et hangar. ............................................................................................................ 4
Sujets sans débat........................................................................................................................... 4
Vie communale .................................................................................................................................... 4
Commission Urbanisation/Voiries/Travaux ................................................................................... 4
Commission Ecole/Sport/Associations .......................................................................................... 5
CCAS .............................................................................................................................................. 5
Communication ............................................................................................................................. 5
Vie intercommunale ............................................................................................................................. 6
SICOVAL ........................................................................................................................................ 6
SIVURS .......................................................................................................................................... 6
QUESTIONS DIVERSES ................................................................................................................. 7
Divers ............................................................................................................................................ 7 3
Réunion du Conseil Municipal du 26 mai 2015
CM 2015-06
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Présents :
Absents excusés :
Ordre du jour :
o Approbation du compte rendu du 31 mars 2015
Sujets avec débats
Point sur le hangar et le lotissement
o Vie Communale
Compte rendu des activités communales
o Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
o Questions diverses
1. PIQUET Marcelle 2. ESPIC Xavier
3. BUFF Florence 4. BACCHIN Patrice
5. MANENT Corinne 6. TARROUX Francis
7. PAGANI-CABANNE Florence 8. CAMUS Gabriel
9. CASSAN Christine 10. RIOCROS Jean-Pierre
11. GILLES André
12. MOUMIN Jean-Marc
13. LANDREA Benoît
SALEIL Georges
SOLEIL Philippe 4
Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2015 à 20h30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 13 / Pouvoir : 0 / Votants : 13
Le compte rendu de la réunion du 28 avril 2015 est approuvé à l’unanimité.
Monsieur Jean-Pierre RIOCROS a été désigné secrétaire de séance.
SUJETS AVEC DEBAT
POINT LOTISSEMENT ET HANGAR.
LOTISSEMENT
Le projet de la révision simplifiée du PLU est en cours. Nathalie BACHELET, Urbaniste au
Sicoval s’emploie pour finaliser ce dossier.
Un bureau d’étude a chiffré notre projet
Le rendez-vous avec le promoteur ARP FONCIER a été pris.
Les premiers retours des Agences Immobilières :
CENTURY 21 et SAFTI (Agence immobilière indépendante) = coût de l’opération au % du
coût de vente des terrains.
POINT SUD propose un forfait par lot aménagé. L’agence travaillerait avec un promoteur
qui ferait l’ensemble de l’aménagement sans acheter les terrains. Ils se chargeraient
également du montage du dossier administratifs et de la main d’œuvre.
Tous ces retours d’éléments seront examinés par le comité de pilotage qui se réunira mi
juin.
HANGAR
Le comité de pilotage a débattu de l’aménagement d’environ 560m² de locaux. Il est possible
d’aménager le bâtiment sur 2 étages sur la partie hors arcades.
La visite des salles des fêtes de Corronsac et Fourquevaux a été demandée. En attente de leur
réponse.
On attend toujours le retour de madame MOULINOU du CAUE.
SUJETS SANS DEBAT
VIE COMMUNALE
COMMISSION URBANISATION/VOIRIES/TRAVAUX
Accessibilité
Suite à la mise en œuvre de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP), un calendrier de travaux
est en cours de réalisation. Divers devis ont été demandés.
Plan Communal de Sauvegarde
Messieurs Philippe SOLEIL et Patrice BACCHIN, chargés de ce dossier ont rendez-vous en Préfecture
pour l’écriture du PCS.
Chemins communaux
Des devis de remise en état des chemins communaux (Cimetière, Bois Grand, La Marquemale) ont
été demandés au Sicoval. Les travaux seront réalisés dans les prochaines semaines. 5
COMMISSION ECOLE/SPORT/ASSOCIATIONS
Ecole
Le PEDT (Projet Educatif Territorial) réécrit passe en commission le 30 mai 2015.
L’effectif est en balance pour la rentrée 2015, la fermeture d’un poste tient à un élève.
Suite au départ annoncé de Jocelyne GRIVET à la retraite, tous les parents et anciens élèves ont été
invités à la kermesse qui se déroulera le 26 juin 2015 à Aureville.
La participation de la mairie à cette fête sera versée dans les caisses d’AURECLER et servira à
organiser la soirée.
AURECLER offrira également un cadeau à Nathalie MAUZE (Aureville) et Audrey CAMINAT
(Clermont le Fort) qui quittent leur poste à la fin de l’année scolaire.
La mairie organisera une petite fête pour le départ de Nathalie le vendredi 3 juillet 2015 à 19h15.
Une quinzaine de candidatures sont arrivées en mairie, chacune sera examinées avec soin par
monsieur le Maire et ses adjoints.
BASC
Samedi prochain ...randonnée autour du village et course d’orientation.
Un « disc-golf » sera organisé pour la fête locale.
Les dates de la rando d’automne du BASC ont été arrêtées : les 12 et 13 septembre 2015, le lieu
aussi : le refuge de BASSIES.
Commission « Jeunes »
Une cinquantaine d’invitations ont été distribuées auprès des jeunes de 12 à 15 ans. Seulement 4
réponses. En attente de davantage de retour.
Associations
Florence PAGANI-CABANNE a assisté à l’Assemblée Générale et la fête des 20 ans de l’ARPA
(Arbres et Paysages d’Autan).
Diverses expositions, animations et débats étaient organisés à cette occasion.
