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Conseil Municipal - CRS CM 2 2 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tour-en-Sologne.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
nee
COMMUNE
DE
TOUR
EN
SOLOGNE
41250
---------
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
2 FEVRIER
2021
-
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
(affichage
et internet)
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le
deux
février
à 19
heures,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
salle
des
fêtes
de
TOUR-EN-SOLOGNE
sous
la
présidence
de
Patrice
DUCHET,
Maire.
Étaient
présents
: Denise
BESCHON
-
Philippe
BLANCHET
—
Annabelle
BONNEAU
-—
Philippe
CORMIER
—
Véronique
de
SPARRE
-— Arnaud
GAUDIN
—
Christelle
MAUGUIN
-— Philippe
PORTIER
— Éric
RETIF
—
Virginie
VERNERET
- Dominique
BAUSSIER
—
Charles-Robert
LIAGRE
-— Aurélie
FLUZAT
Était
absente
excusée
: Isabelle
LAURIER
Etait
absent
non
excusé
: néant
Procuration
: néant
Secrétaire
de
séance
: Annabelle
BONNEAU
Date
d'envoi
des
convocations
: 25/01/2021
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DELEGATIONS
*
Acquisition
d’un
monnayeur
pour
l’aire
de
service
de
camping-cars
: 2 609,50
€ HT
+
Réalisation
de
deux
dos
d’ânes
pour
la sécurisation
du
chemin
de
la Goujonnière
: 4
150
€ HT
*
Acquisition
de
matériel
pour
le service
technique,
échelle,
souffleur
pour
un
total
de
895,81
€ HT
*
Remplacement
du
chauffe-eau
de
la cantine
: 1
508.14
€ HT
*
Renoncement
au
droit de préemption
urbain
pour
les parcelles
AL
741,
AL
750,
AM
813,
AN
339
et AM
391
+
Nouvelle
concession
cavurne
au
cimetière
n°
2NC,
50
€
+
Terrines
en
complément
dans
les
colis
de Noël
pour
329
€ HT
+
Diagnostics
amiante
dans
les bâtiments
pour
910
€ HT.
ENGAGEMENT
ANTICIPE
DE
CREDITS
D’INVESTISSEMENT
Ainsi
que
l’autorise
l’article
L
1612-1
du
code
des
collectivités,
une
somme
de
2 000
€
est
inscrite
par
anticipation
au
vote
du
budget
primitif
2021 à
l’article
2188
afin
de
faire
face
à
d’éventuels
besoins
en
matériel. POSTE
A
POURVOIR
AU
SECRETARIAT
DE
MAIRIE
|
Du
fait du
départ
en
retraite
d’un
agent
au
secrétariat
de
mairie,
un
poste
d’adjoint
administratif 2°°°
classe
à
temps
complet
va
être ouvert
avec
les
fonctions
d’assistante
de
gestion
administrative
chargée
principalement
des
dossiers
d’urbanisme,
de
gestion
de
la voirie,
d’état-civil,
de
la réglementation
funéraire
et électorale,
de
l’archivage
et de
la saisie
informatique.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PROCHAIN
« TOUR
DU
LOIR-ET-CHER
»
Une
subvention
de
136
€ sera attribuée
à l’organisation
du
Tour
du
Loir-et-Cher
2021
si celui-ci
a lieu comme
prévu.
Tour-en-Sologne
sera
traversée
par
les
ponts
d’Arian
lors
de
la
1%°
étape,
le
mercredi
14
avril
entre
13
H
30
et
14
H
30.
L'arrivée
de
l’étape
se
fera
cette
année
à Fontaines-en-Sologne.
RAPPORT
COMMUNAUTAIRE
ANNUEL
_
SUR
LA
QUALITE
DU
SERVICE
«EAU
ET
L’ASSAINISSEMENT
»
Le
Conseil
Municipal
a validé
la gestion
des
services
eau
—
assainissement
—
SPANC
de
la
communauté
de
communes
du Grand
Chambord,
après
avoir pris connaissance
du rapport
d’activité 2019.
CONVENTION
AVEC
LA
COMMUNE
DE
MONT-PRES-CHAMBORD
POUR
L’ACCES
AU
«POLE
ADOS
»
Une
convention
va
être
signée
avec
la
commune
de
MONT-PRES-CHAMBORD
pour
permettre
l’accès
prioritaire
des
jeunes
de
11
à
17
ans
de
TOUR-EN-SOLOGNE
aux
activités
et camps
du
pôle
ado
et
ceci
à
des tarifs
préférentiels.
Pour
commencer
cet engagement
se fera sur l’année
2021
et sera renouvelé
en fonction
du bilan de fin d’année
: satisfaction
des participants
et coût pour
la commune.
CONVENTION
AVEC
LA
SPA
DE
SASSAY
La commune
n’étant pas en mesure
d’assumer
ses obligations de disposer de sa propre fourrière conformément
à l’article L 211-24
du
code
rural
et de la pêche,
le contrat
de
fourrière
avec
la SPA
de
SASSAY
est renouvelé
et un
avenant a
été validé
qui
ajuste
la participation
annuelle
au nombre
d’habitants,
soit
896
€ pour
2021.
PROJETS
DE
LA
MANDATURE
Après
quelques
mois
d’exercice
dans
un
contexte
compliqué,
la
municipalité
a
évoqué
quelques
projets
à
chiffrer
et à mettre
à l’étude
comme
*
la création
d’une
aire
de
stationnement
des
camping-cars
près
du
cimetière
pour
désengorger
la place
Chéramy,
*
_l’acquisition
de foncier
si l’opportunité
venait
à se présenter
(projet
qui pourrait
s’autofinancer
par la
perception
de
loyers),
*
le devenir
de l’aire de loisirs du Riou
dont les aménagements
ne pourront pas être réalisés en une
seule
année
sans
risquer
de monopoliser
le budget
communal
alors
que
quelques
investissements
prioritaires
se font
sentir.
Une
réflexion
chiffrée
sera menée
afin
de prendre
position
sur
ces
points
après
le vote
budgétaire.
PLAN
DEPARTEMENTAL
DE
RELANCE
DE
L’ARTISANAT
LOCAL
La
commune
a sollicité
la subvention
de
50
%
proposée
par
le Conseil
Départemental
dans
le cadre
de
son
plan
de
relance
de
l’artisanat
et
du
programme
«
1000
chantiers
pour
nos
artisans
locaux
» ; subvention
de
50
%
plafonnée
à
une
dépense
de
10
000
€.
La
commune
a
profité
de
cette
opportunité
pour
concrétiser
rapidement
quelques
projets
comme
par
exemple
l’installation
de
tables
de
pique-nique
et
la
plantation
d’arbres
dans
les
espaces
publics