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Conseil Municipal - CM 2024 02 16
Conseil Municipal - CM 2023 07 04
Procès Verbal - PV26 0320
Procès Verbal - PV24 0216
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV24 0216)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Famille,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
16/02/2024
Qui
s’est
déroulé
à 14h00
à la salle
de
réunion
de
la piscine,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
ALIBERT.
Présents
:
Mrs
ALIBERT
Jean-Pierre,
AURIOL
Daniel,
VAYSSETTES
Joël,
COUGOULE
Gilles,
GINESTE
Christian,
PECHOABIERTO
Pascal,
Mmes
CAZOTTES
Emmanuelle,
LOISEAU
Patricia.
Absents
:
Mme
BOHN-COURNUT
Marie,
Mrs
PAULHE
Jérémy,
MELANO
Philippe
Secrétaire
de
séance
: Mr
COUGOULE
G.
Mr
ALIBERT
informe
le conseil
qu’il
y a 3
procurations :
Mme
BOHN-COURNUT
Marie
a donné
procuration
à Mr
COUGOULE
Gilles
Mr
MELANO
Philippe
a
donné
procuration
à
Mr
VAYSSETTES
Joel
Mr
PAULHE
Jérémy
a donne
procuration
à
Mme
CAZOTTES
Emmanuelle
++++
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
- Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
24
novembre
2023
- Compte-rendu
des
Décisions
du
Maire
- Adressage
de
la commune
: principe
et
choix
du
prestataire
- Recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement
- Tarif
des
cartes
postales
- Vente
des
jeux
retirés
des
aires
de
jeux
- Avance
de
trésorerie
du
budget
Eau-Assainissement
vers
le
budget
communal
- Financement
par
la commune
des
écoles
privées
sous
contrat
- Zones
d'accélération
des
Energies
Renouvelables
- Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
- Vote
des
comptes
administratifs
2023
- Affectation
des
résultats
2023
- Questions
diverses
Ouverture
de
la séance
à
14h15.
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2023
Le
conseil
est
POUR
à
l'unanimité
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
Vu
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
par
délibération
n°
1
du
Conseil
Municipal
de
Le
Truel
en
date
du
24
novembre
2023,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes :
A)
Signature
de
nouveaux
contrats
d'assurance
avec
GROUPAMA
D'OC
à
partir
du
01/01/2024. B)
Acceptation
de
l'indemnité
versée
par
AXA
France
Vie,
concernant
la
période
d’arrêt
maladie
d’un
agent
communal.
C)
Sollicitation
du
versement
de
la
subvention
accordée
par
le
SIVOM
d’un
montant
de
378
€
pour
le
garde-
corps
de
la
Romiguière,
dont
les travaux
sont
terminés.
D)
Signature
des
Conventions
d’honoraire
avec
Maître
BRINGER,
avocat
— 2
rue
Eugène
Selles
—
12100
MILLAU :
e
Pour
engager
une
procédure
en
paiement
des
loyers
et
charges
impayés
et
de
la facture
de
décontamination
à
l'encontre
d’un
ancien
locataire
de
l’appartement
de
l’école,
devant
le
juge
des
Contentieux
et
de
la
Protection
de
Millau.
e
Pour
engager
une
procédure
en
résiliation
du
bail
liant
la commune
du
Truel
(d’un
appartement
ancien
presbytère)
devant
le juge
des
contentieux
et de
la
Protection
à
Millau.
Adressage
de
la commune
: principe
et choix
du
prestataire
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
les
réunions
de
travail
pour
le début
du
nouvel
adressage
de
la commune
doivent
se
mettre
en
place
pour
avancer
sur
le dossier
en
2024.
Le
SMICA
peut
aider
la commune
à réaliser
ce
travail,
avec
la commission
qui
a été
désignée
sur
la
base
du
volontariat. Le
montant
facturé
par
le
SMICA
pour
son
accompagnement
et
expertise
est
de
2400
euros.
La
commission
est
constituée
des
personnes
suivantes
: Mrs
ALIBERT
Jean-Pierre,
VAYSSETTES
Joel,
PECHOABIERTO
Pascal,
PAULHE
Jérémy,
MELANO
Philippe,
Mmes
CAZOTTES
Emmanuelle,
LOISEAU
Patricia.
M.
le
Maire
propose
de
valider
le
principe
général
de
l’adressage
et
de
choisir
le SMICA
comme
prestataire.
Le
conseil
est
POUR
à
L’unanimité.