Campestral
Suite à la réunion de réflexion sur le devenir du Campestral, il a été constaté une
« banalisation » des activités proposées. Il est nécessaire de trouver de nouvelles animations. Déjà
quelques propositions : danses folkloriques, sentier de découverte, vide grenier, orgue de Barbarie,
troubadours, jeux inter quartier…
Il a été demandé à tout le monde d’essayer de prendre des contacts avec des animations
lors des manifestations traversées au cours de cet été.
La prochaine réunion se déroulera le 24 juin 2015 à 20h30.
CCAS
La prochaine réunion se déroulera le 4 juin 2015 à 20h30.
COMMUNICATION
Une Brèves sera à réaliser mi juin.
Monsieur le Maire demande qu’un « relookage » des Brèves soit effectué à la rentrée ainsi
que la mise en place d’une plaquette d’information pour les nouveaux arrivants.
Voir la possibilité de créer une base de donnée des adresses Internet des habitants
d’Aureville qui souhaitent recevoir les infos municipales par mail, ainsi que les alertes (tempête,
neige, vent…) 6
VIE INTERCOMMUNALE
SICOVAL
Commissions du Sicoval
DECHETS
Mise en pace de la collecte sélective en porte à porte
des déchets valorisables.
CM-05-2015/19 – 01
Monsieur le Maire rappelle que la collecte des « déchets ménagers et assimilés » et les collectes sélectives des déchets recyclables ou valorisables sont organisées par le Sicoval sur l’ensemble de son territoire. Il rappelle également qu’à ce jour et seulement sur trois communes du Sicoval (Aureville, Clermont-le-Fort et Rebigue), la collecte des déchets valorisables s’effectue en apport volontaire vers un point de collecte équipé de bornes spécifiques : papiers et cartons, plastiques, boîtes de conserve, aluminium et verre.
Une enquête réalisée auprès des habitants d’Aureville, a révélé que :
* sont favorables à la collecte en porte à porte des déchets valorisables
* ne sont pas favorables à ce type de collecte et souhaitent rester en
apport volontaire
* ne se prononcent pas
Après en avoir délibéré et suite aux résultats de l’enquête, le Conseil Municipal décide de : Demander au Sicoval la mise en place de la collecte sélective en porte à porte des déchets valorisables (plastique, papier, aluminium et acier) sur la commune d’Aureville. Le verre restera en apport volontaire (comme sur toutes les communes du Sicoval) dans les colonnes spécifiques fournis par la Communauté d’agglomération et réservés uniquement aux verres d’emballages (sans leurs bouchons, couvercles ou capsules).
Ainsi fait et délibéré les, jour, mois et an que dessus.
URBANISATION
Présentation du projet de réhabilitation du parc Technologique du Canal.
EMPLOI
- Présentation de la mission locale antenne du Lauragais.
- La BAIE et le PLIE
- Le RSA pour les plus de 25 ans
- Baisse globale des dépenses budgétaires.
FINANCES MARCHES
Mise en place du Plan de Rationalisation (1 400 000 € à économiser en 2015)
Baisse des subventions distribuées
Baisse du nombre d’actions
CISPD
Tranquillité publique sur la ZAC de Labège innopole.
Le 17 juillet le Tour de France passe sur le territoire du Sicoval.
Une journée « prévention cambriolage » sera organisée à ESCALQUENS au mois de juin.
SIVURS
Une augmentation du prix du repas de la cantine scolaire est programmée. Le montant sera défini
lors de la prochaine réunion du mois de juin.
TRANSPORT ET DEPLACEMENTS
Débat autour de la ligne B du métro essentiellement.
Nombre de suffrages exprimés 13
Pour 13
Contre 0
Abstention 0 7
QUESTIONS DIVERSES
DIVERS
- Les coups de « canon à gaz » ne viendront plus perturber la tranquillité des Aurevillois.
L’agriculteur l’a retiré, puisque les plans de tournesols sont maintenant assez grands
pour ne pas être mangés par les tourterelles !!!! Ouf !
- Repas « DDE » le 29 mai 2015 à 12 heures. Rendez-vous à 11 heures pour tout installer.
- Mariage samedi 28 mai 2015 à 15h30. Monsieur le Maire étant empêché, c’est Monsieur
Jean-Marc MOUMIN, Adjoint au maire qui officiera assisté de madame Marcelle
PIQUET.
- Election des jurys d’assise : le tirage au sort se déroulera à la mairie de Vieille-Toulouse le
lundi 8 juin de 16h30 à18h30. Monsieur André GILLES y assistera.
- La fête locale se déroulera les 13 et 14 juin 2015. L’équipe municipale est priée de
constituer une équipe pour participer au QUIZ géant qui est organisé par le Comité des
Fêtes le dimanche à 15h.
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire, lève la séance à 23h30.
La prochaine réunion du conseil municipal se déroulera le 30 juin 2015 à 20h30. 8
CM-05-2015/19 – 01 : Mise en pace de la collecte sélective en porte à porte des
déchets valorisables.
1. BACCHIN Patrice
2. BUFF Florence
3. CAMUS Gabriel
4. CASSAN Christine
5. ESPIC Xavier
6. GILLES André
7. LANDREA Benoît
8. MANENT Corinne
9. MOUMIN Jean-Marc
10. PAGANI-CABANNE Florence
11. PIQUET Marcelle
12. RIOCROS Jean-Pierre
13. SALEIL Georges Absent
14. SOLEIL Philippe Absent
15. TARROUX Francis