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Déliberation - liste delib 2023 04 14
Document publié le Vendredi 14 avril 2023 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 2023 04 14)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DGS-BP/LC-
Département de
Seine-et-Marne
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VILLE DE PROVINS
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 AVRIL 2023 – 19 h
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M. PERRINO,
Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE, Mme MARTIN, Mme CAMUSET, M. BENECH, M. JIBRIL, Mme OCANA, M. DEMAISON, Mme SPARACINO, M. VAUVRE, M. ROUSSEAU, M. GRAJQEVCI, Mme HOTIN-LETANG, Mme ENAMA, Mme MORIN, M. BOUDIGNAT, M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI, M. HAMMOUMI
Excusé(s) représenté(s) M. GAUFILLIER, conseiller municipal, par M. JEUNEMAITRE Mme DAMEME, conseillère municipale, par M. PATRON
M. RAFIK, conseiller municipal, par M. LAVENKA
Mme PETROFFE, conseillère municipale, par M. DELVAUX
Excusé(s) non Représenté(s) M. PERCHERON, Mme MAHIEU Absent(s) /
Secrétaire de séance : M. ROUSSEAU
. Nombre de Conseillers en exercice : 33.
. Nombre de Conseillers présents : 27.
. Nombre de Conseiller(s) représenté(s) : 4.
. Nombre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 2.
. Nombre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 7.04.2023
Délibération n° 2023.24 : Compte rendu des délégations du Conseil Municipal exercées par le Maire – Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération n° 2023.25 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association sportive dans le cadre du « soutien aux activités associatives » (association LAJOZ RACING TEAM) - approuvée à l'unanimité
Délibération n° 2023.26 : Requalification / Renaturation de la Promenade des Remparts – Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Phase 1 : Mission de maitrise d’oeuvre – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.27 : Plan Vélo et mobilités actives – demande de subvention – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.28 : Convention Ville de Provins-Université de Columbia à New-York – Séminaire sur les manuscrits médiévaux du Fonds Ancien Municipal – Demande de subvention – approuvée à l'unanimité Délibération n°2023.29 : Subventions aux associations – Attribution au titre de l’exercice 2023 – approuvée à l'unanimité
Délibération n°2023.30 : Compte rendu sur l’utilisation de la dotation de solidarité Urbaine et du fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France au titre de l’année 2022 – le Conseil Municipal prend acte
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, est affichée à la mairie. Elle est publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le conseil municipal.
Provins, le 17.04.2023
Date de mise en ligne sur le site internet : le 17.04.2023