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Conseil Municipal - cm 4mars2021
Conseil Municipal - cm 7oct2021
Ordre du Jour - odj 2avril2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2avril2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025
CORRESPONDANCES
***
ORDRE DU JOUR
* Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 février 2025 * Désignation du secrétaire de séance
* Compte rendu des décisions administratives prises par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations qui lui ont été données par le Conseil Municipal
URBANISME
2025-19 Rétrocession de la rue de la clé des champs
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2025-20 Reconduction de l’Aide à l’accession à la propriété des jeunes ménages de la CAPSO – année 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
2025-21 Bilan des cessions acquisitions – année 2024
Rapporteur : Monsieur Dominique LARDEUR
Conseiller délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2025-22 Cession de la parcelle cadastrée section F-2764 sise la gare à Arques Rapporteur : Monsieur Dominique LARDEUR
Conseiller délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2025-23 Acquisition de la Base Nautique à Arques
Rapporteur : Monsieur Sébastien BERNARD
Conseiller délégué au tourisme et à la transition alimentaire
2025-24 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Audomarois – avis Rapporteur : Madame Chloé KOCLEGA
Conseillère déléguée à l’aménagement du territoire
MARCHES PUBLICS
2025-25 Signature avec le centre de gestion du Pas de Calais de la convention relative aux conditions d’accès à la plateforme de dématérialisation de la commande publique et de ses services associés Rapporteur : Monsieur Arnaud WILQUIN
Conseiller délégué au numérique, à la dématérialisation et aux relations avec les usagers 2
FINANCES
2025-26 Vote des taux d’imposition 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
VILLE
2025-27 Compte de gestion Ville– exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-28 Compte Administratif Ville – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-29 Ville – Constat du résultat de l’exercice 2024 au Budget Primitif 2025 Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-30 Budget Primitif Ville – exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
CAMPING
2025-31 Compte de Gestion – Camping – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-32 Compte Administratif Camping – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-33 Camping – Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-34 Budget Primitif Camping – exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
CENTRE VILLE
2025-35 Compte de gestion centre-ville – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives 3
2025-36 Compte administratif centre-ville – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-37 Centre-Ville - Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-38 Budget Primitif Centre-Ville – exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
CIMETIERE
2025-39 Compte de Gestion Cimetière – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-40 Compte Administratif cimetière – exercice 2024
Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-41 Cimetière – Constat de résultat de l’exercice 2024 au budget primitif 2025 Rapporteur : Madame Christine COURBOT
Adjointe au Maire, solidarité, santé, insertion professionnelle, politique de la Ville et grandes causes caritatives
2025-42 Budget primitif cimetière – exercice 2025
Rapporteur : Monsieur Benoît ROUSSEL
Maire de la Ville d’Arques
TRAVAUX
2025-43 Ascenseur à Bateaux – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement Rapporteur : Monsieur Sébastien BERNARD
Conseiller délégué au tourisme et à la transition alimentaire
2025-44 Rénovation de l’Hôtel de Ville – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement Rapporteur : Madame Chloé KOCLEGA
Conseillère déléguée à l’aménagement du territoire
2025-45 Travaux aux abords de la Halle – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – ajustement
Rapporteur : Madame Chloé KOCLEGA
Conseillère déléguée à l’aménagement du territoire
2025-46 Restauration scolaire Ecole KERGOMARD-FERRY – Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement
Rapporteur : Madame Corinne RÉANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires – Jeunesse 4
2025-47 Rues Jean Jaurès et François Mitterrand - Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement – ajustement
Rapporteur : Monsieur Dominique LARDEUR
Conseiller délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
SUBVENTIONS
2025-48 Annule et remplace la délibération n°2024-169 : demande de subvention au titre de la DETR : Travaux de réhabilitation de l’Hôtel de Ville de la commune d’Arques – tranche optionnelle 2 – Pavillon SOUTRY
Rapporteur : Monsieur Dominique LARDEUR
Conseiller délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2025-49 Association Community – subvention de fonctionnement 2025- signature d’une convention Rapporteur Madame Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Conseillère déléguée à la jeunesse et à la citoyenneté
2025-50 Association municipale de gymnastique d’Arques – subvention de fonctionnement 2025 – signature d’une convention
Rapporteur : Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
2025-51 Etoile Sportive Arquoise Football – subvention de fonctionnement 2025- signature d’une convention
Rapporteur : Monsieur Stéphane FINARD
Adjoint aux sports
2025-52 Versement d’une subvention exceptionnelle à la société de la Cristalline Rapporteur : Monsieur Sébastien DUCHATEAU
Conseiller Délégué aux associations et au mouvement sportif
AFFAIRES SCOLAIRES
2025-53 AEP Saint-Martin Sainte-Thérèse – Fixation du forfait communal pour l’année scolaire 2025- 2026
Rapporteur : Madame Corinne RÉANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires – Jeunesse
2025-54 Signature d’une convention de contribution aux dépenses de fonctionnement pour les élèves de Clairmarais scolarisés à Arques – Année 2025-2026
Rapporteur : Madame Corinne RÉANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires – Jeunesse
2025-55 Approbation de la modification de la sectorisation des inscriptions dans les écoles Rapporteur : Madame Corinne RÉANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires – Jeunesse
COMMERCE
2025-56 Convention d’adhésion au projet de signalétique des commerces et bâtiments publics Rapporteur : Cécile CARON
Adjointe au Maire, commerces, artisanat, professions libérales, fêtes et aînés 5
ENVIRONNEMENT
2025-57 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville d’Arques et le SMAGEAa – modification du pont communal du quartier du Rossignol et aménagement de la berge, rive gauche, du vieux fossé
Rapporteur : Monsieur Dominique LARDEUR
Conseiller délégué aux travaux, jardins ouvriers et cimetières
2025-58 Aide pour l’achat d’un vélo – année 2025
Rapporteur : Monsieur Mickaël CANLER
Adjoint au Maire, Sécurité – Police Municipale
2025-59 Convention de partenariat entre la fondation 30 millions d’amis et la Ville d’Arques dans le cadre de la stérilisation et l’identification des chats errants
Rapporteur : Madame Isabelle CLABAUX
Conseillère déléguée à la cause animale
2025-60 Dispositif d’aide financière de la commune à la lutte contre le frelon asiatique Rapporteur : Monsieur Francis PREDHOMME
Conseiller délégué, Espaces verts & naturels – Protection de la biodiversité
FONCIER
2025-61 Cession de la parcelle cadastrée section C-1904 sise Haut Arques à Arques Rapporteur : Francis PREDHOMME
Conseiller délégué aux espaces verts et naturels, protection de la biodiversité
QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES