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Compte-Rendu - cr21 0614
Compte-Rendu - PV22 0304a
Procès Verbal - PV24 0924
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV24 0924)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Entrepreneuriat et startup,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24/09/2024
Qui
s’est
déroulé
à 20h30
à la salle
de
réunion
de
la
piscine
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
ALIBERT.
Présents:
Mrs
ALIBERT
Jean-Pierre,
AURIOL
Daniel,
COUGOULE
Gilles,
MELANO
Philippe,
PECHOABIERTO
Pascal,
GINESTE
Christian,
PAULHE
Jérémy,
VAYSSETTES
Joël,
Mmes
COURNUT
Marie,
LOISEAU
Patricia.
Absents
: Mme
CAZOTTES
Emmanuelle.
Secrétaire
de
séance
: Mr
COUGOULE
G.
Mr
ALIBERT
informe
le
conseil
qu’il
y
a
1
procuration :
Mme
CAZOTTES
Emmanuelle
a
donné
procuration
à
Mr
ALIBERT
Jean-Pierre.
RAPPEL
DE
L'ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
24
juin
2024
- Compte-rendu
des
Décisions
du
Maire
- Approbation
des
nouveaux
statuts
du
SIVOM
de
l’ancien
canton
de
St-Rome
de
Tarn.
- Concession
au
cimetière
du
Truel
- Remboursement
de
l'avance
versée
au
budget
photovoltaïque
par
le
budget
général
- Résultat
de
la commission
d’attribution
des
lots
du
lotissement
— vente
de
lots
- Cession
de
l’ancien
Presbytère
de
la
Romiguière
- Cession
de
parcelles
K
1060
—
K
187
au
droit
du
Lot.
Les
Terrasses
du
Truel
- Cession
de
300
m°
de
la
parcelle
K
1019
au
profit
du
Département
de
l'Aveyron
- Bien
soumis
à droit
de
préemption
: Déclaration
d'intention
d’Aliéner
d’une
maison
d’habitation,
située
dans
le village
du
Truel
- Bien
soumis
à droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
d’une
maison
d'habitation,
située
dans
le
hameau
de
Brengues,
- Questions
diverses
Ouverture
de
la
séance
à
20h30.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
24
juin
2024
:
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Compte-rendu
des
Décisions
du
Maire
:
>
Révision
des
loyers
des
logements
communaux
au
1° juillet
2024,
sur
l'indice
de
référence
des
loyers
4°"
trimestre,
plafonné
à
3.50
%
>
Signature
d’un
bail
de
location
de
l'appartement
n°4
à
l'Ancien
Presbytère
du
Truel
. pour
un
loyer
de
347,14
€
débutant
le
1°
septembre
2024.
>
Paiement
des
frais
d'avocats
à
Me
Bringer
pour
les
procédures
engagées
contre
les
locataires
(1453
€/dossier)
ainsi
que
les frais
du
commissaire
de
justice
Me
Moncade
qui
découlent
des
jugements
(305.63
€
au
18/09/2024).
>
Demande
du
versement
des
subventions
allouées
par
la
Région
(9
500
€),
le
Département
(24
417
€)
et
la
communauté
de
Communes
Muse
et
Raspes
du
Tarn
(2926
€)
pour
le
projet
Parcours
Santé-Aires
de
Jeux.
7
Demande
auprès
du
Département
d’une
aide
financière
pour
l’Adressage. Approbation
des
nouveaux
statuts
du
SIVOM
de
l’ancien
canton
de
St-Rome
de
Tarn:
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
dans
les
nouveaux
statuts
du
SIVOM
(art.5
Objet)
les
compétences
du
SIVOM
sont
modifiées
comme
suit
:
-
Réhabilitation
du
site
de
l’ancienne
décharge
cantonale
au
Truel
-__
Construction
et
entretien
d'ouvrages
sur
les
rivières
ou
sur
les
lieux
remarquables...
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Concession
au
cimetière
du
Truel :
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
M.
|
a
demandé
à
acheter
une
concession
au
cimetière
du
Truel.
