Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 2023 04 14
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 2024.44 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES SPORT DE HAUT
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 04 26
Déliberation - 2025.63 SUBVENTION SPORTIVE ASSOCIATION EPMS
Déliberation - 2024.04 JEUX OLYMPIQUES SUBVENTION
Déliberation - liste delib 2023 12 15
Déliberation - liste des délibérations 2023 10 19
Déliberation - liste delib 2023 02 10
Déliberation - liste des délibérations 2023 06
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 2023 06)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 9 JUIN 2023-19h
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M. PERRINO,
Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE, Mme CAMUSET, M. BENECH,
M. JIBRIL, M. GAUFILLIER, Mme OCANA, Mme SPARACINO, Mme
MAHIEU, M. VAUVRE, M. GRAJQEVCI, M. RAFIK, Mme HOTIN-
LETANG, Mme ENAMA, Mme MORIN, M. BOUDIGNAT, Mme
PETROFFE, M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI, M. HAMMOUMI
Excusé(s) représenté(s) Mme MARTIN, conseillère municipale, par Mme CANAPI
M. PERCHERON, conseiller municipal, par Mme PRADOUX
M. DEMAISON, conseiller municipal, par Mme BAALI-CHERIF
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX
Mme DAMEME, conseillère municipale, par M. BENECH
Excusé(s) non Représenté(s) /
Absent(s) /
Secrétaire de séance : M. GRAJQEVCI
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 28.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 5.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 0.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 02.06.2023
Elections Sénatoriales — Elections des délégués suppléants des conseillers municipaux
Délibération n° 2023.31 : Motion — Projet de parc éolien sur le territoire des communes de
NESLE LA REPOSTE et LES ESSARTS LE VICOMTE « Lieudit Les Champeaux »
(opposition de la Ville de Provins) —- approuvée à l'unanimité.
Délibération n° 2023.32 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal exercées par le Maire — Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n° 2023.33 : Indemnité « petit équipement » (ex-indemnité de vêtement) — modalité d'attribution et versement - régularisation - approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023.34 : Attribution de véhicules de service et remisage au domicile à des
agents municipaux — approuvée à l'unanimité Délibération n°2023.35 : Occupation du domaine public — Régime Général d'autorisation tous commerces — Charte pour l'installation des terrasses de cafés et restaurants —
approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.36 : Prestations scolaires — Tarifs à compter du 1° septembre 2023- approuvée à la majorité (32 voix « pour » - 1 « abstention »)
Délibération n°2023.37 : Règlement intérieur des équipements sportifs - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.38 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association Sportive dans le cadre du « soutien aux activités associatives » — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.39 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à une association Sportive dans le cadre du « sport de haut niveau » — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.40 : Règlement de fonctionnement et tarifs pour les structures multi- accueil « crèche d'Emilie » et « Crèche municipale » — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.41 : Règlement de fonctionnement et tarifs pour la Micro-Crèche de Champbenoist — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.42 : Séjours d'été 2023 — secteur jeunesse — Programme et tarifs —
approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.43 : Autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation en meublé de tourisme — conditions de délivrance — règlement - approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.44 : Meublés de tourisme et autres hébergements touristiques —
déclaration préalable soumise à enregistrement — rappel des obligations en matière de déclaration —- approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.45 : Création d'un terrain de basket 3X3 — rue des Charabeaux à
Provins — demande de subvention — approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.46 : Don du rotary Club de Provins —- approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.47 : Approbation du compte administratif de l'exercice 2022 —
approuvée à l’unanimité
Délibération n°2023.48 — Approbation du Compte de gestion de l'exercice 2022 - approuvée à l'unanimité
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces
délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 13 juin 2023
Date de mise en ligne sur le site internet : le 14 juin 2023