Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - liste des délibérations 2023 06
Déliberation - liste delib 2023 04 14
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 04 26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2024 02 09
Déliberation - deliberation du 29 septembre 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - compte rendu 2013 09 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste DES Deliberations 29 09
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 29 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2026 -— 17h 00
re
M. LAVENKA, Mme CANAPI, Mme PRADOUX, M.
MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M. PATRON, Mme HOTIN-
LETANG, M. PILLOUD, Mme VINCENT, M. JEUNEMAITRE,
Mme RAMEAUX, M. GAUFILLIER, Mme MAIRE, Mme
DELVAUX, M. GRAJQEVCI, Mme ENAMA, Mme PATYK, M.
VOELTZEL, M. AJJAJI, Mme FONTAINE, Mme COUSIN, M.
MECREANT, M. FERTEL, M. ROULET, M. DESSELAS, Mme
BORTOLUZZI, M. CAVE, M. AUDO
Etaient présents
| Excusé(s) représenté(s) M. VAUVRE, conseiller municipal, par M. LAVENKA M. PERRINO, conseiller municipal, par M. PATRON
Mme BOURDON-MOLLOT, conseillère municipale, par Mme
PRADOUX
M. LIMONGI, conseiller municipal, par M. AUDO
| Excusé(s) non représenté(s) | M. JIBRIL
Absent(s) /
Secrétaire de séance : Mme BAALI-CHERIF
| . Nombre de Conseillers en exercice : | 33. | . Nombre de Conseillers présents : 28. |. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 4.
| . Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 1. |. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0. |. Date de la convocation : 23.09.2026
Délibération n°2026.66 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2026 -
approuvée à l’unanimité (32 voix « pour »)
Délibération n°2026.67 : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre
2026 - approuvée à l'unanimité (32 voix « pour »)
Délibération n°2026.68 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations
sportives dans le cadre du « sport de haut niveau » - approuvée à l’unanimité (32 voix
« pour »)
Délibération n°2026.69 : Attribution de subventions exceptionnelles à des associations
sportives dans le cadre du « soutien aux activités associatives » - approuvée à l’unanimité
(32 voix « pour »)
Délibération n°2026.70 : Compte rendu des délégations du Conseil municipal exercées par le
Maire - approuvée à l’unanimité (32 voix « pour »)Délibération n°2026.71 : Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - approuvée à
l’unanimité (32 voix « pour »)
Délibération n°2026.72 : Règlement Budgétaire et Financier — approuvée à la majorité (26
voix « pour » - 6 « abstentions » M. ROULET- M. DESSELAS - Mme BORTOLUZZI - M.
CAVE - M. LIMONGI - M. AUDO)
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées
par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la
commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces
délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 30.09.2026
Le Maire,
iVier LAVEN
Date de mise en ligne sur le site internet : le à 29 £024