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Déliberation - 2023 031D centre de loisirs ete 2023
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Chaponnay.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 031D centre de loisirs ete 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE L jé LIBERTÉ, ÉCRIRE né puséte Z\/ O€/23
ID : 069-216902700-20230601-2023_031D-AU
MAIRIE DE CHAPONNAY
69970 CHAPONNAY
(RHÔNE)
Tél. 04.78.96.00.10
DECISION DU MAIRE
Objet: Tarifs des activités du centre de loisirs et du pôle ados pour l'été 2023
Le Maire,
- Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la délibération du Conseil municipal n°2020-23, article 1 - 2ème alinéa, en date du 28 mai 2020, autorisant Monsieur le Maire à fixer les tarifs des droits prévus au profit de la Commune qui n'ont pas un caractère fiscal, dans la limite de 10 000 euros par droit unitaire,
- Vu la nécessité de déterminer les tarifs pour les activités organisées par le centre de loisirs et le pôle ados pour l'été 2023,
- CONSIDERANT que les tarifs 2023 restent inchangés à ceux fixés pour l'année 2022,
DECIDE
- Article 1:
De maintenir pour l'été 2023, les tarifs suivants :
CENTRE DE LOISIRS :
Chaponnay 1 enfant À partir de 2 enfants
Quotient
Familial 0-999 1000-2000 2001 et + 0-999 1000-2000 2001 et+ Journée
avec repas 13.40 16.70 18.40 11.70 13.90 15.20 Joumée
avec Sortie 15.30 19.05 21.00 14.60 16.50 17.95
CCPO À enfant À partir de 2 enfants Quotient
Farnilial 0-999 1000-2000 2001 et + 0-999 1000-2000 2001 et+
Journée
avec repas 16.50 20.60 22.65 13.40 16.50 18.00 Joumée
avec Sortie 16.80 20.95 23.05 14.40 17.90 20.10
[Frais de gestion par an et par famille : 1.10 euros
POLE ADOS :
Chaponnay 1 enfant À partir de 2 enfants Quotient
Familial 0-999 1000-2000 2001 et + 0-999 1000-2000 2001 et+
Joumée
avec repas 13.40 16.70 18.40 11.70 14.60 16.10 Journée
avec Sortie 15.30 19.05 21.00 14.60 17.10 18.85
CCPO 1 enfant À partir de 2 enfants Quotient
Familial 0-999 1000-2000 2001 et+ 0-999 1000-2000 2001 et +
Joumée
avec repas 16.20 20.20 22.25 13.40 16.50 18.00 Joumée
avec Sortie 16.50 20.60 22.65 14.40 17.90 20.10
[Frais de gestion par an et par famille : 1.10 euro
Page 1/2 Envoyé en préfecture le 21/06/2023
Reçu en préfecture le 21/06/2023
Publié le
ID : 069-216902700-20230601-2023_031D-AU
- Article 2:
Le responsable des services est chargé, en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui sera : transmise en préfecture du Rhône, à Monsieur le comptable public et publiée sur le site internet de la collectivité.
Chaponnay, le 01/06/2023
Le Maire,
Raymond DURAND
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