Recrutement
d'agents
contractuels
de
remplacement
Mr
Le
Maire
propose
au
conseil
de
prendre
une
délibération
pour
l’autoriser
à embaucher
du
personnel
en
cas
de
nécessité. Cela
permet
d'éviter
la convocation
d'urgence
d’un
conseil
municipal
et
de
perdre
du
temps
pour
mettre
en
place
le
remplacement. Le
conseil
est
POUR
à
L’unanimité.
Tarif
des
cartes
postales
Mr
Le
Maire
propose
au
conseil
comme
évoqué
lors
de
la
réunion
de
travail
de
mettre
en
vente
à la
Mairie,
à
la
Piscine
et au
camping
les cartes
postales
de
la commune.
Le
prix
de
vente
proposé
est
50
centimes
d’euros.
Le
conseil
est
POUR
à
L’unanimité.
Vente
des
jeux
retirés
des
aires
de
jeux
rénovées
Les
aires
de
jeux
pour
enfants
ayant
été
rénovées,
des
administrés
ont
contacté
M.
le
Maire
afin
de
se
porter
acquéreur
d’une
partie
des
anciennes
structures.
M.
le
Maire
propose
un
prix
de
vente
de
300
€ et
l'autorisation
de
procéder
à cette
vente
de
gré
à gré.
Le
conseil
est
POUR
à
L’unanimité.
Avance
de
trésorerie
du
budget
Eau-Assainissement
vers
le
budget
communal
Mr
Le
Maire
propose
au
conseil
de
faire
une
avance
de
trésorerie
depuis
le
budget
Eau-Assainissement
vers
le
budget
principal
afin
de
pouvoir
payer
les
dernières
dépenses. Le
montant
transféré
sera
de
75
000
euros.
Bien
sûr
ce
montant
sera
recrédité
dans
un
délai
maximum
de
6
mois.
Le
conseil
est
POUR
à
L’unanimité.
Financement
par
la commune
des
écoles
privées
sous
contrat
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
que
l'association
des
parents
d'élèves
de
l’école
privée
de
La
BESSE
avait
sollicité
la
commune
du
TRUEL
pour
augmenter
la subvention
par
enfant
pour
aider
à
la gestion
de
l’école
de
La
BESSE.
Mr
le
Maire
précise
qu’il
a reçu,
en
compagnie
de
Mr
VAYSSETTES
et
Mr
COUGOULE,
le
Président,
le trésorier
et
le
secrétaire
de
l’association
des
parents
d’élèves.
Mr
le
Maire
rappelle
que
chaque
famille
paye
20
euros
par
mois
d’école
pour
le fonctionnement
de
l’école
de
la
BESSE. Le
président
a informé
Mr
Le
Maire
que
le conseil
d'administration
de
l’école
de
La
BESSE
ne
souhaitait
pas
augmenter
la
part
par
famille.
Pour
rappel,
Mr
le
Maire
rappelle
que
les
communes
des
Costes
Gozon
et
d’Ayssènes
payent
300
euros
par
enfant
de
leur
commune,
scolarisé
au
Truel,
à
la
commune
du
Truel.
Donc
Mr
Le
Maire
propose
que
l’aide
versée
à
l'association
des
parents
d'élèves
de
l’école
privée
de
la
Besse,
qui
ne
sera
plus
une
subvention
mais
une
participation
aux
frais
de
scolarisation,
soit
d’un
montant
de
300
euros
par
élève.
Mr
Le
Maire
propose
de
voter
POUR
ou
CONTRE
cette
aide.
11
VOTANTS
:
7
POUR
/ 2 CONTRE
/ 2 BLANCS
Le
conseil
est
POUR
à
La
majorité.
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Mr
Le
Maire
informe
le conseil
qu’il
faut
déterminer
les
zones
futures
pour
les
possibilités
d’implantations
d'énergie
renouvelable. Après
échange,
voici
les
zones
proposées
:
L'ancienne
décharge
de
La
Romiguiére,
la
toiture
de
la
salle
des
fêtes
de
La
Romiguiére,
les
toitures
de
l’ancien
Presbytère
de
La
Romiguiére,
Les
toitures
de
la
salle
des
fêtes
de
Costecalde,
le
foyer
de
vie
Les
PAREDOUS,
et
les
zones
pour
les
éoliennes.
Le
conseil
est
POUR
à
l'unanimité.