Il souhaite
être
enterré
au
Truel.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Remboursement
de
l’avance
versée
au
budget
photovoltaïque
par
le
budget
général
:
Mr
Le
Maire
rappelle
au
conseil
que
la
commune
a
consenti
une
avance
de
20000
€
au
budget
Photovoltaïque
à
sa
création
en
2020.
Il
a
été
remboursé
2
000
€
en
2023.
Il
convient
de
continuer
le
remboursement
de
cette
avance.
M.
le
Maire
propose
de
rembourser
un
montant
de
2 000
£
sur
l'exercice
2024. Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Résultat
de
la
commission
d’attribution
des
lots
du
lotissement
-
vente
de
lots
:
Mr
Le
Maire
informe
que
V
se
porte
acquéreur
du
LOT
N°3
au
Lotissement
Les
Terrasses
du
Truel,
en
lieu
et
place
du
lot
N°11
(Délib
du
18/09/2023).
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Cession
de
l’ancien
Presbvtère
de
la
Romiguière
:
Mr
VAYSSETTES
informe
que
le conseil
que
l'estimation
de
prix
de
vente
net
vendeur
rendue
par
Century21
est
comprise
entre
90
000
€
et
100
000
€.
Mr
Le
Maire
propose
que
l’on
mette
en
vente
ce
logement
au
meilleur
prix
de
l'estimation.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Cession
de
parcelles
n°
K
1060
—
K
187
au
droit
du
lot.
les
Terrasses
:
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
M.
et
Mme
ont
demandé
par
courrier
à
faire
l'acquisition
de
deux
parcelles
:
Mr
Le
Maire
présente
sur
plan
une
situation
géographique
des
parcelles
au
conseil
municipal.
Première
parcelle
n°
K 1060
d’une
superficie
de
49
m?
et
une
partie
de
la
parcelle
n°
K 187
pour
une
superficie
d'environ
400
m?.
‘
Pour
préciser,
ces
parcelles
sont
contiguës
à
leur
terrain.
M.
et
Mme
s'engagent
à
prendre
les
frais
ne) de
géomètre
à
leur
charge.
M.
le
Maire
propose
un
prix
de
vente
de
10
€/m°.
Mr
Le
Maire
propose
de
voter
à
bulletin
secret,
avec
l'approbation
de
l'assemblée.
11
votants.
11
POUR
/ 0
Blanc
ou
nul
/ O
CONTRE
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Cession
de
300
m°
de
la
parcelle
n°K
1019
au
profit
du
Département
de
l’Avevron
:
M.
le
Maire
informe
le conseil
qu'il
a été
contacté
par
le
Département,
qui
souhaite
acheter
une
partie
de
la
parcelle
K
1019,
située
à
l'embouchure
du
ruisseau
St-Cyrice,
au
niveau
de
la
RD
200,
pour
une
superficie
d'environ
300
m°.
Cette
acquisition
permettra
au
Département
d'effectuer
les
travaux
nécessaires
au
busage
du
ruisseau
de
St-Cyrice
qui
traverse
la
RD200.
M.
le
Maire
propose
de
céder
cette
partie
de
parcelle
à titre
gratuit,
le
Département
prenant
à sa
charge
tous
les
frais
préalables.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
d’une
maison
d’habitation,
située
dans
le
village
du
Truel,
Mr
Le
Maire
demande
au
conseil
s’il est
POUR
ou
CONTRE
la
préemption
de
cette
parcelle.
Le
conseil
est
CONTRE
à
l’unanimité.
Bien
soumis
à
droit
de
préemption
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
d’une
maison
d’habitation,
située
dans
le
hameau
de
Brengues
Mr
Le
Maire
demande
au
conseil
s’il
est
POUR
ou
CONTRE
la
préemption
de
cette
parcelle.
Le
conseil
est
CONTRE
à
l’unanimité.
Questions
diverses
: néant
,
Les
sujets
ayant
tous
été
abordés,
la séance
est
levée
à 21h00.
ALIBERT
Jean-Pierre,
COUGDOULE
Gilles,
Le
Maire
secrétaire
de
séance
LU)