Approbation
des
comptes
de
gestions
2023
Ils constituent
la
reddition
des
comptes
du
trésorier
à l’ordonnateur.
Aucune
observation,
ni
réserve.
Le
conseil
est
POUR
à
l’unanimité.
Vote
des
comptes
administratifs
2023
Mr
Le
Maire
demande
à
Mr
AURIOL,
1°
Adjoint,
de
prendre
la
présidence
du
conseil
municipal.
Mr
AURIOL
accepte.
Mr
Auriol
présente
au
conseil
l’état
d'endettement
de
la commune.
En
résumé
le taux
d'endettement
est
17%
du
budget
principal.
Mr
AURIOL
présente
les
comptes
administratifs
de
chaque
budget
et
propose
de
voter
POUR
ou
CONTRE
les
comptes
administratifs
suivant
l’ordre
des
budgets
proposé. Mr
Le
MAIRE
quitte
la séance
du
conseil
le temps
du
vote.
10
VOTANTS
7
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
5
POUR
3 CONTRE
2
BLANCS
Budget
général :
Budget
Eau
et
Assainissement :
Budget
Station-Service :
7
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
Budget
Photovoltaïque :
6
POUR
1 CONTRE
3
BLANCS
Budget
Maison
pour
Personnes
Agées
: 7
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
Budget
lotissement :
5
POUR
1 CONTRE
4
BLANCS
Les
comptes
administratifs
sont
validés
à la
Majorité
pour
2023.
Mr
Le
Maire
revient
en
séance
après
le vote,
et
reprend
la
Présidence
de
la séance
du
Conseil.
Affectation
des
résultats
2023
RESULTATS
2023
A
|
RECETTES
FONCTIONNEMENT
N
11
400.00
3
283.74]
240830.04|
115
892.97
274
822.42 |
1 952
349.07
B
| DEPENSES
FONCTIONNEMENT
N
(
2139.47]
235
065.60 |
110
575.62
103
148.50 |
1 865
959.59
C
| A-B
=
RESULTAT
COURANT
ANNEE
N
11
400.00
1144.27
5 764.44
5:327.35
171673.92
86
389.48
D
| EXCEDENT/DEFICIT
REPORTE
DE
N-1
-76
875.71
-1
539,65
62
332.46
-293.17
8 552.58
20
272.23
C+D
= RESULTAT
A
REPORTER
OÙ
E
| AFFECTER
-65
475.71
-395.38|
68
096.90
5 024.18
180
226.50]
106
661.71
F
RECETTES
INVESTISSEMENT
N
20
481.25
11
338.00
15665.19
78
637.20
171822.87|
152
822.23
G
| DEPENSES
INVESTISSEMENT
N
0
7 062.83
1 847.00
20
137.93
73
327.25|
311
522.90
H
|F-G
=RESULTAT
COURANT
ANNEE
N
20
481.25
4275.17
13
818.19
58
499.27
98
495.62]
-158
700.67
|
EXCEDENT/DEFICIT
REPORTE
DE
N-1
-37
934.79
3
185.29!
-12614.19|
29694497]
-170977.12|
160
737.24
J
H+1
=
RESULTAT
INVESTISSEMENT
N
-17
453.54
7 460.46
1 204.00 |
355
444.24
-72
481.50
2036.57
K
| RAR
RECETTES
- RAR
DEPENSES
()
13
041.50
0
0.00 |
-100
000.00
-26
441.84
L
|J+K=
RESULTAT
A
REPORTER
SUR
N+1
-17
453.54
20
501.96
1 204.00 |
355
444.24]
-172
481.50
-24
405.27
Mr
AURIOL
propose
de
voter
POUR
ou
CONTRE
l'affectation
des
résultats
suivant
l’ordre
des
budgets
proposé.
11
VOTANTS
Budget
général
:
Budget
Eau
et Assainissement :
Budget
Station-Service
:
Budget
Photovoltaïque
:
Budget
Maison
pour
Personnes
Agées :
Budget
lotissement :
8
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
5
POUR
3 CONTRE
3
BLANCS
8
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
8
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
8
POUR
1 CONTRE
2
BLANCS
5
POUR
3 CONTRE
3
BLANCS
Les
affectations
des
résultats
sont
validées
à
la
Majorité
pour
2023.
Questions
diverses
Les
sujets
ayant
tous
été
abordés
la séance
est
levée
à
15h30
ALIBERT
Jean-Pierre,
Le
Maire
.
COUGOULE
Gilles,
secrétaire
de
séance